délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller Mme Véronique DUCHARNE, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL

dossier N° RG 25/291 dont le siège social est sis [Adresse 15] représentée par Maître Jérôme TERTIAN de la SCP TERTIAN-BAGNOLI, avocats au barreau de MARSEILLE, avocats plaidant, et par Me Dorothée BRUNEL-BESANCON

Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les

Jean-Jacques FRION, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant

Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, après prorogation de la date du délibéré initialement

Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, après prorogation de la date du délibéré initialement

Patrick HIDALGO, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour ; - signé par M.

Patrick HIDALGO, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour ; - signé par M.

Patrick HIDALGO, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour ; - signé par M

Patrick HIDALGO, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour ; - signé par M.

Jean-Pierre MASIA, Président Monsieur Richard BOUGON, Conseiller Madame Florence FERRANET, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire.

de présentation détaillé-version 3. 5- du fonds dénommé IMMO 56, en face de la mention Ingénierie Financière ; qu'il résulte du procès-verbal de constat dressé le 10 novembre 2000 par la SCP GARCIA BRUNEEL

Par un mémoire, enregistré le 6 janvier 2025, la commune de Lirac, représentée par Me Brunel, demande à la cour de rejeter la requête de la société ATC France et de mettre à sa charge la somme de 5 000

Par une requête et des mémoires enregistrés le 8 juillet 2020 et le 17 mars 2021, sous le n° 2002000, la SCI La Ferme de Bouc, représentée par Me Brunel, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté

Par une requête et des mémoires enregistrés le 8 juillet 2020 et le 17 mars 2021, sous le n° 2002000, la SCI La Ferme de Bouc, représentée par Me Brunel, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté

ORDONNANCE DE CLÔTURE : rendue le 10 Novembre 2022 EXPOSE DU LITIGE La SA Brunelle qui exerce une activité de nettoyage a engagé Mme [V] [C] épouse [D] à compter du 01/05/1997, pour laquelle

préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; - signé par Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre, et par Mme Marie BRUNEL

barreau de MONTPELLIER Monsieur [T] [K] [G] né le [Date naissance 11] 1955 à [Localité 35] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 3] Représenté à l'instance et à l'audience par Me André BRUNEL