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1 293 résultats pour « Thibault CAILLET INTIMES »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-8

626a2ee571469e057d78999f

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

rue Mirabeau 13110 PORT DE BOUC Madame [H] [X] épouse [V] née le 19 Octobre 1975 à MARSEILLE (13), demeurant 21 rue Mirabeau 13110 PORT DE BOUC représentée par Me Amandine BOUVET de l'AARPI CABINET

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6532199f9e4ea48318f5a961

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Adresse 6] représentée et plaidant par Me Stéphanie ROCHE de la SELARL IN SITU AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substituée par Me Kimberley LEON, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMÉ

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

660f950da40f8b0008cb77a1

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Cabinet Michelet, avcoat au barreau de Paris INTIMEE : S.A.R.L.

Source officielle
CA

1ère Chambre C

60334edc401d36bec5ceac2f

Appel

20 juillet 2017

20 juillet 2017

, OLIVIER BURTEZ, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMÉ : Monsieur [M] [C] né le [Date naissance 2] 1966 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Sandra JUSTON de la

Source officielle
CA

2e Chambre

61609207db7ff645d8566480

Appel

6 mai 2014

6 mai 2014

APPELANTE SARL LEMOINE DEMENAGEMENTS, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat postulant au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constituée aux

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6971bdaccdc6046d473282f7

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

dans l'affaire entre : Monsieur [P] [Y] né le 24 Juin 1965 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Me Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L0069 - Me Thibaut

Source officielle
CA

Chambre 1-7

68676d6f6cbb391a608a180f

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Patrick CAGNOL de l'ASSOCIATION CM AVOCATS MARSEILLE, avocat au barreau de MARSEILLE, assistée de Me Richard DAZIN de l'ASSOCIATION CM AVOCATS MARSEILLE, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant INTIMES

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

5fdb115bb5b506a5e97f340a

Appel

11 avril 2019

11 avril 2019

, avocat du même cabinet INTIMÉES Société SADEV 94 N°SIRET 341 214 971 00010 [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Céline LHERMINIER de la SCP SEBAN ET ASSOCIES, avocat au barreau

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

62cd0f04e91c8e9fcf07128d

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

à intimé et assignation (dans un autre état membre en application du réglement du 13 novembre 2007) remise le 27.10.2021 Monsieur le Procureur Général, prés la Cour d'appel de Douai.

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CA

Chambre 3-3

69d8a666cdc6046d47bd8504

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

[R] ses 50 parts sociales de la SAS [C] (évaluées à 56 000 euros par le cabinet d'expertise-comptable LBAC), - M. [R] a cédé à M.

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CA

2e Chambre

615e0d43c25a97f0381f4c8d

Appel

5 juin 2014

5 juin 2014

d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Béatrice FAVAREL de la SELARL FAVAREL & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE, INTIMEES SOCIETE ENTREPRISE PORTUAIRE D'[1], demeurant [Adresse 2

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CA

Chambre Civile

6549e308bc1a528318e09720

Appel

30 octobre 2023

30 octobre 2023

Thibaud SOUBEYRAN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD. Greffier lors des débats : M. Petelo GOGO Greffier lors de la mise à disposition : M.

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CA

4e Chambre A

6162823a7a007b88ee156710

Appel

19 septembre 2013

19 septembre 2013

APPELANT Monsieur [T] [K] né le [Date naissance 1] 1948 à [Localité 1] (MAROC) demeurant [Adresse 1] représenté par la la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE aux

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CA

Chambre commerciale

65a7808f8121050008662d0f

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

par le tribunal de commerce de Montpellier le 9.10.2023 [Adresse 7] [Localité 5] Représentée par Me François GIRAULT de la SELAS AGN AVOCATS MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110010

Cassation

10 janvier 2018

10 janvier 2018

, constituée des attestations de son fils Thibault et de sa belle-fille Caroline, fille de Mme Patricia Y..., qui témoignent sur les conditions de la rupture et le comportement de l'épouse à l'égard du

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CA

Chambre commerciale

68ef2c21796eb4b74856292b

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

D'AVOCATS SAUVEBOIS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : L'ADMINISTRATION DES FINANCES PUBLIQUES L'administration des Finances Publiques, poursuites et diligences du Directeur Régional des

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CA

Pôle 4 - Chambre 5

60322019691c0457632615ea

Appel

11 avril 2018

11 avril 2018

, avocat au barreau d'AUXERRE INTIMÉES Mutuelle M.A.F-MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS Société d'assurance mutuelle à cotisations variables, entreprise régie par le Code des Assurances, ayant

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CA

Chambre 1-1

600fffe852b76d7904f28242

Appel

12 janvier 2021

12 janvier 2021

DBVB-V-B7C-BCFXF [D] [W] C/ [E] [N] [U] [W] SARL CANAT & WARTON Copie exécutoire délivrée le : à : Me Fabien PEREZ Me Elodie AYMES Me Roselyne SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

6e Chambre D

60323535dd015b6bb5bd2167

Appel

14 mars 2018

14 mars 2018

2018/43 Rôle N° 16/02025 [Z] [A] C/ [F] [A] [W] [A] épouse [J] UDAF DES BOUCHES DU RHONE Grosse délivrée le : à : SCP BADIE SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6690c7560d808eb34e455632

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

[W] [O] produit une pièce intitulée sur son bordereau de communication de pièces : « extrait du site du cabinet d'avocat [L] ».

Source officielle

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