Elle utilisait divers équipements techniques comme les trémies de réception, tapis de transport et de convoyage, transpalettes, déterreurs, chaînes de lavage, calibreuses, ensacheuses, ébarbeuses, pareuses

chauffage central dans l’immeuble récent, l’absence fréquente d’ascenseur dans l’immeuble ancien, la présence habituelle d’ascenseur dans l’immeuble récent de plus de quatre étages et l’absence fréquente de tapis

chauffage central dans l’immeuble récent, l’absence fréquente d’ascenseur dans l’immeuble ancien, la présence habituelle d’ascenseur dans l’immeuble récent de plus de quatre étages et l’absence fréquente de tapis

procès-verbaux de constat ont été dressés par commissaire de justice les 22 février et 2 août 2021, le second consistant dans l'état des lieux de sortie dont il résulte que : dans la chambre 1 : le tapis

sur des balancelles ; qu'en raison de dysfonctionnements sur la chaîne de production, il était contraint de tirer les balancelles sur plus d'un mètre pour que celles-ci soient positionnées devant le tapis

activité de nettoyage de locaux classée dans la nomenclature NAF, sous le code 74-7Z, y compris les activités de nettoyage à l'occasion de remise en état - et/ou de nettoyage à domicile de moquettes, tapis

    Furthermore, according to the authorities, the likelihood of a severe sentence being imposed on the applicant created a presumption that he would obstruct the proceedings and tamper with

Turkey , 33401/02, 9   June 2009, Information Note 120 ; Talpis v.

b)     Have the investigations been timely, proactive and effective ( Talpis v.   Italy , no.   41237/14, §§ 104-106 2 March 2017 ; )?   3.

Taipi Z..., domicilié [...], 8°/ M. David D..., domicilié côté montagne PK 15.5, quartier Faariro, 98700 Papenoo, 9°/ M. M..., domicilié [...], 10°/ M.

Elle précisait aussi que les intéressés ne disposaient pas du document spécial de l’empire ottoman («   tapi   ») qui accordait le droit de possession continue et que la possession des terrains

Une bague toi et moi - Lot de bagues fines en or + pierre - Une médaille baptême or - Un pendentif citrine - Une tabatière écaille - Un manteau vison - Une boite à bijoux (motif chinois) - Un tapis

ALLIANZ, l'enfant [D] [I] dont les parents sont Madame [G] [W] et Monsieur [X] [I] a été victime d'un accident causé par la mise en marche soudaine d'un tapis roulant situé dans ledit manège qui a provoqué

électricité, téléphone et eaux usées), - fourniture d'une alarme incendie, - nettoyage, - démontage de la climatisation, - remise aux normes du parking (traçage, PMR), - marque au sol du parking, - tapis

L'association Le 8 Assure affirme enfin que les surfaces de réception au bas du mur d'escalade étaient composées de tapis souples, en conformité avec les règles applicables.

Il y avait un tapis ... une sorte de baraque à sandwichs et glaces.' - Mme [G] : alors qu'elle garait sa voiture sur le parking, a vu madame [H] [B] tomber à terre .

paritaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : C N° RG : F19/00548 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Etienne BATAILLE de la SCP SCP Etienne BATAILLE, Julien TAMPE

DYNAMETRIC - transpalette électrique MITSUBISHI - chariot élévateur à gaz NISSAN (HS) - chariot élévateur MITSUBISHI L2M électrique - transpalette 2,5 tonnes - table de triage échalotes à rouleaux et tapis

Localité 14] (HRB Allemagne) * Pixartprinting SPA 406 155 027 5 (Italie) * Adhetex SARL (NJM Serigraphie) 493 331 961 ([Localité 15]) * [Localité 15] Publicité 814 330 627 ([Localité 15]) * Infini Tapis

d’une vaste pièce dans laquelle est entreposée une très importante quantité de marchandises liée à l’ameublement et à la décoration ( canapés, fauteuils, chaises, tables, armoires, miroirs, lampes, tapis