et non représenté ORDONNANCE Prononcée par mise à disposition au greffe le 24 Avril 2024 à 16H00, Signée par Mme Stéphanie MOLIES, Conseiller et Madame Carla D'AGOSTINO

L'affaire a été débattue en audience publique le 16 Octobre 2024 devant Mme Nathalie MARTY, Conseiller à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistée de Mme Carla D'AGOSTINO

L'affaire a été débattue en audience publique le 16 Octobre 2024 devant Mme Nathalie MARTY, Conseiller à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistée de Mme Carla D'AGOSTINO

.s275C5FB8 { width:26.67pt; display:inline-block } .s777962E2 { width:13.97pt; display:inline-block } SUR LA RECEVABILITÉ     de la requête N° 39124/98      présentée par Agostino

Agostino, demeurant à Cernay (Haut-Rhin), ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 11 octobre

séparation de fait des époux, en relevant, par une appréciation souveraine des pièces du dossier, que la dépréciation du fonds depuis cette date provenait du seul fait de la gestion du mari, dont Mme D'agostino

Agostino G..., 2°/ Mme Franca, Elda, Maria Y..., épouse G..., demeurant ensemble à Nanterre (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 octobre 1989 par la cour d'appel de Versailles

conseil N° RG 25/38854 - N° Portalis 352J-W-B7J-DBIWL ND N° Minute : JUGEMENT rendu le 01 avril 2026 ADOPTION [Localité 2] REQUÉRANT [X] [N] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Sylvie AGOSTINHO

rapport de la Commission européenne des Droits de l'Homme établi le 13 septembre 1995, conformément à l'article 31 (art. 31) de la Convention au sujet de la requête introduite le 19 mai 1993 par Mme Agostina

Roman, Palisse, Le Corroller conseillers de la chambre, Mmes Agostini, Beaudonnet, Gailly, Salmeron conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Palisse conseillers de la chambre, Mmes Ferrari, Agostini conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 31 mars 2021, la société par actions simplifiée (SAS) Développement Pierre club deal, représentée par Me Agostini, demande au tribunal : 1°

Rinuy, conseiller rapporteur, Mme Agostini, conseiller, et Mme Piquot, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir

A l’ouverture des enchères, Me Catherine AGOSTINI a offert la somme de 91 000 €, laquelle offre n'a pas été couverte pendant la durée de 90 secondes prescrite par la loi ; Le Juge a constaté sur le champ

[I] PARTENAIRES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Stéphanie AGOSTINI [Localité 1] représentée par Me Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

ANNEXE I – Les requérants N o Prénom NOM Année de naissance Nationalité Lieu de résidence 1 Cláudia DUARTE AGOSTINHO 1999 portugaise Pombal 2 Martim DUARTE AGOSTINHO 2003 portugaise Urbanização Quinta

Guilloux, Le Gall, Pelletier, Palisse conseillers de la chambre, Mme Agostini conseiller référendaire ; Avocat général : M.

Suarez Agostinho X... le 20 septembre 1983, °2) rejette la demande présentée par M.

Blondet, Palisse, Le Corroller, Béraudo conseillers de la chambre, Mmes Agostini, Beaudonnet, Gailly, Salmeron conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Roman, Blondet, Le Corroller, Béraudo conseillers de la chambre, Mmes Agostini, Beaudonnet, Gailly conseillers référendaires ; Avocat général : M.