MALLET, Conseillère, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors de son délibéré.

A..., représenté par Me Mallet, demande : 1°) l’annulation de l’arrêté du 19 janvier 2026 en tant que la préfète de l’Hérault a refusé de l’admettre au séjour en qualité de conjoint de française ou

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 janvier 2025, la société Atelier Giordani, représentée par Me Malet, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions

ERRERA de la SELAS JACQUES BARTHELEMY ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER L'affaire a été débattue à l'audience publique des référés, tenue le 28 août 2013 devant Monsieur Jacques MALLET

au barreau de GRASSE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 15 Mai 2012 en audience publique devant la Cour composée de : Mme Odile MALLET

DU 19 AOUT 1999 ARRET N° Répertoire N° 98/01761 Première Chambre Première Section MZ/CD 18/02/1998 TGI TOULOUSE RG : 9800197 (4CH) (Mme VIGNOLLES ) Epx A S.C.P MALET C/ Monsieur B Sans avoué constitué

DU 2 novembre 1999 ARRET N° Répertoire N° 98/03604 Première Chambre Première Section MZ/EKM 23/04/1998 TI TOULOUSE (Mme ELIAS PANTALE) AGENCE IMMOBILIERE A S.C.P MALET C/ Mme B AJ 100 % du 27/01/1999 S.C.P

Pierre S.C.P MALET Y.../ Epx Z...

représentée par la SCP MALET C/ Czeslaw Z...

société anonyme, dont le siège est ..., 33270 Floirac, 2°/ de la société Marie X... et Roger international (MBRI), société anonyme dont le sège est ..., 3°/ de la Banque Neuflize-Schlumberger-Mallet

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 18 septembre 2021 et 12 juillet 2022, Mme B A, représentée par Me Malet, demande au tribunal : 1°) de condamner le département

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 juillet 2024, la SAS Umanità Conseils, représentée par Me Malet, demande au tribunal : 1°) de condamner la collectivité territoriale de

B..., représentée par Me Mallet, demande au juge des référés, statuant par application des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre à l’aide juridictionnelle

[B], de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Automobiles Peugeot, et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocat général, après débats en l'audience publique du 17 octobre 2023 où étaient

La première chambre civile de la Cour de cassation a rendu le présent avis sur le rapport de Mme Dumas, conseiller référendaire, et les observations écrites et orales de Mme Mallet-Bricout, avocat général

Sur le rapport de Mme Bacache-Gibeili, conseiller, les observations de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de Mme [D], et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocat général, après débats en l'audience

Sur le rapport de Mme de Cabarrus, conseiller référendaire, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de Mme [U], de Me Brouchot, avocat de Mme [K], et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocat

Jessel, conseiller, les observations de la SCP Marc Lévis, avocat de Mme [V], de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat du [3], et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocat général, après débats