Codes de loi français

Article Avenant n° 3

De son côté, le masseur-kinésithérapeute adhérant à la présente convention, qui souhaite bénéficier de ces modalités d'échange privilégié, communique ses coordonnées téléphoniques et électroniques professionnelles à l'assurance maladie pour faciliter

Article Annexe I (suite)

démarche et faire la synthèse d'informations et d'arguments et en rendre compte - obtenir des biens et des services (fixer un rendez vous, établir un planning), négocier avec des clients, des fournisseurs ou des prestataires en face à face ou au téléphone

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

Grille nationale AGGIR et son guide de remplissage Nom de naissance (en majuscules) : Prénom : Nom marital (s'il y a lieu) : Date de naissance : Adresse : Numéro de téléphone : Numéro de digicode : -1re demande -renouvellement

LEGIARTI000033908812

Le COMEDE assure par ailleurs des permanences nationales téléphoniques destinées aux professionnels confrontés à des problèmes de santé concernant des exilés, réfugiés, migrants/étrangers en situation précaires : En conclusion, d'une manière générale,

LEGIARTI000042225948

VOLET ADMINISTRATIF ET FINANCIER Eléments à caractère administratif Le nom de la personne physique ou morale juridiquement responsable de l'établissement de formation et ses coordonnées (adresse postale, n° de téléphone, adresse électronique) A indiquer

LEGIARTI000027746213

Dans ce cas, le président de la commission peut assurer le débat et l'élaboration de l'avis par conférence téléphonique intégralement enregistrée, visioconférence, courrier électronique. Article 3 Productions, communication et confidentialité 3.1.

Article Annexe 2

avenant ; Dans l'objectif de faciliter les échanges et la coopération avec l'ANSM et l'établissement de santé, l'ARS leur communique les coordonnées de la personne chargée de la coordination des vigilances en son sein (nom, prénom, fonctions, mail, téléphone

Article ANNEXE

limite des crédits qui sont mis à sa disposition par la commission administrative centrale sur les fonds de l'Etat ou sur les fonds propres de l'Institut, les achats de collections, de toutes autres ressources documentaires telles que des livres, des abonnements

Article 20

l'équipement pour vidéotransmission sécurisée Cet indicateur mis en place à compter de l'année 2019 est affecté de 50 points pour l'aide à l'équipement pour vidéotransmission sécurisée nécessaire à la réalisation de la téléconsultation, y compris via les abonnements

Article ANNEXE I

. - Le matériel de communication interne IV.5.1 Chaque unité d'accueil dispose de liaisons interphoniques ou téléphoniques internes à l'établissement, non accessibles aux enfants.

Article Annexe

1er, 6 ET 14 DU DÉCRET N° 2011-845 DU 15 JUILLET 2011 TITRE Ier DISPOSITIONS COMMUNES Chapitre Ier Généralités Article 1er Définitions Par équipement embarqué on entend tout appareil destiné à être installé dans les véhicules des redevables abonnés

LEGIARTI000047771813

90 ans à compter de la date de naissance du militaire Versement au SHD 4.1.6 Demandes formulées par le militaire avec avis hiérarchiques 90 ans à compter de la date de naissance du militaire Elimination 4.1.7 Abonnements

LEGIARTI000044042646

Il convient notamment d'empêcher la création de nouveaux comptes, y compris provisoires, en procédant à des comparaisons des éléments mentionnés par les joueurs (incluant, mais ne se limitant pas, à l'adresse, le numéro de téléphone, le courriel, les

Article Annexe I

Informations Procédures et méthodes Matériels et logiciels Descriptif de la mission Procédures du T1A1 plus : Équipement nomade (ordinateur portable, téléphone mobile, assistant personnel - PDA, GPS, etc.) équipés pour la veille commerciale

Article Annexe 130-A.2 Partie 2

Exploitant du navire : nom, adresse, téléphone, télécopie, personne en charge du dossier, adresse de messagerie électronique. 6. Chantier de construction : mêmes renseignements. 7. Date de signature du contrat. 8.

Article Annexe Ib

X Différents tarifs (abonnements) et options : domestiques, tertiaires, Énoncer les différents seuils.

Article Annexe 1

Sauf en cas d'urgence, les démarches individuelles de chaque copropriétaire ou occupant de l'immeuble auprès du syndic s'effectuent aux jours et heures suivantes (accueil physique et/ ou téléphonique effectif) : Accueil physique : Le lundi de ... h à

Article Annexe Ib

C1-1.1 Gérer les réservations individuelles et de groupe Disposition des locaux Prise en compte des disponibilités et des contraintes de l'établissement SAVOIRS ASSOCIÉS Connaissances La communication commerciale : L'entretien téléphonique

Article Annexe Ib

du cahier des charges LES OUTILS DE COMMUNICATION : - téléphone, fax, mail, courrier, visioconférence... L'émetteur, le récepteur, le message et ses objectifs sont repérés. C 5.22 Adapter le discours à la situation de communication.

Article Annexe à l'article A. 3113-39-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 11 > 43

Pour les formations comportant un enseignement à distance (100 % ou partiel) une durée minimale de face-à-face pédagogique est exigée en visio-conférence, par téléphone ou en présentiel avec un échange entre les stagiaires et le formateur, individuel