Jacques B... A..., 2°/ Mme Jacques B...

attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; "aux motifs que "l'information a permis d'établir que les notes d'honoraires d'architecte n'avaient pas été adressées à Jacques

Huguette, épouse X..., - Y...Jacques, - Z... Pascal, contre un arrêt de la cour d'appel de Lyon, 4e chambre, en date du 14 janvier 1987.

Camille, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12e chambre, en date du 22 février 2006, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Jacques Y... du chef de faux ; Vu les

Jean-Jacques X... : - invoque les dispositions de l'article L. 1152-2 du code du travail interdisant toute mesure discriminatoire envers un salarié, notamment en matière de rémunération, pour avoir subi

grief à l'arrêt de le débouter de sa demande en paiement d'une prime sur objectifs au titre des années 2008 et 2009, alors, selon le moyen, que lorsque le contrat de travail d'un salarié prévoit une rémunération

du compte bancaire de la SCI La P'tiote (la SCI) et condamnée à verser, d'une part, à celle-ci une indemnité en réparation de ces manquements, d'autre part, à la SCI, aux époux X... et à la société Jacques

D E C I D E : Article 1er : La requête de la SNC Parking Paixhans et de la SA Holding Saint Jacques est rejetée.

Jacques-Yves YX..., demeurant ..., 59 / de M. Gérard YY..., demeurant ..., 60 / de M. Hubert YZ..., demeurant rue Sainte Anne, 14330 Lison, 61 / de M.

véritable identité ; qu'elle a ainsi prétendu dans un premier temps être née le 15 mai 1962 à Saint-Claude, être la fille adoptive de feu Sylvain Gabin Y..., être née de mère inconnue et avoir été reconnue

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu que Magdeleine X... est décédée, laissant pour héritiers six collatéraux aux 4e et 6e degrés ; que Jacques

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Z..., Louise, Marie-Thérèse A..., veuve en premières noces de Monsieur Jacques

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Z..., Louise, Marie-Thérèse A..., veuve en premières noces de Monsieur Jacques

sociale a rejeté le recours hiérarchique formé par Mme B... contre l'arrêté du 30 mai 1990 du préfet de l'Hérault autorisant la requérante à créer, par voie dérogatoire une officine de pharmacie rue Jacques-Louis

correctionnel de Créteil ; " aux motifs que " (...) au cours des années 1991 et 1992, la société SGI, représentée par Jean-François X..., a effectué 8 importations de la Corée du corail de Saint-Jacques

Jacques SULTAN, président M.

Jacques SULTAN, président M. Olivier MAURIN, juge Mme Aude WALTER, juge M.

MILLE VINGT-CINQ Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par assignation en date du 16 juin 2025 La cause a été entendue à l'audience du 17 juillet 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Jacques