Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
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CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2021:0610DEC008218917
10 juin 2021
10 juin 2021
Il confirma les constatations initiales, au vu d’analyses effectuées sur un échantillon d’urine du 4 novembre 2004, transmis et analysé par le service de radioprotection radiologique des armées (SPRA).
Source officielle1ère Chambre
66177dade5d80f0008c2e87c
10 avril 2024
10 avril 2024
Des difficultés sont également survenues au cours de la campagne 2018/2019 en raison des délais d'acheminement des échantillons au laboratoire.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:498486.20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
. - Est interdite la présence, dans l'échantillon d'un sportif, des substances figurant sur la liste mentionnée au dernier alinéa du présent article, de leurs métabolites ou de leurs marqueurs.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2432793_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Le titulaire doit prouver qu'il n'y a pas de " pooling " d'échantillons lorsque l'ADN est extrait de tubes contenant 4 ml de salive.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
663134a519f939ca6242d05f
30 avril 2024
30 avril 2024
Sur la méthode d'échantillonnage et d'extrapolation Au cas d'espèce, la société [2] soutient que l'URSSAF a recouru aux méthodes de vérification par échantillonnage et extrapolation sans l'associer à
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:0607JUD000032304
7 juin 2011
7 juin 2011
Le médecin effectua des prélèvements d’échantillons de tissu des organes internes pour des analyses ultérieures. Il conclut que la mort était due à une intoxication à l’alcool.
Source officiellesoc
6079b1fa9ba5988459c54c10
14 octobre 1970
14 octobre 1970
JURIDICTION PRUD'HOMALE POUR SE FAIRE RECONNAITRE LA QUALITE DE REPRESENTANT STATUAIRE ET SE FAIRE ALLOUER, EN CONSEQUENCE, NOTAMMENT, UNE INDEMNITE DE CLIENTELE ET DES COMMISSIONS DE RETOUR SUR ECHANTILLONNAGES
Source officiellesoc
6079b0fd9ba5988459c50e71
5 mars 1986
5 mars 1986
attaqué d'avoir dit que des commissions demeuraient impayées par ce dernier auquel incombait de ce fait la rupture et d'avoir alloué au représentant une somme à titre de commissions sur retour d'échantillonnage
Source officiellesoc
6079b1639ba5988459c51ef6
5 mars 1992
5 mars 1992
secteurs mise en place par le docteur X..., choisissant les infirmières en raison de leur proximité du domicile des malades ; que la liberté prétendue des horaires de prélèvement et de remise des échantillons
Source officielleciv1
60794cc29ba5988459c46bbd
10 juillet 1996
10 juillet 1996
000 francs à l'agréage ; que, après récolte, la Cave n'a pas produit de vin de pays de 10° ; que, le 28 octobre 1988, un bordereau d'agréage a montré que la société Bessière se voyait proposer des échantillons
Source officielleciv3
60794bb69ba5988459c43b3b
18 octobre 1977
18 octobre 1977
, QUE LA CAUSE DES DESORDRES SE SITUE DANS LA POROSITE DES TUILES : QU'ILS AJOUTENT "QUE L'ENTREPRENEUR QUI POSSEDE DES CONNAISSANCES TECHNIQUES ET QUI AVAIT LA POSSIBILITE DE FAIRE EXAMINER LES ECHANTILLONS
Source officielleciv1
61372098cd580146773ec281
7 novembre 1978
7 novembre 1978
UNE QUALITE GARANTIE, L'ACHETEUR PEUT RECLAMER UNE INDEMNITE POUR INEXECUTION ; MAIS ATTENDU QUE LA COUR D'APPEL, QUI A CONSTATE QUE LA COMMANDE CONCLUE LE 23 JUIN 1972, APRES ENVOI DE DIVERS ECHANTILLONS
Source officiellecomm
6079d3e59ba5988459c59a85
27 janvier 1998
27 janvier 1998
X... et accueillir la demande, l'arrêt a retenu que des analyses et vérifications opérées par la société Total sur des échantillons remis par la société SCCS n'avaient pas révélé que le pétrole livré n'était
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2025:CO00411
25 juin 2025
25 juin 2025
qu'en se bornant néanmoins, s'agissant des pratiques mises en uvre par la société Roche faisant l'objet du second grief, à affirmer que le refus initial opposé par cette société de fournir les échantillons
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
65321b149e4ea48318f5ae58
18 octobre 2023
18 octobre 2023
, tel que défini à l'article 1er de la loi n°77-808 du 19 juillet 1977 relative à la publication et à la diffusion de certains sondages d'opinion, constitue une enquête statistique portant sur un échantillon
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
5fd9b05715ebf8a54b95cc9a
11 décembre 2019
11 décembre 2019
Il soutient qu'en ayant analysé 1 200 échantillons en quatre mois, de septembre 2015 à mars 2016, il a été l'un des personnels les plus performants au sein du laboratoire.
Source officiellechambre 1-6
69d07c4fcdc6046d470d2aab
10 juillet 2025
10 juillet 2025
qu'étant dans l'incapacité de satisfaire à ses conditions financières (targets), elle mettait fin à la commande d'octobre 2021, ONCLE TOM a alors demandé à VETIR de lui retourner l'ensemble des échantillons
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03765_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
les achats revendus en tenant compte de la variation des stocks, et à déterminer les quantités de chaque type de boissons et de glaces vendues au regard des recettes enregistrées ressortant d'un échantillon
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1985:0506JUD000865879
6 mai 1985
6 mai 1985
sous scellés un échantillon-témoin à l’intention de tout expert privé que l’entreprise soumise à contrôle souhaiterait consulter.
Source officielleChambre 4 A
6901af40748a422ad953cb87
28 octobre 2025
28 octobre 2025
à titre de dommages et intérêts pour violation par l'employeur de l'obligation de sécurité, * 31 779 euros à titre d'indemnité de clientèle, * 3 972 euros à titre de commissions de retour sur échantillonnage
Source officiellePage 51 sur 283