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5 185 résultats pour « Hanocq »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300808

Cassation

6 juillet 2017

6 juillet 2017

En effet, les antécédents médicaux principaux, antérieurs à 2003, concernent une hernie inguinale opérée, une prothèse de hanche mise en place en 1993 pour, selon ce médecin, un bon résultat et un surpoids

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2207324_20230405

Administratif

5 avril 2023

5 avril 2023

Ils soutiennent que l'opération sur la hanche droite par précaution n'était pas nécessaire, qu'ils n'ont pas été informés préalablement de cette opération et que celle-ci était déficiente.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24NT02693_20251125

Admin. Appel

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Hannoyer a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme C...

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24NT03315_20251223

Admin. Appel

23 décembre 2025

23 décembre 2025

Hannoyer a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24NT03579_20260120

Admin. Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Hannoyer a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme D...

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2005302_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Hannoyer, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Le Lay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2100132_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Par sa requête n° 2012949, M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101585_20231020

Administratif

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Il soutient que : - il a bénéficié le 15 septembre 2016 d'une opération chirurgicale consistant en la mise en place d'une prothèse totale de sa hanche gauche au centre hospitalier de Troyes qui lui

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2010734_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2012627_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Hannoyer, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Le Lay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2012808_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_1904586_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

B a subitement ressenti de vives douleurs au niveau de la hanche droite, et un examen radiographique révélait le 16 décembre 2014 une fracture de la partie inférieure de l'implant céramique du cotyle.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_25NT00026_20260310

Admin. Appel

10 mars 2026

10 mars 2026

Hannoyer, - et les observations de Me Pollono, représentant les requérants. Considérant ce qui suit : M. C...

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_25NT00034_20260217

Admin. Appel

17 février 2026

17 février 2026

Hannoyer, - et les observations de Me Pavy, substituant Me Pollono, représentant Mme B.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_25NT00304_20260310

Admin. Appel

10 mars 2026

10 mars 2026

Hannoyer a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_25NT00349_20260310

Admin. Appel

10 mars 2026

10 mars 2026

Hannoyer a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme B...

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_25NT00968_20260407

Admin. Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Hannoyer a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. I...

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_25NT02097_20260120

Admin. Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Hannoyer a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme D...

Source officielle
TA

JU-5ème chambre

DTA_2103296_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

coxarthrose invalidante pour la pratique de ses activités de loisirs, a subi à l'hôpital d'instruction des armées Robert Picqué un traitement chirurgical par mise en place d'une prothèse totale de hanche

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2102394_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

Hannoyer, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Le Lay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle