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2 892 résultats pour « Laurène Alexandre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200052

Cassation

17 janvier 2019

17 janvier 2019

Alexandre C..., domicilié [...] , 11°/ à M. Olivier D..., domicilié [...] , 12°/ à M. Marc E..., domicilié [...] , 13°/ à M. Serge F..., domicilié [...] , 14°/ à M.

Source officielle
CE

10ème chambre

CETAT:CETATEXT000042570071

Admin. suprême

25 novembre 2020

25 novembre 2020

Laurent Roulaud, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

10ème chambre

CETAT:CETATEXT000039655831

Admin. suprême

20 décembre 2019

20 décembre 2019

Laurent Roulaud, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

1ère SSJS

CETAT:CETATEXT000030525515

Admin. suprême

27 avril 2015

27 avril 2015

Laurent Cytermann, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000030445722

Admin. suprême

20 mars 2015

20 mars 2015

Laurent Cytermann, maître des requêtes, - les conclusions de M. Alexandre Lallet, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Les requêtes de M. A...présentent à juger les mêmes questions.

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000030525510

Admin. suprême

27 avril 2015

27 avril 2015

Laurent Cytermann, maître des requêtes, - les conclusions de M. Alexandre Lallet, rapporteur public.

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000030525513

Admin. suprême

27 avril 2015

27 avril 2015

Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Laurence Helmlinger, conseiller d'Etat, - les conclusions de M. Alexandre Lallet, rapporteur public.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2207523_20250217

Administratif

17 février 2025

17 février 2025

Laurent Boutot, - les conclusions de M. Alexandre Therre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e411

Appel

29 juin 2011

29 juin 2011

représenté par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Richard ALEXANDRE, avocat au barreau d'AJACCIO INTIME : Monsieur Jean-Yves Y... ...

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/Mme Y

613723cecd5801467740e67d

Cassation

27 novembre 2001

27 novembre 2001

Alexandre F... , demeurant Le Clairval, avenue de la Galine, 34160 Castres, 2 / de Mme Véronique X..., divorcée F..., demeurant ...Hôtel de Ville, Salon de Coiffure Transf Air, 34470 Pérols, 3 /

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2308480_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Laurent Boutot, les conclusions de M. Alexandre Therre, rapporteur public, les observations de Me Maetz, avocat de la commune d’Illkirch-Graffenstaden.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5dbd3db21cbdd93140

Appel

11 avril 2016

11 avril 2016

Laurent Marc Y... J. P/ E.

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

68e7a4c7033cf481c39a23ad

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

BRED BANQUE POPULAIRE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Denis-Clotaire LAURENT de l’AARPI TARDIEU GALTIER LAURENT DARMON associés, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #R0010 DÉFENDEUR

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

695eb3d5cdc6046d478ad69a

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

BRED BANQUE POPULAIRE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Denis-Clotaire LAURENT de l’AARPI TARDIEU GALTIER LAURENT DARMON associés, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #R0010 DÉFENDEUR

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

6709770e06866c0645d3f8b3

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Alexandre JACQUOT DEMANDEUR Monsieur [J] [L], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Laurence JOUSSELME, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDEUR Maître Me [O] [Z] en sa qualité de liquidateur

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:491432.20240621

Admin. suprême

21 juin 2024

21 juin 2024

551-1 du code de justice administrative, d'annuler la procédure d'attribution de la délégation de service public portant sur l'exploitation du lot n° 3 " activités nautiques " sur la commune de Saint-Laurent

Source officielle
CA

1ère Chambre

63d0d57f81a7b805de12b489

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

SANTE FRANCAIS (MACSF) PARTIES EN CAUSE : Monsieur [L] [S] né le [Date naissance 19] 1981 à [Localité 26] de nationalité française, médecin, demeurant [Adresse 24] Représenté par Me Laurent

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 2

67f811f5cf40727a0043d6e0

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

N° Portalis DB22-W-B7G-QNS7 DEMANDEUR : Madame [P] [N] [R] [G] épouse [T] née le [Date naissance 7] 1989 à [Localité 14] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 11] Représentée par Me Laurence

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:464690.20230310

Admin. suprême

10 mars 2023

10 mars 2023

Alexandre Adam, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:467716.20230407

Admin. suprême

7 avril 2023

7 avril 2023

Alexandre Denieul, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle

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