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1 515 résultats pour « Ottou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101164

Cassation

5 octobre 2016

5 octobre 2016

C..., médecin oto-rhino-laryngologue, à l'encontre de la société d'exploitation de la clinique Paofai (la clinique), en vue d'obtenir une diminution du montant des redevances versées en exécution du contrat

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101176

Cassation

5 octobre 2016

5 octobre 2016

B..., médecin oto-rhino-laryngologue, à l'encontre de la société d'exploitation de la clinique Paofai (la clinique), en vue d'obtenir une diminution du montant des redevances versées en exécution du contrat

Source officielle
CE

7 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007628211

Admin. suprême

1 juin 1990

1 juin 1990

X... qui exerce comme médecin-chirurgien oto-rhino-laryngologiste dans le cabinet dont il dispose à la "Policlinique Chantemerle" à Corbeil-Essonnes soutient que, les recettes tirées des prestations post-opératoires

Source officielle
CC

civ1

61372226cd580146773faa37

Cassation

6 avril 1994

6 avril 1994

250, Marystreet, appartement 206, Waterloo (Ontario) Canada, 2 / de Mme Marguerite Z..., demeurant Régina North 206, appartement 306, Waterloo (Ontario) Canada, 3 / de Mme Stella D..., demeurant Otos

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01996

Cassation

21 septembre 2017

21 septembre 2017

chambre sociale, section B), dans les litiges les opposant : 1°/ à la société DS Smith packaging premium ( DSSP premium), dont le siège est [...]                                  , 2°/ à la société Otor

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_19NC03126_20220503

Admin. Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

Un arrêté du 29 mars 2007 fixe à 20 interventions le seuil d'activité minimale annuelle applicable à l'activité de soins de chirurgie des cancers, s'agissant des pathologies oto-rhino-laryngologiques et

Source officielle
CA

REFERES 1° PRESIDENT

6295b0c81d650aa9d4693075

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS C O U R D ' A P P E L D E T O U L O U S E DU 13 Avril 2022 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 57/22 N° RG 22/00028 - N° Portalis DBVI-V-B7G-OT2U Décision déférée du 08 Décembre

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

678f382a06f4e91c5f36c416

Appel

18 janvier 2025

18 janvier 2025

[X] [N] né le 07 mars 1993 à [Localité 1], de nationalité tunisienne RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me Timothée Ottoz, avocat de permanence, avocat au barreau de Paris INTIMÉ

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

678f382a06f4e91c5f36c418

Appel

18 janvier 2025

18 janvier 2025

[L] [X] [G] né le 30 mars 1982 à [Localité 2], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [4] assisté de Me Timothée Ottoz, avocat de permanence, avocat au barreau de Paris et M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

678f382a06f4e91c5f36c420

Appel

18 janvier 2025

18 janvier 2025

[W] [C] né le 14 juin 2005 à [Localité 3], de nationalité indienne demeurant : [Adresse 1] RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me Timothée Ottoz, avocat de permanence, avocat au barreau

Source officielle
CA

2ème Chambre

NECY et Me Florence ROMEO, avocat plaidant au barreau de NICEc/Intimés

65a0ea0d5bbe450008b2cd6c

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[W] [I] né le 27 Juin 1973 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] Représentés par Me Delphine OTTONE, avocat plaidant au barreau d'ANNECY et la SCP LAGRAVE - JOUTEUX, avocat plaidant au barreau de LA

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2305222_20250224

Administratif

24 février 2025

24 février 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 mai 2023, Mme A C, représentée par Me Ottoz, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle le préfet de la Seine-Saint-Denis

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

60331447a4ea76862cfce112

Appel

3 octobre 2017

3 octobre 2017

Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 14/04929 APPELANT Monsieur [T] [C] né le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 1] (Cameroun) [Adresse 1] [Adresse 2] représenté par Me Timothé OTTOZ

Source officielle
TA

5e Section - 2e Chambre

DTA_2214079_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

B C, représenté par Me Ottoz, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite née le 23 décembre 2021 par laquelle le préfet de police a refusé son admission au séjour ; 2°) d'enjoindre au

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2412960_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

B A, représenté par Me Ottoz, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 29 avril 2024 par lequel le préfet de police de Paris a refusé de lui délivrer un titre de séjour, lui a fait obligation

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2311856_20230912

Administratif

12 septembre 2023

12 septembre 2023

A B, représenté par Me Ottoz, demande au juge des référés : 1°) d'enjoindre au préfet du Val-d'Oise, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, de lui

Source officielle
CA

Troisième Chambre

62c91a77f3eafe9fcf075e88

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

], médecin généraliste, en date du 6 janvier 2017 indiquant que l'audiogramme montre une perte moyenne supérieure à 35 dB pour les deux oreilles ; - le certificat médical établi par le docteur [D] oto-rhino-laryngologiste

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2312010_20240715

Administratif

15 juillet 2024

15 juillet 2024

Il ressort des pièces du dossier, en particulier d'un courrier émanant d'un chirurgien de l'hôpital de Khidmat en Afghanistan, ainsi que du courrier d'un médecin oto-rhino-laryngologiste de l'hôpital Edouard

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2307173_20240408

Administratif

8 avril 2024

8 avril 2024

C A, représenté par Me Amandine Rauch, demande à la juge des référés : 1°) de prescrire une expertise, par un médecin oto-rhino-laryngologue, en vue d'évaluer les préjudices résultant de sa maladie

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT02541_20240206

Admin. Appel

6 février 2024

6 février 2024

Il ressort de l'expertise réalisée le 13 mars 2018 par un oto-rhino-laryngologiste que M.

Source officielle

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