Claude, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11e chambre, en date du 12 janvier 2006, qui, dans la procédure suivie contre Philippe Y... et Philippe Z..., des chefs de diffamation

Claude Y..., 3 / Mme Marie-Claude Z..., épouse Y..., demeurant ensemble ...

Claude-Guy, - X...

Jean-Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 27 avril 2000, qui l'a condamné, pour abus de biens sociaux et défaut de convocation des associés à l'assemblée générale

confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation de l'article 593 du Code de procédure pénale, défaut

motifs et manque de base légale, " en ce que l'arrêt attaqué a prononcé la mise en accusation de l'inculpé du chef de vols commis avec port d'armes apparentes au préjudice de Jean-Pierre X... et Claude

Jean-Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 21 novembre 2000, qui, pour homicide et blessures involontaires et infraction au Code de la route, l'a condamné

Marie-Claude, épouse X..., contre l'arrêt de cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 16 mai 2006, qui a condamné le premier, pour abus de biens sociaux et abus de confiance, à

Jean-Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7e chambre, en date du 3 octobre 2005, qui, pour dénonciation calomnieuse, la condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé

et les observations complémentaires produits ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 227-3 du Code pénal, 295 du Code civil, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut

de son départ à la retraite, la caisse Organic a, par lettre du 14 octobre 1991, fait connaître à son assuré l'évaluation à titre indicatif du montant annuel de sa pension de retraite ; qu'après avoir

Guy-Claude, - Y...

Il contestait encore le fait que l’on puisse admettre que le dossier de poursuites soit «   expurgé   » des éléments à décharge avant la phase contradictoire. 19.

de base légale, défaut de réponse aux conclusions et défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Jeanine Parent en sa qualité de dirigeante de l'association "Solidarité 3ème âge" coupable

Jean Claude, C...

sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation pris de la violation des articles 147, 150 et 151 du Code pénal, 388 et 593 du Code de procédure pénale, défaut

Jean-Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, chambre correctionnelle, en date du 29 avril 1996, qui, pour fraude aux Assedic, l'a condamné à 1 mois d'emprisonnement avec sursis et

Jean-Claude et Z...

déposition litigieuse de celui-ci devant le juge d'instruction le 6 septembre 2002 ; que d'un extrait de ladite déposition reprise dans un mémoire celui-ci aurait faussement affirmé, en substance, que Claude

atteignant les 40 733,92 euros ; que les bénéficiaires désignées étaient, en cas de décès de Vincenza Meli veuve Di X... avant le terme de l'adhésion, sa fille Mme Françoise Di X..., veuve Y..., et, à défaut