CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 181 résultats pour « Schmelck »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de la Martinique

DTA_2200428_20231108

Administratif

8 novembre 2023

8 novembre 2023

Fait à Schoelcher, le 8 novembre 2023. Le président, juge des référés, J-M.

Source officielle

Page 50 sur 60

← PrécédentSuivant →
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000008025323

Admin. suprême

14 janvier 2002

14 janvier 2002

Arnould C..., demeurant ... (97110) ; Mme Armelle C..., demeurant Roches-Blanches, à Pointe-à-Pitre (97110), Mlle Aurore C..., demeurant angle rue Schoelcher et quai Ferdinand de Lesseps, à Pointe-à-Pitre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

DTA_2500190_20250418

Administratif

18 avril 2025

18 avril 2025

Fait à Schoelcher, le 18 avril 2025. Le président, juge des référés, J-M. A Le greffier, J-H.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2025:0930JUD003870819

Admin. suprême

30 septembre 2025

30 septembre 2025

870)   Ms Hohn: EUR 870   László Lóránt KERESZTES 1975 Pécs Hungarian   Mr Keresztes: HUF   594,000 (approximately EUR   1,400)   Mr Keresztes: EUR 1,400   Erzsébet SCHMUCK

Source officielle
CA

Chambre 4-6

5fd94f8b4bfd6f383188064f

Appel

28 février 2020

28 février 2020

N° 2020/ 83 Rôle N° RG 18/05946 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCHOX Association ODEL VAR C/ [A] [J] Copie exécutoire délivrée le :28/02/2020 à : Me Philippe SCHRECK

Source officielle
CA

18e Chambre

603308a3ce9fa77af7a7f7ea

Appel

13 octobre 2017

13 octobre 2017

03659 [N] [N] C/ SAS L'ODYSSEE DES GLACES Grosse délivrée le : à : Me François BARRY, avocat au barreau de PARIS Me Sandrine DUCROCQ-SCHRECK

Source officielle
CA

TARIFICATION

6520f5c6bb275d83183a3a97

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Localité 1] Représentée par Me Olympe TURPIN, avocat au barreau d'AMIENS, substituant Me Hélène CAMIER de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI, avocat au barreau D'AMIENS Représentée par Me Guillaume SCHENCK

Source officielle
TJ

REFERES Président

686422d70bb2f8a66ca5f126

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Ayant pour avocat plaidant Me SCHENCK Guillaume,avocat au barreau de la Drôme.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9abd3db21cbdd8b82e

Appel

21 février 2008

21 février 2008

représentés par la SCP BLANC AMSELLEM- MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, plaidant par Maître Philippe SCHRECK, avocat au barreau de DRAGUIGNAN *- *- *- *- * COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00527

Cassation

31 mai 2011

31 mai 2011

toute connaissance de cause, qu'en effet à la même période il était titulaire de trois comptes, le premier ouvert auprès de la banque, le second auprès de la BNP et le troisième auprès de la société Schelcher

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2408453_20250226

Administratif

26 février 2025

26 février 2025

Gros ; - les observations de Me Schalck, substituant Me Airiau, avocat de M. B et Mme C ; - et les observations de Mme C. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2500154_20250207

Administratif

7 février 2025

7 février 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Merri, magistrate désignée ; - les observations de Me Schalck, avocate de M.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC03789_20240419

Admin. Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 24 décembre 2023, Mme B C, représentée par Me Schalck, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 18 septembre 2023 ; 2°) d'annuler

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2bbd3db21cbdd8f577

Appel

16 mars 2012

16 mars 2012

près le Tribunal de Grande Instance de Fort de France, en date du 27 Mai 2010, enregistré sous le no 06/ 00588 APPELANTE : Madame Chantal Pierre Marie Joseph Z... épouse X... ... 97233 SCHOELCHER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2ebd3db21cbdd8f645

Appel

20 janvier 2012

20 janvier 2012

LUCENA-SERRANO Résidence Les Pléiades-Immeuble Maia Plateau Fofo Est 97233 SCHOELCHER non représentée COMPOSITION DE LA COUR : Les parties ont été autorisées à déposer leur dossier le 18 novembre

Source officielle
CC

civ2

61372146cd580146773f2717

Cassation

5 juillet 1990

5 juillet 1990

Claude Didier XU..., demeurant ... à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe), 103°/ de Mme Nadia XU..., demeurant ..., 104°/ de Mme Yannick XU... épouse XP..., demeurant ruelle Victor Schoelcher à Saint-Claude

Source officielle
CC

civ2

61372148cd580146773f27f9

Cassation

5 juillet 1990

5 juillet 1990

(Guadeloupe), 104°/ de Mme Yannick XV... épouse XQ..., demeurant ruelle Victor Schoelcher à Saint-Claude (Guadeloupe), 105°/ de Mme Arlette XV..., demeurant Rambouillet à Port-Louis (Guadeloupe),

Source officielle
CC

civ2

61372148cd580146773f27fa

Cassation

5 juillet 1990

5 juillet 1990

Claude Didier XU..., demeurant ... à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe), 103°/ de Mme Nadia XU..., demeurant ..., 104°/ de Mme Yannick XU... épouse XP..., demeurant ruelle Victor Schoelcher à Saint-Claude

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

DTA_2600147_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Fait à Schoelcher, le 30 avril 2026. Le président du tribunal Juge des référés, S. Thérain La greffière, V.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2300891_20250213

Administratif

13 février 2025

13 février 2025

B, " le représentant de la société Impact Guyane ", ils mentionnent également que le siège social de cette société se situe au 15 rue Victor Schoelcher à Cayenne. En outre, il demeure que M.

Source officielle