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1 961 résultats pour « Christian Etelin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 5

662b43f9fe25450008314c2e

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

ORDONNANCE D'HOMOLOGATION ET DE DÉSISTEMENT (n° , 2 pages) Nous, Marie-Christine HERVIER, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Camille BESSON, greffier, Vu les articles 384,

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

662b43f9fe25450008314c32

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

ORDONNANCE D'HOMOLOGATION ET DE DÉSISTEMENT (n° , 2 pages) Nous, Marie-Christine HERVIER, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Camille BESSON, greffier, Vu les articles 384,

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

662b43f9fe25450008314c34

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

ORDONNANCE D'HOMOLOGATION ET DE DÉSISTEMENT (n° , 3 pages) Nous, Marie-Christine HERVIER, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Camille BESSON, greffier, Vu les articles 384, 399

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

662b43f9fe25450008314c38

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

ORDONNANCE D'HOMOLOGATION ET DE DÉSISTEMENT (n° , pages) Nous, Marie-Christine HERVIER, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Camille BESSON, greffier, Vu les articles 384, 399

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

662b43fafe25450008314c44

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

ORDONNANCE D'HOMOLOGATION ET DE DÉSISTEMENT (n° , pages) Nous, Marie-Christine HERVIER, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Camille BESSON, greffier, Vu les articles 384, 399

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

662b43fafe25450008314c4a

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

ORDONNANCE D'HOMOLOGATION ET DE DÉSISTEMENT (n° , 2 pages) Nous, Marie-Christine HERVIER, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Camille BESSON, greffier, Vu les articles 384, 399

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

662b43fbfe25450008314c52

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

ORDONNANCE D'HOMOLOGATION ET DE DÉSISTEMENT (n° , 3 pages) Nous, Marie-Christine HERVIER, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Camille BESSON, greffier, Vu les articles 384, 399

Source officielle
CA

Chambre civile

6618cf097935f50008be4261

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

: Me Isabelle TAVERNY, avocat postulant au barreau de MARTINIQUE Maître Marianne SCHEUBER avocat plaidant au barreau de PARIS INTIMEE Le onze Avril deux mille vingt quatre Nous, Christine

Source officielle
CA

4e chambre civile

668f76d19b65e642c58785ae

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

[L] [R] [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par Me Christine AUCHE HEDOU substituant Me Mylène CATARINA de la SCP D&C DIENER ET CATARINA, avocats au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant

Source officielle
TJ

Service des référés

6a0f56e6cdc6046d477c096b

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Adresse 2] [Localité 2] représentée par Maître Alexandra BOURGEOT, avocat au barreau de PARIS - #R0221 DEFENDERESSE L’Association AFRIQUE AVENIR [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Maître Christine

Source officielle
CA

Chambre civile

629069adaf520151aa6b0efa

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la cour, composée de : Présidente : Mme Christine PARIS, présidente de chambre Assesseur : Mme Claire DONNIZAUX, conseillère Assesseur : M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

63d37adad1bc2605de4b4ba0

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

représentée par Me Paul BEAUSSILLON, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Décembre 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Christine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdbbd3db21cbdd8e788

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

rendu(e) le 11 Décembre 2009 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de DREUX Section : Activités diverses No RG : 09/00466 Copies exécutoires délivrées à : Me Isabelle COUZINET Me Christine

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

60342c66566ffd1e4cc3ad38

Appel

27 janvier 2017

27 janvier 2017

barreau de PARIS, toque : D1250 Assistés sur l'audience par Me Carine LE BRIS-VOINOT de la SELARL LBVS - Avocats Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : B0434, substitué sur l'audience par Me Christine

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6034b92383ffafa4aed2c339

Appel

7 octobre 2016

7 octobre 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

63d22a899b3c8605deec1fa3

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

SOCIETE GIGI exerçant sous l'enseigne 'JJ' [Adresse 2] [Localité 4] Immatriculée au RCS de [Localité 4] sous le numéro : 438 961 328 Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP CHRISTINE LAMARCHE

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

653a0673d0451e8318d0e999

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

CHARGE DE LA MISE EN ETAT DU 25 Octobre 2023 Nous, Catherine Muller, Conseiller faisant fonction de président de chambre à la Cour d'Appel d'ANGERS, chargée de la mise en état, assistée de Christine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c5e

Appel

9 juin 2017

9 juin 2017

Christian B... et Mme Rachel A....

Source officielle
CA

Chambre civile

65b20c55c4cf860008dff45c

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la cour, composée de : Présidente : Mme Christine PARIS, Présidente de Chambre Assesseur : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cdbd3db21cbdd8942e

Appel

15 mai 2007

15 mai 2007

l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique, le 03 Avril 2007, devant Jean-Marie IMBERT, Président de Chambre, Dominique MARGUERY, Conseiller et Christian

Source officielle

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