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3 526 résultats pour « moniteur d'atelier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb39bd3db21cbdd8d23c

Appel

18 septembre 2009

18 septembre 2009

Il a exercé son activité essentiellement en déplacement sur les chantiers de l'entreprise jusqu'au 1er juillet 2005 date à laquelle il a été affecté à un emploi en atelier en raison de son inaptitude partielle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2abd3db21cbdd8f520

Appel

16 juillet 2009

16 juillet 2009

A titre subsidiaire, elle sollicite, en ce qui concerne le coût des travaux, la garantie de la société CEB, seule responsable du sinistre, son salarié étant monté sur le toit contrairement à ce qui était

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67fd704be85d0474bddbad2c

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

A 17h50, Mme [TN] vient dans l'atelier et me convoque dans son bureau.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02133

Cassation

24 mai 2016

24 mai 2016

il s'en est suivi une interruption du fonctionnement des machines et du travail au sein de l'entreprise ; - [H] [D] ayant alors quitté son poste de travail et étant descendu au rez-de-chaussée, est monté

Source officielle
CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000008256278

Admin. suprême

27 octobre 2006

27 octobre 2006

ainsi que les vices de conception du système de chauffage adopté ont rendu cet atelier impropre à la fabrication de produits laitiers frais ; qu'il résulte des pièces du dossier, en particulier du rapport

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02142_20230706

Admin. Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Ces locaux d'une superficie totale de 2 040 m² sont constitués d'un atelier de 1 050 m², de locaux à usage de bureaux, de réfectoire et de vestiaire de 700 m² et d'un parking non couvert de 290 m².

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03702_20241121

Admin. Appel

21 novembre 2024

21 novembre 2024

L'association de sauvegarde des Monts du Cantal a pour objet, selon l'article 2 de ses statuts, " de préserver et protéger les espaces naturels et les paysages des Monts du Cantal (situés dans la région

Source officielle
CC

cr

6079a7e19ba5988459c4b432

Cassation

23 avril 1981

23 avril 1981

UNE FAUTE POUR AVOIR CONSIDERE QUE LE REFUS DE LA MOITIE DES MEMBRES DU COMITE AU MOMENT DU VOTE EXCLUAIT QU'IL AIT PU Y AVOIR UN CONSENSUS AU SEIN DU CHS ; ALORS, D'AUTRE PART, QU'IL NE RESULTE D'AUCUNE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2305014_20240301

Administratif

1 mars 2024

1 mars 2024

D E, élisant domicile à l'Atelier de la Corderie, 25 rue du Tronquet, à Mont-Saint-Aignan (76130), est désigné en qualité d'expert.

Source officielle
CC

soc

613720aacd580146773ed31a

Cassation

8 octobre 1987

8 octobre 1987

X..., Emeraud, Fauchet, Gauthier, Gué, Havart, Monnerais, Monnier, Nael et Potiron, de la SCP Waquet, avocat de la société Panaget-Herfray, les conclusions de M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fde720569882b4ad85b8283

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

À la suite à la démission du chef d'équipe Christophe B... en 2011, Layside C... , auparavant chef d'équipe des seuls ateliers Crystal/Injection, a été nommé ' responsable d'équipe Injection/Crystal et

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01414

Cassation

21 juin 2011

21 juin 2011

L. il vient sur moi, il me touche et me met sa main devant ma bouche, elle ajoute çà a l'air assez harde … il semble y avoir un moment que çà dure » ; « Que tant Nathalie A..., monitrice éducatrice,

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C301338

Cassation

8 novembre 2011

8 novembre 2011

preneur ; AUX MOTIFS QUE sur les parcelles cadastrées B 415, 416, 417 et 418, objet du bail consenti par Mmes X..., sont édifiés des bâtiments d'exploitation (hangar de stockage, salle de gavage, atelier

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02052_20250627

Admin. Appel

27 juin 2025

27 juin 2025

Le tribunal a condamné les sociétés Atelier Barani et Montanoa à garantir, à parts égales, la commune de Valbonne à hauteur de 70 % des condamnations prononcées à son encontre.

Source officielle
CA

9e Chambre A

60374bb119ca1a29d3ff7e30

Appel

17 avril 2015

17 avril 2015

Il soutient que le motif réel du licenciement est un écrémage de l'effectif décidé par la nouvelle direction, expliquant que deux de ses collègues ont monté ce complot.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00391

Cassation

1 février 2012

1 février 2012

X... a été engagé par la société Les Ateliers de Joigny le 20 mars 1980, en qualité d'opérateur essieux ; qu'à compter du 26 avril 2006, il a été placé en arrêt de travail pour maladie ; qu'à l'issue de

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00470

Cassation

11 mars 2009

11 mars 2009

sidérurgique de fabrication de tuyauterie ou d'éléments portatifs industriels ; qu'elle expliquait qu'elle n'exerçait ainsi aucune activité (autre qu'administrative) dans ses propres locaux, que ses ateliers

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00596

Cassation

11 juin 2013

11 juin 2013

de Vauzelles atteste le 21 décembre 2010, sous forme dactylographiées que les ateliers ont utilisé des bouchons de forme conique rouge ou doré pour des bouteilles Tour Eiffel de 20 cl et 50 cl de 2006

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

6610e5f474ef9f00086f6756

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

Par ailleurs unique poste de technicien d'atelier au sein de la société.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

667fa34e0693c2be63c5bc33

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Entre 1965 et 1999, l'assuré a été électricien/monteur électricien dans plusieurs entreprises, d'abord en tant que salarié, puis, à partir de 1980, en tant qu'artisan.

Source officielle

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