Cependant, dans les parties de l'installation où les atmosphères explosives peuvent apparaître de manière épisodique avec une faible fréquence et une courte durée, les installations électriques peuvent être constituées de matériel électrique de bonne

LEGIARTI000024744667

—

Cette question concerne les produits régaliens (produits fiscaux, amendes, etc.) ainsi que les recettes issues de la mise à disposition du domaine public de l'Etat (redevance pour concession, pour occupation du domaine public, pour usage de fréquences

LEGIARTI000024751073

—

LEGIARTI000024467679

—

Feux de voie de circulation Sans effet, sauf retards dus à une réduction de fréquence des mouvements Note 1. ― Conditions applicables au tableau 6 a : (7) Exigences complémentaires pour l'exploitation monopilote.

Article ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS

—

Produits du domaine de l'Etat 75 000 2204 Redevances d'usage des fréquences radioélectriques 75 000 23.

Article Annexe III

—

échantillonner (aspect, odeur, état physique) ; -objet de l'échantillonnage ; -identification de l'opérateur et des diverses opérations nécessaires ; -date, heure et lieu de réalisation ; -mesures prises pour freiner l'évolution de l'échantillon ; -fréquence

Article 3

—

Par ailleurs, toutes dispositions seront prises pour assurér au système d’alimentation de secours des générateurs de vapeur une fiabilité en rapport avec la fréquence des situations où ce système est utilisé et avec les conséquences de sa défaillance

LEGIARTI000028182007

—

sur l'ensemble du territoire mentionné au 1.1 les services complémentaires au service universel suivants : -une offre de services avancés de téléphonie vocale qui comprend les services suivants : numérotation au clavier ou DTMF (signalisation en fréquences

Article Annexe Ib

—

Pertinence des actions promotionnelles proposées SAVOIRS ASSOCIÉS Connaissances Les supports de la communication visuelle La classification des principaux supports visuels utilisés et leurs principes d'utilisation (fréquence, lieu, circonstances

Article ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS

—

Produits du domaine de l'Etat 90 000 2202 Autres revenus du domaine public 88 000 2204 Redevances d'usage des fréquences radioélectriques 2 000 23.

Article Annexe Ib (suite)

—

Identifier les paramètres spécifiques (sensibilité, définitions, fréquence) liés la capture de l'image animée. Différencier les caractéristiques des cartes mémoire, les vitesses de lecture et d'écriture.

LEGIARTI000051793652

—

-L'exploitant organise des rondes dans les zones contenant des déchets combustibles ou inflammables afin de détecter au plus tôt un départ d'incendie ou un échauffement anormal selon les modalités suivantes : -la fréquence et les conditions de réalisation

Article Annexe Ib

—

Gérer la maintenance des véhicules, des matériels professionnels et de sécurité C 351 - Programmation et suivi de la maintenance des véhicules et des matériels Identification des interlocuteurs en charge de la maintenance Repérage de la fréquence

Article Annexe Ib

—

1.3.2 Etablissements de soins, médico-sociaux, laboratoires, cliniques vétérinaires Zones à risques Conception des locaux et "nettoyabilité", circuits Définir une zone à risques Mettre en relation la classification des zones à risques avec la fréquence

Article Annexe I

—

Ces consignes prévoient notamment : - les modes opératoires ; - la fréquence de contrôle des dispositifs de sécurité et de traitement des pollutions et nuisances générées ; - les instructions de maintenance et de nettoyage ; - le maintien dans l'atelier

Article Annexe I

—

Article Annexe

—

- Accidents du travail et maladies professionnelles : taux de gravité, taux de fréquence. L'ergonomie participe à l'amélioration des conditions de travail. - Ergonomie. 4.

Article Annexe I

—

- Un plan - Des tubes - Des queusots - Des électrodes - Des chalumeaux - Des cales - Des poids - Du mercure - Des gaz rares - Un bâti de pompage - Transformateur de bombardement - Bobine haute fréquence - Sonde de température - L'exécution

Article Annexe I (suite)

—

Les accidents de circulation La nature et l'importance des accidents dans les différents secteurs liés à la conduite routière à partir des statistiques (INRS, CRAM, sécurité routière) La mise en évidence des accidents de circulation en termes de fréquence

Article Annexe I (suite)

—

Les délais à respecter - Les statistiques courantes relatives aux accidents du travail et à leurs conséquences (taux de fréquence, de gravité, durée de l'incapacité de travail...) - Les cotisations sociales (salariales et patronales) et leur assiette

Page 50 · 1 050 résultats

← Précédent Suivant →