Sassout, avocat général, après débats en l'audience publique du 10 décembre 2024 où étaient présents Mme Champalaune, président, Mme Lion, conseiller référendaire rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen

indéterminée prenant effet le 6 septembre 2017, la société Ambre a confié en pension à la société Ecurie [XL] [W] jusqu'à 13 chevaux dont elle était propriétaire en vue de les entraîner à la compétition de sauts

Marcem X..., demeurant Quartier Saute Lièvre, Les Maquignoles à Jonques (13490), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 12 juillet 1983 par lequel le tribunal administratif de

est marqué par une instabilité psychologique chronique, avec un abandon de ses études en économie à [Localité 3] il y a environ un an, consécutif à une précédente tentative de suicide (un projet de saut

X..., alors caporal-chef au premier régiment de parachutistes, soutient qu'il a été blessé le 19 octobre 1949 à Namdinh, lors d'un saut en parachute réalisé dans le cadre des opérations militaires qui

Considérant qu'il résulte de l'instruction que l'arrêté préfectoral portant convocation des élections a été affiché le 6 novembre 2014 au bureau de vote de Trois-Sauts, soit dans un délai inférieur au

établissant l'existence d'une affection antérieure de l'intéressé étrangère au service, être regardée comme entièrement imputable à l'accident de service survenu le 9 février 1999 à l'occasion d'un saut

Si le requérant expose que son fils B... n’a pas bénéficié d’un rendez-vous avec la directrice de l’école primaire afin d’échanger sur la possibilité de sauter une classe, les pièces produites telles que

Saute, demeurant ..., 5°/ de l'Union des assurances de Paris (UAP), dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation

de son contrat de travail à raison du refus de cette mutation, la cour d'appel a violé l'article 1134 du Code civil ; alors, d'autre part, que les juges d'appel ne pouvaient se borner à affirmer un saut

Y... à charge pour celui-ci de l'entraîner au saut d'obstacles et de le monter lors de concours hippiques, lui versant à cet effet une pension mensuelle de 2 500 francs ; que s'étant échappé du paddock

[NY] indiquait : 'Salut [V], les plateaux débutent ce week-end, et il faut absolument, assurance oblige, que les licences soient à jour.

[S] en ces termes: 'Salut [J], j'ai le plaisir de t'informer que ta candidature a retenu pleinement notre attention.

Puis [C] nous a dit j'ouvre la porte et je saute. [C] se trouvait en tant que passager arrière gauche. Je suis habitué à ce discours car il nous l'a déjà dit mais sans le faire.

Il a relevé que la jument Topaze avait été achetée par Madame [N] afin de concourir à des compétitions de sauts d'obstacles, comme mentionné sur le contrat de vente liant les parties et que l'animal n'avait

Par des mémoires en défense, enregistrés les 29 mars 2024, 5 juin et 23 juin 2025, ce dernier n’ayant pas été communiqué, la commune de Gouézec, représentée par la SELARL Saout, conclut au rejet de la

A C, alors représenté par Me Saout, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 3 août 2022 par laquelle le maire de la commune de Le Juch a implicitement rejeté sa demande du 8 juillet 2022 tendant

[I], directeur du centre de loisirs, [Z] [F], né le [Date naissance 1] 1991, a été gravement blessé à la tête, après avoir effectué un saut de plusieurs mètres au cours duquel il a perdu l'équilibre