AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 02
69f2bce7cdc6046d4708a3fa
6 janvier 2026
6 janvier 2026
[M] [S], Gérant, [Adresse 4] comparant par Me Sylviane DUCORPS [Adresse 5] et par Me JEREMIE COHEN [Adresse 6][Localité 2]) COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : M.
Source officielle1re chambre 2e section
63c79be8da31367c908eb8eb
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Philippe JAVELAS, président, et par Mme Françoise DUCAMIN, greffier, auquel le magistrat signataire a rendu la minute. Le GREFFIER, Le PRESIDENT,
Source officielle1re chambre 2e section
627b564776c5d9057df8038a
10 mai 2022
10 mai 2022
Arrêt rendu sur le-champ, signé par Monsieur Philippe JAVELAS, Président et par Madame Françoise DUCAMIN, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleTrib. de Commerce
69cd3a0acdc6046d47bf738b
2 avril 2025
2 avril 2025
1.000 euros par jour de retard à compter de la signification du jugement à intervenir, à la SARL Atelier des grands mères, de restituer à monsieur [U] [C] ses deux véhicules, à savoir le véhicule Fiat Ducato
Source officielleChambre commerciale 3-2
66863d22b1dbbe3bae6004d4
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Signé par Monsieur Ronan GUERLOT, Président, et par Madame Françoise DUCAMIN, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. LE GREFFIER, LE PRÉSIDENT,
Source officielle7ème chambre
DTA_2504333_20260112
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Délibéré après l'audience du 17 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Cottier, présidente, Mme Duca, première conseillère, Mme de Tonnac, conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253c971bd3db21cbdd8853d
29 septembre 2006
29 septembre 2006
20300414, 20300508, 20300597, 20300598 (DOUAI) et no 20300470, 20300507, 20300522, 20300557, 20300558, 20300560, 20300561, 20300591 (CAMBRAI) ; Dit que les docteurs Bernard KRZYKALA, Clotilde BOURSIER- DUCARME
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007910094
14 octobre 1996
14 octobre 1996
violation des prescriptions susmentionnées de l'article L. 52-5 du code électoral ; que la commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques n'a pas soulevé de motif de rejet ducompte
Source officielle4ème chambre
DTA_2405318_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Clément, président, Mme Duca, première conseillère, Mme Viallet, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 janvier 2025. Le président-rapporteur, M.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
68df5f0b38ac3a658931dd23
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Par jugement du 7 avril 2022, le tribunal judiciaire d'Angoulême a : - ordonné la résolution de la vente entre les époux [L], d'une part, et les époux [X], d'autre part, du véhicule Ducato 130 multijet
Source officielle1ère Chambre
67061e5dfde28ee42071139e
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[U] [J] et Mme [B] [Z], un camping-car FIAT DUCATO, immatriculé [Immatriculation 4], au prix de 10.800 € comptant 110.000 kms et mis en circulation le 26 juin 1997.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2301610_20240222
22 février 2024
22 février 2024
C est propriétaire d'une maison d'habitation sise 9 impasse Duchamp sur la commune de Cogny.
Source officielleProcédures Collectives
69d8c5f9cdc6046d47c02025
3 avril 2026
3 avril 2026
COMMERCE D'AUCH « Au nom du peuple français » JUGEMENT DE SURSIS A STATUER PREMIER RESSORT CONTRADICTOIRE DU 3 AVRIL 2026 Numéro de rôle : 2025 002906 Composition du tribunal : Alain SOLER Nicolas DUCA
Source officielleProcédures Collectives
69d8c613cdc6046d47c02207
3 avril 2026
3 avril 2026
peuple français » JUGEMENT DE SURSIS A STATUER PREMIER RESSORT CONTRADICTOIRE DU 3 AVRIL 2026 Numéro de rôle : 2025 002907 Composition du tribunal : Alain St Nicolas Alain SOLER, président, Nicolas DUCASSÉ
Source officiellesoc
613721f1cd580146773f8ee4
4 mai 1993
4 mai 1993
Y... et C..., de Me X..., avocat duARP et AGS, les conclusions de M.
Source officielle1ère Chambre
670f58504ad0d5ee7d7e5cdc
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[B] est resté immobilisé et rapatrié au garage Ducasse, concessionnaire Volkswagen à [Localité 9].
Source officielle1ère Chambre
660cf26d7c1ccb0008628f6b
2 avril 2024
2 avril 2024
barreau de VERSAILLES Timbre fiscal acquitté APPELANTE ET : Compagnie d'assurance MACIF [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Maître Bernard SOUTHON de la SCP SOUTHON BERNARD ET AMET-DUSSAP
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:1995:0928JUD001457089
28 septembre 1995
28 septembre 1995
On 27 May 1987 the Minister of State submitted a new draft grand-ducal regulation under which the reference quantities were to be allocated to the four milk purchasers on the basis of the
Source officielleTroisième Chambre Civile
68e88b8c3ea43407b9fbbdba
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[Adresse 1] représentée par Me Elodie RIGAUD, avocat au barreau de NIMES, avocat postulant, Me Simon LETIEVENT, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE, avocat plaidant ************ Nous, Valérie DUCAM
Source officielleTroisième Chambre Civile
6a10c6a7cdc6046d479dd5fd
22 mai 2026
22 mai 2026
Localité 1] Troisième Chambre Civile Ordonnance du 22 mai 2026 ------------- N° RG 23/02241 - N° Portalis DBX2-W-B7H-J6ZU service de la mise en état ORDONNANCE D’INCIDENT Rendue par Valérie DUCAM
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