AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Maintenance technique méridionale (MTM) assure "l'exécution

[Z] a été engagé par la société Propreté hygiène maintenance le 1er juin 1994, en qualité d'agent de propreté.

Sur le rapport de Mme Techer, conseiller référendaire, les observations de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de Mme [G], de la SARL Corlay, avocat de la société Services maintenance et propreté

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 15 juin 2022), la société Rex Rotary, ayant pour activité la distribution de solutions documentaires et la maintenance des produits qu'elle commercialise sous la marque Ricoh

[C] a été engagé par l'[3] (l'[3]) pour effectuer une mission de maintenance informatique suivant contrat de travail à temps partiel de 17 puis de 20 heures de travail hebdomadaire à compter du 1er septembre

[K] a été engagé en qualité de spécialiste maintenance par la société ISS Facility management, devenue la société ISS Facility services, à compter du 16 mai 2011 puis en qualité de responsable de la cellule

Il exerçait en dernier lieu les fonctions de directeur d'agence du pôle maintenance. 2.

Sur la facture Aux termes de l’article 6.1 du contrat du 24 mars 2021, la révision du prix de maintenance porte sur le forfait de maitenance et le coût Page.

Sur la responsabilité contractuelle des sociétés en charge de la maintenance de l'équipement litigieux : 10.

au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #R186 DÉFENDERESSES La SELARL ASTEREN en la personne de Maître [E] [O], es qualité de mandataire liquidateur de la Société Prestations Services Maintenance

chariot ; ( ) ; qu'Aldo X... a reconnu que, le 25 septembre 1986, il était présent sur le site en gare d'arrivée et que, comme il le faisait toujours, il avait assigné à chaque membre de l'équipe de maintenance

accepter cette violence injustifiée, elle a été attirée dans les toilettes de l'établissement par Gilles B... et Srecko Z..., lequel l'a violemment frappé au visage, cependant que son acolyte la maintenait

un système de location financière, alors : « 1°/ que, sauf circonstances particulières qu'il appartient aux juges de caractériser, le fournisseur de produits de bureautique prestataire de leur maintenance

Le Comité des ministres déclare que la question des mesures individuelles est résolue et décide de clore l'examen de ce cas, tout en maintenant la supervision des mesures générales nécessaires dans le

LES FAITS La Société [M] PREPAID SERVICES France, anciennement dénommée INGENICO PREPAID SERVICES France, a pour activité déclarée, l'installation, la maintenance et la fourniture de tous services de

Par une lettre du 23 août 2023, le tribunal a invité Mme A à indiquer au tribunal si elle maintenait sa requête et l'a informée de ce que, à défaut de confirmation dans un délai d'un mois, elle serait

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La société [B] [Q] a été sollicitée aux fins de mise en route de la machine à vendanger et maintenance.

Carrefour, d'une part, que le progiciel AWS avait été utilisé par d'autres sociétés que celles autorisées par le contrat, en fraude de ses droits, d'autre part, que les contrats de licence et de maintenance

Europe ; qu'au dernier état de la relation contractuelle elle était classée au niveau VII, coefficent C10, statut cadre de la convention collective nationale métropolitaine des entreprises de la maintenance