Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre, JU
DTA_2108384_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle4ème chambre, JU
DTA_2203243_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle4ème chambre, JU
DTA_2107701_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle4ème chambre, JU
DTA_2106872_20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle4ème chambre, JU
DTA_2104464_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème chambre
DTA_2401958_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2102864_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Vu : - la décision du 22 janvier 2021 par laquelle la direction départementale des finances publiques du Val-de-Marne a statué sur la réclamation préalable ; - les autres pièces du dossier.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2205943_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience ; A été entendu au cours de l'audience publique du 6 janvier 2026, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience, M.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2400414_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Vu : - les décisions attaquées ; - les autres pièces du dossier.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2400559_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Vu : - les décisions attaquées ; - les autres pièces du dossier.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2402948_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Vu : - la décision querellée ; - la décision du bureau d’aide juridictionnelle en date du 19 juillet 2023 accordant à Mme B... le bénéfice de l’aide juridictionnelle totale ; - les autres pièces du
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2407700_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Vu : - les décisions attaquées ; - les autres pièces du dossier.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2411167_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
Vu : - les décisions attaquées ; - les autres pièces du dossier.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2411428_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
Vu : - les décisions attaquées ; - les autres pièces du dossier.
Source officielle1ére chambre civile
68701cb1b8daa57c7f6762cd
9 janvier 2025
9 janvier 2025
N° RG 23/02017 - N° Portalis DBYT-W-B7H-FE64 Minute n° : [U] [J], [M] [J] C/ [G] [J]-[B] Copie exécutoire + exp. délivrées le : à Me Carole ROBARD Me B.
Source officielle4ème chambre
DTA_2405351_20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'éducation ; - le code des relations entre le public et l'administration ; - le code de justice administrative.
Source officielle4ème chambre
DTA_2300287_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la construction et de l'habitation ; - le code de justice administrative.
Source officielleétrangers JU
DTA_2503452_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
Le préfet de la Vienne a produit des pièces enregistrées le 5 novembre 2025. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleChambre Sociale
65336b0dbb40ec8318f31d5e
20 octobre 2023
20 octobre 2023
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp + GROSSES le 20 OCTOBRE 2023 à la SCP ROBILIARD la SELARL LESIMPLE-COUTELIER & PIRES ABL ARRÊT du : 20
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6871ecfc542d85a267f3c763
11 juillet 2025
11 juillet 2025
[T] [L] ; - Vu les pièces versées par M.
Source officiellePage 50 sur 87
ROBILLARD, Christophe Pierre Roger
13/05/2025
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ROBILLARD, Guillaume, Pierre, Roger
16/09/2020
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ROBILLARD, Jean - Pierre
31/01/2019
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ROBILLARD, Pierre Hilaire
17/07/2016
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SAS IMMOBILIERE DU MAIL, ROBILLARD, Pierre Hilaire
- Acte notarié du 10/06/2016 enregistrée SIE DE SENS / POLE ENREGISTREMENT Bordereau n°2016/457 Case n°6 Ext 975. Vendeur : Pierre ROBILLARD 7 rue des Bertauches 89140 MICHERY - RCS MELUN 305 196 370. Fonds : Tansactions imobilières et commerciales sis et précédemment exploité 76 Grande rue 77480 BRAY SUR SEINE en qualité d'établissement secondaire. Entrée en jouissance : 10/06/2016. Prix : 25 000 euros s'appliquant pour 22 325 eurisaux élements incorporels et pour 2 675 euros au matériel. Oppos
07/07/2016
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