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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6e Section - 2e Chambre - OQTF 6 sem.
DTA_2311949_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Théoleyre, - et les observations de Me Kalifa, représentant M. D. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2307557_20230508
8 mai 2023
8 mai 2023
D, - les observations de Me Kalifa, représentant M. A, assisté de M. B, interprète en langue peule, - le préfet du Val d'Oise n'étant ni présent ni représenté. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
60335dfc4e0ebb0f24272695
29 juin 2017
29 juin 2017
Sécurité Sociale de PARIS RG n° 13-02665 APPELANTE Société MCM INTERIM [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Denis ROUANET, avocat au barreau de LYON, toque : 1485 substitué par Me Audrey KALIFA
Source officielle9ème chambre
DTA_2213873_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jimenez ; - les observations de Me Kalifa, substituant Me Pafundi, représentant M. C.
Source officielleSection 8 - Chambre 2
DTA_2217101_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - et les observations de Me Kalifa, substituant Me Pafundi pour M.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2320730_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Hémery, - les observations de Me Kalifa, substituant Me Pafundi, représentant M. B. - et les observations de M.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2320868_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marik-Descoings, - les observations de Me Kalifa, avocat substituant Me Pafundi, représentant M.
Source officielle5e Section - 2e Chambre - OQTF 6 sem.
DTA_2321602_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
D, - et les observations de Me Kalifa représentant M. C, assisté de M. A interprète en langue pachto, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens que dans sa requête.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2324624_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Matalon ; - les observations de Me Kalifa, représentant M. B qui conclut aux mêmes fins que la requête, par les mêmes moyens ; - et les observations de M.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2316669_20230907
7 septembre 2023
7 septembre 2023
A, - et les observations de Me Kalifa, avocat de M. E C. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2402154_20240306
6 mars 2024
6 mars 2024
D, - les observations de Me Kalifa, avocat de M. C, - et les observations de Me Faugeras, avocat du préfet de police. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2405377_20240410
10 avril 2024
10 avril 2024
Matalon ; - les observations de Me Kalifa, substituant Me Pafundi, représentant M.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2218323_20220926
26 septembre 2022
26 septembre 2022
D, - les observations de Me Kalifa, représentant M. C, - et les observations de Mme A B, représentant le préfet de police. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2412504_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
Hémery, - les observations de Me Kalifa, substituant, Me Pafundi, représentant M. C, assisté de M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2214161_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 4 juillet 2022 : - le rapport de Mme Aubert, juge des référés, - les observations de Me Kalifa, substituant Me Pafundi pour M. B.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2312711_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 2 juin 2023, en présence de Mme Depousier, greffière d'audience : - le rapport de Mme B ; - les observations de Me Kalifa, se substituant à Me
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2222702_20221123
23 novembre 2022
23 novembre 2022
Martin-Genier, - Les observations de Me Kalifa, représentant M.B, - Le préfet des Hauts-de-Seine n'étant ni présent ni représenté. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:1017DEC000874009
17 octobre 2017
17 octobre 2017
Società Agricola Cooperativa Dénomination actuelle: Cooperativa Frutticoltori Lanafruit-Pomus Lanafrucht Ogol Societa Agricola Lana (BZ) 28 200 900 2 500 8785/09 10/02/2009 CANTINI VINI MERANO
Source officielle2ème Ch. Cabinet 5
66c38b0bf20c06e7d9fe8456
29 avril 2024
29 avril 2024
du conseil le 11 Janvier 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [Y] [K] épouse [K] née le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 8] (ALGÉRIE) [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Kahina
Source officielle2ème Ch.. Cabinet 10
66b2679cd90d454e62ed94cd
11 juillet 2024
11 juillet 2024
débattue en chambre du conseil le 14 mai 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [D] [F] épouse [E] née le [Date naissance 3] 1985 à [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Kahina
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