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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 5
662b43f9fe25450008314c2e
25 avril 2024
ORDONNANCE D'HOMOLOGATION ET DE DÉSISTEMENT (n° , 2 pages) Nous, Marie-Christine HERVIER, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Camille BESSON, greffier, Vu les articles 384,
662b43f9fe25450008314c32
662b43f9fe25450008314c34
ORDONNANCE D'HOMOLOGATION ET DE DÉSISTEMENT (n° , 3 pages) Nous, Marie-Christine HERVIER, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Camille BESSON, greffier, Vu les articles 384, 399
662b43f9fe25450008314c38
ORDONNANCE D'HOMOLOGATION ET DE DÉSISTEMENT (n° , pages) Nous, Marie-Christine HERVIER, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Camille BESSON, greffier, Vu les articles 384, 399
662b43fafe25450008314c44
662b43fafe25450008314c4a
ORDONNANCE D'HOMOLOGATION ET DE DÉSISTEMENT (n° , 2 pages) Nous, Marie-Christine HERVIER, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Camille BESSON, greffier, Vu les articles 384, 399
662b43fbfe25450008314c52
Chambre civile
6618cf097935f50008be4261
11 avril 2024
: Me Isabelle TAVERNY, avocat postulant au barreau de MARTINIQUE Maître Marianne SCHEUBER avocat plaidant au barreau de PARIS INTIMEE Le onze Avril deux mille vingt quatre Nous, Christine
4e chambre civile
668f76d19b65e642c58785ae
10 juillet 2024
[L] [R] [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par Me Christine AUCHE HEDOU substituant Me Mylène CATARINA de la SCP D&C DIENER ET CATARINA, avocats au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant
Service des référés
6a0f56e6cdc6046d477c096b
21 mai 2026
Adresse 2] [Localité 2] représentée par Maître Alexandra BOURGEOT, avocat au barreau de PARIS - #R0221 DEFENDERESSE L’Association AFRIQUE AVENIR [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Maître Christine
629069adaf520151aa6b0efa
17 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la cour, composée de : Présidente : Mme Christine PARIS, présidente de chambre Assesseur : Mme Claire DONNIZAUX, conseillère Assesseur : M.
Pôle 6 - Chambre 1- A
63d37adad1bc2605de4b4ba0
25 janvier 2023
représentée par Me Paul BEAUSSILLON, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Décembre 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Christine
Cour d'Appel
6253cbdbbd3db21cbdd8e788
14 septembre 2011
rendu(e) le 11 Décembre 2009 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de DREUX Section : Activités diverses No RG : 09/00466 Copies exécutoires délivrées à : Me Isabelle COUZINET Me Christine
Pôle 4 - Chambre 1
60342c66566ffd1e4cc3ad38
27 janvier 2017
barreau de PARIS, toque : D1250 Assistés sur l'audience par Me Carine LE BRIS-VOINOT de la SELARL LBVS - Avocats Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : B0434, substitué sur l'audience par Me Christine
6034b92383ffafa4aed2c339
7 octobre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller
Pôle 4 - Chambre 8
63d22a899b3c8605deec1fa3
SOCIETE GIGI exerçant sous l'enseigne 'JJ' [Adresse 2] [Localité 4] Immatriculée au RCS de [Localité 4] sous le numéro : 438 961 328 Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP CHRISTINE LAMARCHE
Chambre A - Civile
653a0673d0451e8318d0e999
25 octobre 2023
CHARGE DE LA MISE EN ETAT DU 25 Octobre 2023 Nous, Catherine Muller, Conseiller faisant fonction de président de chambre à la Cour d'Appel d'ANGERS, chargée de la mise en état, assistée de Christine
6253cd96bd3db21cbdd93c5e
9 juin 2017
Christian B... et Mme Rachel A....
65b20c55c4cf860008dff45c
16 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la cour, composée de : Présidente : Mme Christine PARIS, Présidente de Chambre Assesseur : M.
6253c9cdbd3db21cbdd8942e
15 mai 2007
l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique, le 03 Avril 2007, devant Jean-Marie IMBERT, Président de Chambre, Dominique MARGUERY, Conseiller et Christian
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