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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO01038

Cassation

10 novembre 2009

10 novembre 2009

X..., gérant d'une succursale de la société Nicolas, a démissionné de ses fonctions à effet du 31 décembre 2005 ; qu'un inventaire du stock ayant révélé un solde négatif, la société Nicolas a assigné M

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301008

Cassation

29 septembre 2015

29 septembre 2015

Le moyen reproche à l'arrêt infirmatif attaqué : D'AVOIR condamné Nicolas X... à payer à Boris Y... la somme de 15 282, 71 euros avec intérêts au taux légal, D'AVOIR débouté Nicolas X... de ses propres

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9febd3db21cbdd89c2d

Appel

25 janvier 2008

25 janvier 2008

Nicolas Christophe né le 21 juillet 1980 à LORMONT Fils de X... Bernard et de Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0dbd3db21cbdd89ebe

Appel

25 janvier 2008

25 janvier 2008

Nicolas Christophe né le 21 juillet 1980 à LORMONT Fils de X... Bernard et de Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb34bd3db21cbdd8d196

Appel

5 décembre 2006

5 décembre 2006

Le 4 mars 2005, le chalet a été livré démonté à Nicolas X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f9bd3db21cbdd86dc9

Appel

11 mars 2004

11 mars 2004

FAITS PROCEDURE PRETENTIONS DES PARTIES Par contrat en date du 17 novembre 1999, la société TEN CATE NICOLON BV (TEN CATE NICOLON ) a cédé à la société CONTINENTAL HOLDING SERVICES société BVI ( CONTINENTAL

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-206621

Admin. suprême

18 novembre 2020

18 novembre 2020

’ DI LISCIANDRO 12/11/1952 San Benedetto del Tronto (AP) italien   Claudio DI LUCA 12/05/1963 Ancona (AN) italien   Nicola Diego DI MARINO 16/08/1964 Monteverdi Marittimo (PI) italien  

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2025:0327DEC002739618

Admin. suprême

27 mars 2025

27 mars 2025

Nicolò DI LISCIANDRO 1952 San Benedetto del Tronto 69. Claudio DI LUCA 1963 Ancône 70. Nicola Diego DI MARINO 1964 Monteverdi Marittimo 71. Vincenzo DI MODUGNO 1960 Ascoli Piceno 72.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007768382

Admin. suprême

25 novembre 1988

25 novembre 1988

Boré, Xavier, avocat de la société des transports Nicolas Frères, - les conclusions de M. E.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100624

Cassation

4 juin 2009

4 juin 2009

Nicolas de Y..., et D'AVOIR condamné M.

Source officielle
CC

cr

6137264ecd580146774248a9

Cassation

17 juin 2003

17 juin 2003

Jacques L..., Christian C... et Sébastien M..., et d'avoir, étant employeur, dissimulé des salariés, en l'espèce Sébastien H..., Michel K..., Jean-Pierre J..., Bernard I..., Jean-Luc N..., Xavier O..., Nicolas

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22VE02452_20250429

Admin. Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

La SAS Ambulances Saint Nicolas, dont le président est M. B A, exerce une activité de transports sanitaires.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

étaires de la Copropriété 12 RUE DES PILIERS DE TUTELLEc/SARL LES BISTROTS DE NICOLAS

6253ccf4bd3db21cbdd91d2f

Appel

27 novembre 2014

27 novembre 2014

des troubles olfactifs subis, - Débouter la société LES BISTROTS DE NICOLAS de toutes prétentions contraires et de ses demandes reconventionnelles, - Condamner la société LES BISTROTS DE NICOLAS à lui

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccebd3db21cbdd914fb

Appel

6 mai 2014

6 mai 2014

X... de la clause de non concurrence ; Monsieur Nicolas X... a saisi le Conseil des Prud'hommes le 4 février 2011 ; Monsieur Nicolas X... demande l'infirmation du jugement, de dire que la clause

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6431064d28558704f52e6981

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

[X] a pris en charge le magasin Nicolas situé [Adresse 6].

Source officielle
TCOM

chambre 1-1

69d0b066cdc6046d4711ff46

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[E] sont fondées ; il invite donc Nicolo à mieux se pourvoir.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f3bd3db21cbdd86c91

Appel

25 mai 2004

25 mai 2004

AUCH SÉCURITÉ SERVICE C/ Nicolas T. S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8abd3db21cbdd906d1

Appel

22 mai 2013

22 mai 2013

Nicolas X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc1bd3db21cbdd912be

Appel

18 mars 2014

18 mars 2014

Nicolas X... C/ Mme Sabine Y...épouse X...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

65449d7ec71a6a83181c8ee4

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

GARAGE NICOLAS agissant poursuites et diligences en la personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Marie-hélène DUJARDIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D2153

Source officielle

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