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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903c9
12 mars 2013
Frédéric Z...a été placé en arrêt de maladie du 9 au 22 mars 2009.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200890
4 juin 2015
Frédéric X... et Virginie Y... épouse X... déclarent avoir perçu au cours de l'année 2012 chacun un salaire de l'ordre de 500, 00 euros par mois.
Chambre sociale-2ème sect
6780bad4f25437b69df75aa0
9 janvier 2025
Verra exerce également sa profession au sein de la SCP Annie Schaf-Codognet et Frédéric Verra.
6253c94ebd3db21cbdd87e58
16 février 2006
2002 par le seul Frédéric A...
6253c955bd3db21cbdd87f8c
Procédures Collectives
69db5368cdc6046d47f63e09
6 janvier 2025
Juges présents lors des débats : Monsieur Frédéric LECUYER président, Monsieur Emmanuel ORIA, Madame Christelle SCHER, juges.
Chambre 1-11 référés
668397c88da90185712ea297
1 juillet 2024
POUR LA RENOVATION ET L'EQUIPE MENT DU COMMERCE-SOCOREC C/ [T] [L] [F] [E] ÉPOUSE [L] épouse [L] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe BRUZZO Me Frédéric
civ1
6079432d9ba5988459c416d4
16 juillet 1974
. : STEPHANIE, NEE LE 13 MARS 1970 ET FREDERIC, NE LE 10 MARS 1971 ; QUE, DANS LE CADRE D'UNE PROCEDURE DE DIVORCE, UNE ORDONNANCE DE NON-CONCILIATION, RENDUE ANTERIEUREMENT A LA NAISSANCE DE FREDERIC
60794c889ba5988459c45edb
15 juillet 1993
Frédéric Y..., marié sous le régime de la communauté légale de meubles et d'acquêts, a signé le 20 janvier 1981 en l'étude de M.
Tribunal Administratif de Rennes
DTA_2205132_20221024
24 octobre 2022
Par un mémoire, enregistré le 21 octobre 2022, l'EURL Le Borgne Frédéric déclare se désister de sa demande.
6253cd05bd3db21cbdd920b3
26 février 2015
Frédéric D...a été blessé au cours d'une rixe impliquant Julien X... et Sébastien A... .
Chambre 4-7
65d484544d65b7000872517c
26 janvier 2024
MAIN SECURITE prise en la personne de son Président en exercice domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Frédéric FRIBURGER de la SELAS GRAVIER FRIBURGER AVOCATS
65d484584d65b7000872517e
65d4845c4d65b70008725180
6137226fcd580146773fcff3
28 mars 1995
Frédéric A... contre un jugement du tribunal d'instance de Bagnères-de-Bigorre (greffe de Lannemezan) qui le 13 février 1995 a statué sur le droit de M.
civ3
613722b1cd58014677400317
8 octobre 1996
(La Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 15 novembre 1994 par la cour d'appel de Saint-Denis La Réunion (1e chambre), au profit des Etablissements Frédéric X..., dont le siège est ...
6253cd11bd3db21cbdd92328
24 avril 2015
Frédéric X..., né le 31 mai 1972 à Limoges (87) dont elle est divorcée.
Conseil d'État
CETAT:CETATEXT000007787509
17 avril 1991
Régis X..., son épouse née Denise Bertin et leur fils Frédéric X... ont été victimes ; Vu 2°) sous le n° 85 419, le recours du MINISTRE DE L'EQUIPEMENT, DU LOGEMENT, DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DES
5ème chambre sociale PH
66ff85bba4ff9ec259c0976e
3 octobre 2024
de son licenciement - Dire et juger que la Fondation Frédéric Gaillanne a manqué à son obligation de bonne foi dans l'exécution du contrat de travail.
6253c8cdbd3db21cbdd86502
7 février 2003
Les journalistes ont été tués dans l'accident et Frédéric X... grièvement blessé.
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