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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210136
14 février 2019
Malgré sa douleur, il a tout de même monté le véhicule dans le camion. Ensuite, il est passé par l'intérieur de notre véhicule pour qu'il l'attache devant, il est ressorti par là il était passé.
Cour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1d1
10 juin 2008
X... qui a perçu des indemnités journalières à hauteur de 22. 637, 14 € ne subit aucune perte de revenus entre le 26 octobre 2001 et le 30 juin 2003 ; ITT gène (DFT) : il n'est pas douteux que la nature
6253ca7ebd3db21cbdd8b2bc
X... qui a perçu des indemnités journalières à hauteur de 22. 637, 14 € ne subit aucune perte de revenus entre le 26 octobre 2001 et le 30 juin 2003 ; ITT gène (DFT) : il n' est pas douteux que la
Ch.secu-fiva-cdas
65b3623a1d7564000872dec8
25 janvier 2024
Ils visent à soulager la douleur, à apaiser la souffrance psychique, à sauvegarder la dignité de la personne malade et à soutenir son entourage.
6253cc40bd3db21cbdd8f9d7
16 juillet 2012
- le COLLEGE EUGENE YSSAP, lieu de transmission du savoir, d'éducation des jeunes, ne saurait être transformé en arène de violence physique, et d'injures grossières.
4ème Chambre
DTA_2201450_20260130
30 janvier 2026
Sur les préjudices : En ce qui concerne les préjudices de la jeune B...
Chambre Sociale
6162e4f17797cdb2f7583ccf
2 octobre 2012
sécurité sociale, la demande de [E] [U] de ce chef sera rejetée ; Attendu que titulaire d'un BEP en électroménager, [E] [U] s'orientait vers l'exercice d'un métier manuel ; Attendu qu'il était un jeune
Juge unique 6
DTA_2205606_20220928
28 septembre 2022
quitter le territoire sans délai, de se présenter devant le tribunal correctionnel d'Annecy pour possession de stupéfiants, qu'il a vécu plusieurs années en France et est maintenant en couple avec une jeune
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2226761_20230308
8 mars 2023
C alors mineur, a signé le protocole d'accord transactionnel avec l'AP-HP, qui réservait le chiffrage de certains postes à la majorité du jeune E. Devenu majeur, M.
1ère chambre
DTA_2409421_20260326
26 mars 2026
L’enfant a été conduit par le SAMU aux urgences du centre hospitalier intercommunal de Créteil le soir-même, à 21h20, en raison des fortes douleurs et des vomissements qu’il présentait, s’y est vu prescrire
2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00466_20220531
31 mai 2022
Elle a chuté de sa hauteur sur le côté droit et a présenté des cervicalgies et des douleurs à l'épaule droite.
comm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00856
24 septembre 2013
auditeurs et conseils mandatés par l'acquéreur avaient pu se rendre compte des méthodes comptables adoptées quant au décompte des commissions des salariés et agents commerciaux, et écarter à ce titre le jeu
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100526
16 mai 2018
A... réalisé à l'occasion d'un jeu appelé survivor, encadré par l'entraîneur, M.
3ème chambre
DTA_2101989_20240517
17 mai 2024
Mme E a présenté, après son retour au domicile, une dyspnée brutale et une douleur au tronc latéralisée à gauche au soir du 16 février 2017.
cr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02561
14 novembre 2018
D... avait eu l'occasion de se plaindre à Saint-Domingue d'agissements du même type de la part de M.
Sociale B salle 3
63a402973f67e905df3d2976
21 octobre 2022
La société BENOIT PREUX rétorque que les témoignages produits par le salarié sont imprécis et douteux.
- Etrangers - 15 jours
DTA_2511123_20250715
15 juillet 2025
date, dans un état de stress post traumatique en raison d'agressions commises à son encontre dans son pays d'origine et d'une césarienne, réalisée en 2021, dont elle conserve un traumatisme et des douleurs
ECLI:FR:CCASS:2017:C210749
16 novembre 2017
000 et 2 500 euros par mois et les quelques réponses négatives dont elle justifie, ne caractérisent pas la réalité de réelles difficultés pour se reloger dans des conditions normales ; qu'enfin, les douleurs
3ème Chambre
DCA_24NT02829_20250929
29 septembre 2025
L’intéressé indique avoir ressenti, à la suite de cette vaccination, des effets secondaires pouvant s’apparenter à une myofasciite à macrophages, se manifestant notamment par des douleurs musculaires et
DTA_2102127_20240115
15 janvier 2024
la véracité des propos tenus et le 19 octobre, une troisième collègue témoigne par écrit avoir effectué sa pause cigarette avec Mme B " qui fumait ostensiblement du cannabis au fin de " calmer ses douleurs
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