Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SAS Cégélec Polynésie a demandé au tribunal administratif de la Polynésie française de condamner la commune de Moorea-Maiao à lui verser

Accord de constitution et de fonctionnement du Comité des activités sociales et culturelles inter-entreprises du Groupe ALTAREA

Accord de constitution et de fonctionnement du Comité des activités sociales et culturelles inter-entreprises du Groupe ALTAREA

ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L’UES ALTAREA

Jean-Marie X..., domicilié 260, route nationale 100, Morières les Avignon (Vaucluse), en cassation d'un arrêt rendu le 10 décembre 1992 par la cour d'appel de Nîmes (1ère chambre civile), au profit de

le projet de délibération n°2024-02-008 relatif à l'incorporation dans le domaine privé de la commune du lot 2 de la parcelle cadastrée section AA 72 ; 2°) de mettre à la charge de la commune de Morières-lès-Avignon

Oscar Alvarez, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 février 2026. La rapporteure, signé B. B... Le président, signé D. BABSKI La greffière, signé I.

Oscar Alvarez, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 janvier 2026 . La rapporteure, signé B. B... La présidente, signé S.

APPELANTE EURL MEDITERRANEE AUTO PIECES 'M.A.P.', demeurant [Adresse 1] représentée par la SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Richard ALVAREZ, avocat

B..., épouse SEMPRUN BENAREZ, demeurant Alvarez de X... n° 3, Madrid (Espagne), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Oscar Alvarez, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 janvier 2024. L'assesseur le plus ancien dans l'ordre du tableau, M. C Le président-rapporteur, O.

Oscar Alvarez, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 décembre 2025. La rapporteure, signé B. C... Le président,> signé D.

B..., représentée par Me Lenouvel Alvarez, demande au juge des référés statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre au préfet

, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Monsieur [W] [Y] né le 15 Septembre 1968 à [Localité 7], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Renaud ARLABOSSE de la SELARL ALVAREZ-ARLABOSSE, avocat au barreau

AXA FRANCE IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lionel ALVAREZ Me Laure ATIAS Me Danielle ROBERT Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Tribunal

Alvarez, conseiller, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les dispositions du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile.

Oscar Alvarez, rapporteur - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Oscar Alvarez, rapporteur ; - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique.

[M] [K] épouse [U] [R] [W] [U] [E] épouse [W] C/ [C] [A] [F] [N] [A] [X] épouse [N] Grosse délivrée le : à : Me Eric TARLET Me Corine SIMONI Me Richard ALVAREZ

FOND DU 23 FEVRIER 2016 A.D N° 2016/ Rôle N° 15/00494 [J] [G] [X] [Y] épouse [G] C/ SCP [L] SCP BTSG SA MMA IARD Grosse délivrée le : à :Me Alvarez