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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

1 019 résultats pour « emplacement publicitaire »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 3

—

Moyens de repli Des équipements permettant d’amener, de maintenir et de surveiller chaque tranche en position d’arrêt sûr seront prévus à des emplacements extérieurs à la salle de commande. Ces équipements feront l’objet d’essais périodiques.

Article Annexe III

—

mètres vis-à-vis des routes et fossés est respectée ; -le volume du dépôt est adapté à la fertilisation raisonnée des parcelles réceptrices pour la période d'épandage considérée ; -la durée maximale ne dépasse pas un an et le retour sur un même emplacement

Article 3

—

Moyens de repli Des équipements permettant d’amener, de maintenir et de surveiller la tranche en position d’arrêt sûr seront prévus à des emplacements extérieurs à la salle de commande. Ces équipements feront l’objet d ’essais périodiques.

Article Annexe

—

.) ; genres patrimoniaux (vitraux médiévaux, gazettes, almanachs, placards, dazibao, réclames, etc.) et contemporains (affiches publicitaires et politiques ; médias écrits ; cinéma documentaire, reportages radiophoniques télévisuels ou cinématographiques

Article Annexe Ib

—

depuis les années soixante L'École de Düsseldorf Les pratiques contemporaines APPROCHES THÉMATIQUES Le corps : le nu le portrait la photographie de mode L'espace : le paysage l'architecture L'objet : la nature morte la photographie publicitaire

Article Annexe I (suite)

—

. - Participer au programme d'action commerciale (opérations liées aux actions publicitaires, supports multimédias, expositions, salons...). - Rendre compte de son activité. 3.2. GESTION DES DOSSIERS FOURNISSEURS ET PARTICIPATION AUX ACHATS 3.2.1.

Article Annexe

—

. - le "design" de communication concerne les échanges d' information dans les domaines visuels et audiovisuels : - "design" de communication ; - "design" graphique ; - "design" publicitaire ; - ... - le "design" d'environnement concerne les domaines

Article Annexe à l'article A. 3113-39-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 11 > 43

Code des transports

activité commerciale (3 heures) Le candidat doit : -savoir élaborer une étude de marché ; -savoir définir une politique de prix, de produit et de distribution ; -maîtriser les outils de la prospection commerciale (visite des clients, communication publicitaire

Article Annexe II b

—

Il peut comporter des éléments iconographiques (textes illustrés par des photographies, articles de presse accompagnés de dessins, textes publicitaires, bandes dessinées, etc.). On évitera toute spécialisation excessive dans le cas d'un document l

Article Annexe I b

—

- Un ensemble de documentation d'ordre technique, publicitaire ou d'information générale. - Un matériel de rangement. - Le classement et le rangement des documents sont réalisés régulièrement à l'issue de chaque utilisation.

LEGIARTI000049820194

—

Production cinématographique (IDCC 3097) Employeurs -59.11 B-Production de films institutionnels et publicitaires.

Article Annexe préambule

—

le système musical auquel l'œuvre se rattache ; - construire un commentaire à l'aide d'un vocabulaire approprié pour rendre compte d'une œuvre ; - percevoir et analyser les fonctions de la musique dans des productions visuelles diverses : spot publicitaire

Article Annexe

—

imprimés. 71.20A-Z Contrôle technique automobile. 73.11Z-P Pose d'affiches. 74.10Z-P Conception de modèles pour étalages et décoration. 74.20Z-Q Studio de photographie. 74.20Z-R Portrait, reportage. 74.20Z-S Photographie industrielle et publicitaire

Article Annexe 8-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 64 > 08

Code de commerce

Une plaque d'aspect sobre, de dimensions limitées et sans portée publicitaire peut également être apposée à l'extérieur de l'immeuble.

Article Annexe 8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 98

Code de commerce

Les sites internet des commissaires aux comptes ne peuvent comporter aucun encart ou bannière publicitaire, autres que ceux de la profession ou des professions avec lesquelles ils sont autorisés à s'associer.

Article Annexe I (suite)

—

Appréciation de la zone de manœuvre X Le guidage par un tiers Interprétation des indications fournies S2.2.4.2 - les zones de stationnement X Sur parc de stationnement Les règles de circulation et d'immobilisation (emplacement

LEGIARTI000017885279

—

la taxe d'aide au commerce et à l'artisanat 30 000 2341 Produit de la redevance sur les consommations d'eau 5 000 2343 Part de la taxe de l'aviation civile affectée au budget de l'Etat 6 000 2345 Produit de la taxe sur certaines dépenses publicitaires

Article Annexe I

—

La liste des parcelles avec, pour chacune, son emplacement, sa superficie et ses cultures (avant et après l'épandage, ainsi que les périodes d'interculture) ; 3.

Article Annexe IV

—

membres de l'équipe C4.8 Prendre en compte et analyser les remarques du personnel de vente et le conseiller sur un argumentaire produit et sur tout ou partie des savoirs associés suivants : La culture professionnelle S1.4 Les emplacements

LEGIARTI000045971042

—

Article 39 A la demande du ministre chargé de la santé, le concessionnaire procède dans ses locaux et aux emplacements utiles à l'apposition d'affiches, fournies par l'Etat, contenant des recommandations sanitaires à l'intention des passagers à destination

Page 50 · 1 019 résultats

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