Thierry Z... et M. Frédéric Y... et débouté M. Thierry Z... et M.

Thierry X..., - M.

Thierry A... Isabelle Angèle A... épouse B... Robert A... Jean-Marie C...

Thierry X..., demeurant ... ; les requérants demandent que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 3 mai 1989 par lequel le tribunal administratif de Montpellier a rejeté leur demande tendant à l'annulation

25/06789 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO4FH Syndicat des copropriétaires [Adresse 1] C/ [V] [N] épouse [G] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Thierry

Thierry Vicaire, juge présidant l'audience, M. Frédéric Geoffroy, Président et Mme Beatriz Rego Fernandez, juges, assistés de Mme Christèle Charpiot, greffier. Délibéré par les mêmes juges.

Adresse 6], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Katia Boneva-Desmicht, avocat au barreau de PARIS,vestiaire #P0445 Nous, Thierry

[W] [P] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Thierry DE SENA [Adresse 5] Non comparant SASU FF CANNES [Adresse 6] Représenté par Me Thierry DE SENA [Adresse 5] Non comparant FAITS, PROCEDURE ET

Thierry D..., domicilié [...]                                   , 8°/ à M. Eric E..., domicilié [...]                                                  , 9°/ à M.

et maternelles d'Ozouer-le-Voulgis et de Courquetaine (SECOC) a demandé au tribunal administratif de Melun, premièrement, de condamner in solidum la société Roux-de-Brandois-Leynet, devenue l'agence Thierry

Thierry, rapporteur, MM. Z..., C..., Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M.

Thierry, rapporteur, MM. Y..., Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.

Thierry C..., demeurant tous deux ... aux Chevaux, 36000 Chateauroux, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent

Sur le rapport de Mme Vanoni-Thiery, conseiller référendaire, les observations de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de Mme [K], et l'avis de Mme Picot-Demarcq, avocat général, après débats en l'audience publique

DESSAISISSEMENT N° RG 24/01427 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WQQB Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-1 de la cour d'appel de Versailles du 17 octobre 2024 Thierry

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'assises de Meurthe-et-Moselle en date du 23 mai 1989 qui, pour homicides volontaires commis avec la circonstance de concomitance et vol commis avec la circonstance

DROIT AU REMBOURSEMENT DE SES FRAIS DE TRANSPORT ET A L'INDEMNITE DE REPAS ET D'HOTEL DANS LES CONDITIONS FIXEES AUX ARTICLES 2 ET 3" ; ATTENDU QU'IL RESULTE DE LA DECISION ATTAQUEE QUE LE JEUNE THIERRY

SEON Thierry, Président, M. VIDAL Marcel, M. BENICHOU Pierre Yves, Assesseurs. Prononcée le 3 octobre 2025 par mise à disposition au Greffe.

[Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Claire RICARD, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 622 et Me Thierry BENAROUSSE, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire

Dans le cadre de la mise en état de la 25e chambre MEE commune de la cour d'appel de Versailles du 10 octobre 2023 Thierry CABALE, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Stéphanie HEMERY, greffier