services participant à la prise en charge des patients notamment par la synthèse des informations transmises par les différents intervenants qui peut être intégrée dans le DMP ; - apporte au patient toutes les informations permettant d'assurer une permanence

LEGIARTI000038016026

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la LOLF et du décret du 7 novembre 2012 en posant une liste non exhaustive de principes auxquels doit se conformer la comptabilité générale de l'Etat : régularité, sincérité, image fidèle, spécialisation des exercices, continuité d'exploitation, permanence

Article Annexe III

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Exigences relatives à l’outil informatique Les équipements informatiques et produits logiciels permettent : • de communiquer en permanence avec l’OTC et le réseau dans le cas d’un centre rattaché pour l’identification des véhicules et la transmission

Article Annexe

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Tumeur maligne du sinus piriforme : - séquelles de radiothérapie seule ou associée à la chimiothérapie : 5 à 30 % - pharyngectomie partielle : 30 à 60 % - pharyngolaryngectomie (seule ou associée à la radiothérapie) avec port en permanence ou non d'une

Article Annexe I

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installations utilisant du perchloroéthylène ou tout autre solvant dont la tension de vapeur à 20 °C est supérieure ou égale à 1 900 Pa et qui sont situées dans des locaux contigus à des locaux occupés par des tiers, la ventilation fonctionne en permanence

Article Annexe 221-II-2/A.2 (suite)

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position est modifiée de façon à relier les tuyaux d'échantillonnage au collecteur de diffusion du dispositif d'extinction et à isoler le tableau de commande ; et .4 Tableau de commande : principal élément du dispositif, qui permet de surveiller en permanence

Article Annexe (Sous-partie K)

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Etre alimenté en permanence en régime d'utilisation normale, et, en cas de panne générale du système d'alimentation électrique normal, par une source indépendante de celui-ci ; 2.

Article Annexe

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(e) Examens hors métropole : Nonobstant les dispositions édictées au paragraphe a, les examens médicaux de classe 1 peuvent être effectués hors de la métropole dans les conditions suivantes : (1) Pour les navigants résidant en permanence dans un département

Article Annexe 11-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 80

Code de la santé publique

. - NEUROLOGIE L'évaluation des déficits neurologiques ne doit se faire qu'après un délai suffisamment long (généralement de l'ordre de 2 à 3 ans et au terme d'un délai plus long chez l'enfant) afin de juger de leur permanence et des adaptations aux handicaps

Article 3

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Elle permettra de suivre en permanence la puissance du réacteur depuis la puissance résultant de la multiplication sous-critique au niveau sources jusqu’au-delà de la puissance nominale. 7. Systèmes de protection et de sécurité du réacteur.

Article 10

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opérations ou des services mentionnés aux deux premiers tirets ; – ou toute prestation de services lorsqu'une anomalie ou une défaillance dans son exercice est susceptible de nuire sérieusement à la capacité de l'entreprise assujettie de se conformer en permanence

Article 223 a-II-2/25

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Dans les postes de sécurité situés hors des locaux de machines, il convient de prendre toutes les mesures possibles pour garantir la permanence de la ventilation et de la visibilité ainsi que l'absence de fumée, de façon qu'en cas d'incendie, les machines

Article 2

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L'organisme prêteur s'engage à proposer en permanence ces prêts aux candidats emprunteurs qui, à la date de leur demande de prêt, remplissent, outre les conditions visées au premier alinéa, celles requises pour bénéficier de l'aide personnalisée au logement

Article Annexe I

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Activité Surveillance au PC Principales tâches * Permanence * Surveillance des installations au PC et communication * Réception des appels téléphoniques d'alerte interne Principaux outils techniques et moyens à mettre en œuvre * Notices

Article Annexe III

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Exigences relatives à l'outil informatique Les équipements informatiques et produits logiciels permettent : - de communiquer en permanence avec l'OTC et le réseau dans le cas d'un centre rattaché pour l'identification des véhicules et la transmission

Article Annexe I c

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maintenance est un sous-ensemble de l'historique du bien La désignation et la codification du bien permettront alors une analyse hiérarchique de ce dernier, par système, fonction, équipement, voire par élément chaque fois que nécessaire, pour ajuster en permanence

Article Annexe I (suite)

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l'information : - respect des principes comptables ; - qualité de l'organisation des opérations ; - précision du contrôle de l'imputation ; - exploitation, codification et classement rigoureux des pièces comptables ; - validité des opérations effectuées ; - permanences

Article Annexe I à l'article D331-65

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 93

Code de la construction et de l'habitation

Article Annexe VIII

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code des transports

Le véhicule doit être en permanence en bon ordre de marche, de présentation, d'entretien et de propreté, être conforme à la demande du locataire formulée par écrit ou par tout moyen électronique de transmission et de conservation des données ; il doit

Article Annexe III

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. - Exigences relatives à l'outil informatique Les équipements informatiques et produits logiciels permettent : - de communiquer en permanence avec l'OTC et le réseau dans le cas d'un centre rattaché pour l'identification des véhicules et la transmission

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