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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Trib. de Commerce
69b9c7c9cdc6046d4704abad
14 octobre 2025
14 octobre 2025
l'audience du 14 octobre 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Pierre-Jérôme ANCETTE, Président, * Madame Florence TOUSSAINT, Juge, * Monsieur Jean-Baptiste DUCATEZ, Juge, assistés de : * Monsieur Clément
Source officielleTrib. de Commerce
69b9eb13cdc6046d47076f21
15 octobre 2025
15 octobre 2025
entendue à l'audience du 15 octobre 2025 à laquelle siégeaient : - Monsieur Patrick SPICA, Président, - Monsieur Lionel URREA, Juge, - Madame Denise CONTENT HOBLINGRE, Juge, assistés de : - Monsieur Clément
Source officielleTrib. de Commerce
69ba11aecdc6046d4709e25c
7 janvier 2026
7 janvier 2026
affaire par assignation en date du 24 octobre 2025 La cause a été entendue à l'audience des référés du 07 janvier 2026 à laquelle siégeait : * Monsieur Jérôme FAYARD, Président, assisté de : * Monsieur Clément
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
668cd24cbbc9a118c6c63fbd
4 juillet 2024
4 juillet 2024
EXPRO, JCP d'[Localité 2]-[Localité 1] le 26 Mars 2024 Appelants : Monsieur [W] [J] [Z], représenté par Me Clément HERERA, avocat au barreau de PARIS Madame [K] [F] épouse [Z], représentée par Me
Source officielleciv3
607941069ba5988459c3ffed
2 mai 1972
2 mai 1972
CONSORTS X..., AGISSANT COMME HERITIERS DE FRANCOIS-SERAPHIN X..., FONT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE QUI REJETTE LEUR ACTION EN RESCISION POUR LESION DE LA VENTE D'UN IMMEUBLE PAR LEUR PERE A LEUR SOEUR CLEMENCE
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:464245.20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
Clément Tonon, auditeur, - les conclusions de M. Clément Malverti, rapporteur public, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Poulet-Odent, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2525132_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
Le président de la 5ème chambre,Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 décembre 2025, la SCOM GALIMMO, représentée par le Cabinet M2C Avocat, agissant par Me Clémence, avocate,
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2525143_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
Le président de la 5ème chambre,Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 30 décembre 2025, la SAS CORA, représentée par le Cabinet M2C Avocat, agissant par Me Clémence, avocate, demande
Source officielle4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008187043
17 octobre 2003
17 octobre 2003
Clément X, demeurant ... ; M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2208701_20220831
31 août 2022
31 août 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 17 juin 2022, la SC ATHESIS, représentée par le Cabinet M2C Avocat, agissant par Me Clémence, avocate, demande au Tribunal de : 1°) prononcer
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2208757_20220831
31 août 2022
31 août 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 juin 2022, la SCPI IMMORENTE, représentée par le Cabinet M2C Avocat, agissant par Me Clémence, avocate, demande au Tribunal de : 1°) prononcer
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2205614_20220916
16 septembre 2022
16 septembre 2022
B A, représenté par Me Clément, demande au tribunal à titre principal d'annuler l'arrêté du 22 juillet 2022 par lequel le préfet du Nord lui a fait obligation de quitter le territoire français, a refusé
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2508031_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Clément, avocat de M.
Source officielleREFERES 1° PRESIDENT
6a1fb690cdc6046d47e89c9d
29 mai 2026
29 mai 2026
Décision déférée du 28 Janvier 2026 - Juge des contentieux de la protection de [Localité 1] - 25/03627 DEMANDEURS Madame [Y] [Z] ÉPOUSE [J] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Clémence
Source officielleCour d'Appel
6253cbccbd3db21cbdd8e4dc
12 octobre 2009
12 octobre 2009
., suivant déclaration du 21 janvier 2009 ; Vu ses dernières conclusions de réformation déposées le 11 août 2009 par lesquelles il demande : - fixation de la résidence des ses enfants Thomas et Clémence
Source officielle4ème Chambre
DTA_2100934_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
par Me Cabrol, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 21 décembre 2020 par laquelle le recteur de l'académie de Toulouse a confirmé l'exclusion définitive de leur fils, H, du collège Clémence
Source officielle5ème Chambre
DTA_2202427_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Clément, avocat de M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2316075_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
à Me Clément d'une somme de 1 200 euros.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2402780_20240417
17 avril 2024
17 avril 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Clément, avocat de M.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-118349
12 mars 2013
12 mars 2013
Leon BOACĂ 1979 Romanian Clejani ROMANI CRISS 2. Cristian BOACĂ 1984 Romanian Clejani ROMANI CRISS 3. Nicuşor BOACĂ 1988 Romanian Clejani ROMANI CRISS 4.
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