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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e Chambre B
60348d6faefa957a9903e3c7
17 novembre 2016
17 novembre 2016
villa sur son premier niveau et de remblayer le vide à l'arrière du voile par un ballast, dans le but de contenir la poussée des terres glissées, par la structure en béton armé de la villa ; - les semelles
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6035a4e86ac76709514b9255
23 mars 2016
23 mars 2016
que : -ces désordres avaient en fait pour origine une insuffisance constructive au niveau de l'extension réalisée dans les années 1995-1996, ainsi précisée : « les fondations de ce pavillon, de type semelle
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:1127DEC003119996
27 novembre 1996
27 novembre 1996
Une perquisition eut lieu à leur domicile, qui conduisit à la découverte d'une paire de chaussures appartenant depuis plus d'un an au requérant, dont les semelles portaient un dessin semblable à celui
Source officielle3ème chambre
DTA_2300759_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
exonérer partiellement ou totalement la commune de sa responsabilité ; - elle peut prétendre au remboursement de ses dépenses de santé actuelles comprenant, en l'état, l'avance de frais relatifs à des semelles
Source officielle6e Chambre A
616263c010de15342de147a7
3 avril 2014
3 avril 2014
de diverses activités, sauf accord de sa part pour un dépassement; - dit qu'à titre de complément de contribution alimentaire, le père prendra également en charge les frais d'orthodontie et de semelles
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6162a32c36ab09eb9a2fd862
18 juin 2013
18 juin 2013
société HABITAT CONCEPT demande le rejet, sont des études techniques régulièrement communiquées dont il a pu être débattu et qui sont dès lors recevables, - que l'expert judiciaire a relevé que la semelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6162c83ab820aa60963d853c
12 avril 2012
12 avril 2012
Julien SENEL, Vice-Président placé, chargé d'instruire l'affaire.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301031
17 septembre 2014
17 septembre 2014
antérieures, - la prestation TEMSOL n'est pas à l'origine du défaut de stabilisation constaté, étant rappelé que TEMSOL, le 8 décembre 1999, notait l'absence de liens mécaniques entre les micro-pieux et les semelles
Source officielle2ème chambre
DTA_2000101_20240222
22 février 2024
22 février 2024
caractéristiques des sols étaient inchangées et confirmait les hypothèses précédentes sans indiquer de difficulté particulière d'interprétation des données, permettant la réalisation de fondations comprenant des semelles
Source officielle5e chambre Pole social
631834d50876004f131a6049
6 septembre 2022
6 septembre 2022
algodystrophie ( AT consolidé le 16/06/2019); actuellement, plus de kiné; activité: marche périmètre 45 mns, 2/3 kms, voiture: conduite normale, maison, actes de vie courante RAS; examen: chaussure montant + semelle
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007681092
24 octobre 1986
24 octobre 1986
prorogés pour une durée d'un an à compter du 26 avril 1983, soit jusqu'au 26 avril 1984 ; que les travaux entrepris avant cette date par les deux sociétés, qui s'étant limités à la confection d'une semelle
Source officielleRéférés
69d01cd2cdc6046d47067ce7
1 avril 2026
1 avril 2026
Pose des semelles de fondation acier directement sur la terre. 3. Absence de ferraillage vertical sur les parpaings, ceux-ci ayant été posés trois jours après les fondations. 4.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10132
25 janvier 2017
25 janvier 2017
[Y]-[P] [Adresse 4] et faire des semelles orthopédiques dans les locaux du cabinet de podologie de ce dernier, ne comporte aucune date ; qu'il n'en sera donc pas tenu compte ; que les attestations
Source officielleChambre civile Section 2
68de08ac2efeaecfe6843481
1 octobre 2025
1 octobre 2025
[U] ; que le mur présente une dangerosité de renversement lié au mauvais choix initial des matériaux, à l'absence de semelles de fondations et de barbacanes, à l'absence de chaînage en tête de mur, à la
Source officiellePremière Chambre
69601a05cdc6046d47ac1902
6 janvier 2026
6 janvier 2026
parquet La demanderesse prétend que lors de l'effraction, les cambrioleurs ont cassé une baie vitrée à l'étage et que les débris de verre sur lesquels ils ont marché et qui se sont accrochés à leurs semelles
Source officielleChambre A - Civile
651d02a1fe8d588318c1acfe
3 octobre 2023
3 octobre 2023
aluminium fer, sabot et pied d'arrêt garantie dix ans * soubassement plein * fourniture et installation d'une motorisation électrique, deux émetteurs garantie cinq ans * réalisation terrassement semelle
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6440d81fe704a005d1ed70db
19 avril 2023
19 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Béatrice CHAMPEAU-RENAULT, Présidente de chambre Mme Laurence FAIVRE, Présidente de chambre M Julien SENEL
Source officielle1ere Chambre
627b55a376c5d9057df80090
10 mai 2022
10 mai 2022
plan cadastral, la limite O-P-Q-R est critiquable alors que la limite de la propriété [U] correspond à la face du mur du bâtiment existant sur la parcelle A555, l'expert n'a pas pris en compte la semelle
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
627b55e376c5d9057df801dd
10 mai 2022
10 mai 2022
Julien SENEL, Conseiller Mme Laurence FAIVRE, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par M.
Source officielle3e chambre sociale
6285e13d6a1876057df5d39a
18 mai 2022
18 mai 2022
Il porte des semelles orthopédiques, et son état de santé est fluctuant.
Source officiellePage 50 sur 100