L’intensité des sources et les performances de l’instrumentation seront choisies et maintenues telles que l’on n ’ait jamais à démarrer la circulation primaire principale ni à entreprendre une diminution de la concentration en absorbant neutronique soluble

Article 3

—

Article 244 quater W

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 89 > 37

Code général des impôts

c) Les trois quarts de l'avantage en impôt procuré par le crédit d'impôt pratiqué au titre de l'acquisition ou la construction de l'immeuble sont rétrocédés à la personne physique signataire du contrat mentionné au 1° du présent 4 sous forme de diminution

Article 221-II-2/13

—

accès à un escalier constituant une issue verticale. 3.2.3 Accès direct aux entourages d'escalier Les entourages d'escalier situés dans les locaux d'habitation et de service doivent être directement accessibles depuis les coursives et être d'une superficie

Article Annexe 130-A.1

—

utilisant les symboles de l'annexe à la résolution OMI A.654(16), telle que modifiée par la résolution OMI A.952(23) ; - cloisonnement d'incendie avec toutes indications utiles concernant la ou les variantes employées, la destination des locaux, la superficie

Article 2

—

d'administration publique pour l'application de la loi n° 64-1247 du 16 décembre 1964 instituant le bail à construction et relative aux opérations d'urbanisation, à l'exception de ses articles 1er et 2 ; Décret n° 65-471 du 18 juin 1965 fixant le minimum de superficie

Article 3

—

L’intensité des sources et les performances de l’instrumentation seront choisies et maintenues telles que l’on n’ait jamais à démarrer la circulation primaire principale ni à entreprendre une diminution de la concentration en absorbant neutronique soluble

LEGIARTI000041463933

—

l'aval de la chute concédée : toute entreprise hydraulique que l'Etat viendrait à établir, autoriser ou concéder à l'aval immédiat de l'ouvrage de restitution de l'aménagement concédé objet du présent cahier des charges et qui occasionnerait une diminution

LEGIARTI000041463922

—

Article Annexe 1

—

La durée forfaitaire à retenir est celle immédiatement inférieure à la durée pour laquelle la diminution du débit volumique déterminé à la température d'essai est inférieure ou égale à 10 % par rapport au débit volumique déterminé à température ambiante

Article Annexe

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La variation relative permet de comparer la variation absolue y 2 1 1 Une variation positive est une augmentation (ou hausse), une variation négative est une diminution (ou baisse).

Article 2

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moyens de mesure et l'intensité des sources de comptage associées sont choisis et maintenus à un niveau de performances tel que l'exploitant n'ait jamais à faire démarrer la circulation de l'eau du circuit primaire principal ni à entreprendre la diminution

Article Annexe B

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Alors que l'année 2009 a été la plus défavorable en termes de croissance depuis la Seconde Guerre mondiale, avec une diminution de 2,6 % du produit intérieur brut (PIB) en volume, le scénario macro-économique sous-jacent aux projections quadriennales

Article 3

—

L’intensité des sources et les performances de l’instrumentation seront choisies et maintenues telles que l’on n’ait jamais à démarrer la circulation primaire principale ni à entreprendre une diminution de la concentration en absorbant neutronique soluble

Article Annexe 11-2 (suite 3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

Code de la santé publique

. - Sténose de l'urètre avec diminution du débit urinaire Nécessitant 1 à 2 dilatations par an : jusqu'à 5 %. Nécessitant plus de 10 dilatations par an : jusqu'à 10 %. D. - Dérivations urinaires définitives Néphrostomie unilatérale : 10 à 20 %.

Article 3

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L’intensité des sources et les performances de l’instrumentation seront choisies et maintenues telles que l’on n’ait jamais à démarrer la circulation primaire principale ni à entreprendre une diminution de la concentration en absorbant neutronique soluble

Article Annexe 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 12

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

En cas de paralysie incomplète, parésie ou simple affaiblissement, comme en cas de paralysie partielle respectant une partie des muscles innervés, le taux d'invalidité subit naturellement une diminution proportionnelle.

Article Annexe

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. - Les biens ci-après désignés, propriété du Syndicat des transports d'Ile-de-France ADRESSE Paris (7e) Immeuble de bureaux, siège du syndicat, d'une superficie utile brute de 1 600 m 2 Département des Hauts-de-Seine La Garenne-Colombes

Article Annexe I

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. -2 % si la superficie à désenfumer est inférieure à 1 600 m2 ; En exploitation normale, le réarmement (fermeture) doit être possible depuis le sol du local ou depuis la zone de désenfumage ou la cellule à désenfumer dans le cas de local divisé en plusieurs

LEGIARTI000030063687

—

Tableau 3 La superficie minimale dont une chatte et sa portée doivent disposer est la même que celle pour un chat seul et doit être augmentée graduellement de telle façon que, à l'âge de quatre mois, les chatons soient relogés conformément

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