dérivation ; un plan des terrains submergés à la cote de retenue normale ; un plan des ouvrages et installations en rivière détaillés au niveau d'un avant-projet sommaire, comprenant, dès lors que nécessaire, les dispositifs assurant la circulation des poissons

Article Annexe IX

—

. - Identification des sources et flux Dans les installations de production et de traitement de l'aluminium primaire ou secondaire, les émissions de CO 2 - combustibles consommés pour la production de chaleur ou de vapeur et pour la destruction thermique

Article Annexe V

—

impossible de donner une telle information sur l'emballage lui-même, l'emballage contenant de telles préparations doit être accompagné d'un mode d'emploi précis et compréhensible par tous et comprenant, si nécessaire, des instructions relatives à la destruction

Article R335-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 67 > 31

Code de l'énergie

des garanties de capacité " est un registre tenu par le gestionnaire du réseau de transport français, à caractère confidentiel, comptabilisant de manière sécurisée toutes les opérations de délivrance, de transaction-au comptant ou à terme-et de destruction

Article Annexe

—

l'article 16) PÉRIODE DÉBIT PLANCHER DÉBIT PLAFOND COEFFICIENT PIVOT Novembre à mars Débit constant à 52 Avril-mai 54 80 0, 2 1 000 Juin-juillet-août 95 150 0, 2 1 200 Septembre-octobre 54 80 0, 2 1 000 Article 18 : Ouvrages relatifs aux poissons

Article Annexe 2

—

Discoglosse corse (Discoglossus montalentii) 1196 X Discoglosse sarde (Discoglossus sardus) 1190 X Sonneur à ventre jaune (Bombina variegata) 1193 X X X X Poissons

LEGIARTI000043107755

—

novembre à avril, dans la zone de pêche du golfe du Lion à accès règlementé au titre de la CGPM (recommandation CGPM/33/2009/1 relative à l'établissement d'une zone de pêche à accès réglementé dans le golfe du Lion pour protéger les concentrations de poissons

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

Code général des impôts, annexe IV

Ex 82-14 Autres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe-papier, par exemple). 82-15 Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tarte, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Code du travail

Poissons (ateliers de salage, saurage et séchage des). Pruneaux (fabrication de). Etuvage des prunes. Sucreries. Fabrication et raffinage. Vinaigre (fabrication de).

Article 4

—

Chapitre II : De la découverte du sauvetage, de l'enlèvement ou de la destruction des épaves, Art. 6 A abrogé les dispositions suivantes : - Décret n°68-65 du 19 janvier 1968 Sct. Chapitre Ier : Abordage., Art. 1, Sct.

LEGIARTI000033311487

—

) En lien avec l'Office central pour la répression du trafic illicite de stupéfiants (OCRTIS) et la direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières (DNRED) Lutte contre les trafics d'armes, de munitions, d'explosifs, d'armes de destruction

Article L613-55-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 77

Code monétaire et financier

fonctionnement des marchés financiers et au-delà l'économie nationale ou celle d'un autre Etat membre de l'Union européenne ou celle de l'Union toute entière ; 4° Lorsque l'application d'une mesure de renflouement interne à ces engagements provoquerait une destruction

LEGIARTI000049822861

—

Code de la défense Agrément relatif aux produits explosifs (production, importation et exportation hors du territoire de l'Union européenne, transfert entre etats membres de l'Union européenne, commerce, emploi, transport, conservation et destruction

LEGIARTI000033311455

—

En lien avec l'Office central pour la répression du trafic illicite de stupéfiants (OCRTIS) et la direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières (DNRED) Lutte contre les trafics d'armes, de munitions, d'explosifs, d'armes de destruction

Article ANNEXE II

—

relèvent de la classe I s'ils sont destinés à être utilisés comme barrière mécanique, pour la compression ou pour l'absorption des exsudats ; -relèvent de la classe II b s'ils sont destinés à être utilisés principalement pour des plaies comportant une destruction

LEGIARTI000025402875

—

. ― Dispositif aval : le concessionnaire sera tenu, si le service chargé de la pêche le reconnaît nécessaire, d'établir et d'entretenir à l'aval du canal de fuite un dispositif susceptible d'empêcher le passage des poissons ; ce dispositif devra être

Article 18

—

Processus de Poisson. 7. Chaîne de Markov à un nombre fini ou une infinité dénombrable d'états, marches aléatoires, probabilités stationnaires, fonctions harmoniques, temps de retour, récurrence et transience. Statistiques : 1.

Article 11

—

Lois discrètes usuelles : - loi de Bernoulli, binomiale, hypergéométrique, géométrique, de Poisson. Variables aléatoires à densité : - définition d'une densité de variable aléatoire.

Article 12

—

contrôle ; 3° La réduction des émissions de chacune des substances prioritaires ; 4° L'évaluation de l'état des eaux de baignades ; 5° L'évaluation de l'état des eaux conchylicoles ; 6° L'accessibilité et la fréquentation des cours d'eau par un ou des poissons

Article Annexe

—

Montchanin, Montmelard, Montmort, Mont-Saint-Vincent, Mornay, La Motte-Saint-Jean, Mussy-sous-Dun, Neuvy-Grandchamp, Nochize, Oudry, Ouroux-sous-le-Bois-Sainte-Marie, Oyé, Ozolles, Palinges, Paray-le-Monial, Passy, Perrecy-les-Forges, Perrigny-sur-Loire, Poisson

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