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2 886 résultats pour « Jeuge Doungue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210136

Cassation

14 février 2019

14 février 2019

Malgré sa douleur, il a tout de même monté le véhicule dans le camion. Ensuite, il est passé par l'intérieur de notre véhicule pour qu'il l'attache devant, il est ressorti par là il était passé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacdbd3db21cbdd8c1d1

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

X... qui a perçu des indemnités journalières à hauteur de 22. 637, 14 € ne subit aucune perte de revenus entre le 26 octobre 2001 et le 30 juin 2003 ; ITT gène (DFT) : il n'est pas douteux que la nature

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7ebd3db21cbdd8b2bc

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

X... qui a perçu des indemnités journalières à hauteur de 22. 637, 14 € ne subit aucune perte de revenus entre le 26 octobre 2001 et le 30 juin 2003 ; ITT gène (DFT) : il n' est pas douteux que la

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

65b3623a1d7564000872dec8

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Ils visent à soulager la douleur, à apaiser la souffrance psychique, à sauvegarder la dignité de la personne malade et à soutenir son entourage.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc40bd3db21cbdd8f9d7

Appel

16 juillet 2012

16 juillet 2012

- le COLLEGE EUGENE YSSAP, lieu de transmission du savoir, d'éducation des jeunes, ne saurait être transformé en arène de violence physique, et d'injures grossières.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2201450_20260130

Administratif

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Sur les préjudices : En ce qui concerne les préjudices de la jeune B...

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6162e4f17797cdb2f7583ccf

Appel

2 octobre 2012

2 octobre 2012

sécurité sociale, la demande de [E] [U] de ce chef sera rejetée ; Attendu que titulaire d'un BEP en électroménager, [E] [U] s'orientait vers l'exercice d'un métier manuel ; Attendu qu'il était un jeune

Source officielle
TA

Juge unique 6

DTA_2205606_20220928

Administratif

28 septembre 2022

28 septembre 2022

quitter le territoire sans délai, de se présenter devant le tribunal correctionnel d'Annecy pour possession de stupéfiants, qu'il a vécu plusieurs années en France et est maintenant en couple avec une jeune

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2226761_20230308

Administratif

8 mars 2023

8 mars 2023

C alors mineur, a signé le protocole d'accord transactionnel avec l'AP-HP, qui réservait le chiffrage de certains postes à la majorité du jeune E. Devenu majeur, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2409421_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

L’enfant a été conduit par le SAMU aux urgences du centre hospitalier intercommunal de Créteil le soir-même, à 21h20, en raison des fortes douleurs et des vomissements qu’il présentait, s’y est vu prescrire

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX00466_20220531

Admin. Appel

31 mai 2022

31 mai 2022

Elle a chuté de sa hauteur sur le côté droit et a présenté des cervicalgies et des douleurs à l'épaule droite.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00856

Cassation

24 septembre 2013

24 septembre 2013

auditeurs et conseils mandatés par l'acquéreur avaient pu se rendre compte des méthodes comptables adoptées quant au décompte des commissions des salariés et agents commerciaux, et écarter à ce titre le jeu

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100526

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

A... réalisé à l'occasion d'un jeu appelé survivor, encadré par l'entraîneur, M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101989_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

Mme E a présenté, après son retour au domicile, une dyspnée brutale et une douleur au tronc latéralisée à gauche au soir du 16 février 2017.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02561

Cassation

14 novembre 2018

14 novembre 2018

D... avait eu l'occasion de se plaindre à Saint-Domingue d'agissements du même type de la part de M.

Source officielle
CA

Sociale B salle 3

63a402973f67e905df3d2976

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

La société BENOIT PREUX rétorque que les témoignages produits par le salarié sont imprécis et douteux.

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2511123_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

date, dans un état de stress post traumatique en raison d'agressions commises à son encontre dans son pays d'origine et d'une césarienne, réalisée en 2021, dont elle conserve un traumatisme et des douleurs

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210749

Cassation

16 novembre 2017

16 novembre 2017

000 et 2 500 euros par mois et les quelques réponses négatives dont elle justifie, ne caractérisent pas la réalité de réelles difficultés pour se reloger dans des conditions normales ; qu'enfin, les douleurs

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT02829_20250929

Admin. Appel

29 septembre 2025

29 septembre 2025

L’intéressé indique avoir ressenti, à la suite de cette vaccination, des effets secondaires pouvant s’apparenter à une myofasciite à macrophages, se manifestant notamment par des douleurs musculaires et

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2102127_20240115

Administratif

15 janvier 2024

15 janvier 2024

la véracité des propos tenus et le 19 octobre, une troisième collègue témoigne par écrit avoir effectué sa pause cigarette avec Mme B " qui fumait ostensiblement du cannabis au fin de " calmer ses douleurs

Source officielle

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