La plupart des drogues (héroïne, nicotine, alcool, cocaïne, principe actif du cannabis, ecstasy) agissent, par des mécanismes différents, sur les neurones dopaminergiques des systèmes de récompense.

LEGIARTI000024997418

—

Article 31

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 64 > 20

Code général des impôts

des effets de l'amiante ou à faciliter l'accueil des handicapés, à l'exclusion des frais correspondant à des travaux de construction, de reconstruction ou d'agrandissement ; b ter) (abrogé) b quater) (abrogé) c) Les impositions, autres que celles incombant

Article Annexe IV

—

Mesure des émissions et confirmation de la durabilité A l'issue de l'endurance, les émissions des polluants réglementés (CO, HC, PM et NOx) sont déterminées en réalisant un essai d'émissions sur les cycles ESC et ETC conformément aux exigences de la directive

Article 12

—

La sous-direction de l'exécution et de la performance financières est responsable des opérations relatives à la dépense et à la recette publiques incombant à l'ordonnateur.

Article Annexe II

—

Aire de prise de contact et d'envol supplémentaire Lorsqu'une aire de prise de contact et d'envol supplémentaire est aménagée, elle est co-implantée avec un poste de stationnement d'hélicoptère. 2.3.1.

Article Annexe 3

—

l'Espace économique européen et accrédité selon la norme NF EN ISO/ IEC 17065 par le Comité français d'accréditation (COFRAC) ou tout autre organisme d'accréditation signataire de l'accord européen multilatéral pertinent pris dans le cadre de European co-operation

Article 13

—

Remboursement des débours incombant au maître de l'ouvrage dont l'entrepreneur a fait l'avance, le cas échéant, au titre de l'article 26.4. 13.1.3.

Article 4

—

national interprofessionnel des céréales et le texte y annexé ; 4° L'article 10 du décret du 7 septembre 1936 portant organisation administrative des comités départementaux des céréales ; 5° Le décret du 23 décembre 1936 relatif aux obligations incombant

Article 212 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 64 > 16

Code général des impôts

. – Un décret fixe les obligations déclaratives incombant aux entreprises mentionnées au I.

Article Annexe

—

l'Etablissement transmet à la société de gestion visée à l'article L. 312-1 du code de la construction et de l'habitation les déclarations suivantes : a) Dans les quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la dernière date d'acceptation par l'emprunteur, le co-emprunteur

Article Annexe I

—

l'épandage : - matière sèche (%) ; matière organique (%) ; - pH ; - azote global ; - azote ammoniacal (en NH4) ; - rapport C/N ; - phosphore total (en P2O5) ; potassium total (en K2O) ; calcium total (en CaO) ; magnésium total (en MgO) ; oligo-éléments (B, Co

Article 244 quater W

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 89 > 37

Code général des impôts

Un décret fixe les conditions d'application du présent article, notamment les obligations déclaratives incombant aux entreprises et organismes mentionnés au 4 du I.

Article Annexe III

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tant que HF), antimoine et ses composés (exprimés en tant que Sb), arsenic et composés (exprimés en tant que As), cadmium et composés (exprimés en tant que Cd), chrome et composés (exprimés en tant que Cr), cobalt et ses composés (exprimés en tant que Co

Article Annexe, art. 25

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Il en est de même des assistantes sociales, étant précisé que les fonctions incombant normalement aux assistantes sociales ne peuvent être remplies que par des personnes pourvues des titres exigés par la réglementation en vigueur.

Article Annexe Ib (suite)

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X S 1.3 Les systèmes économiques X X X X 1.31 - Les systèmes économiques Notion de marchés, concurrence Notion de clients : - clients particuliers Sous-traitance et co-traitance : Notion de fournisseurs X .

LEGIARTI000048725501

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Les différents acteurs d'Université Côte d'Azur (établissements publics à caractère scientifique et technologiques [EPST], établissements-composantes et établissements associés) co-construisent ces différentes EUR, ce qui assure une influence et une intégration

LEGIARTI000045971042

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TITRE VIII Article 75 a) Informations relatives aux infrastructures et à l'exécution du service public : Article 76 Le contrôle du respect des obligations incombant au concessionnaire en vertu du présent cahier des charges est assuré par les autorités

Article Annexe II

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Avant l'acceptation au transport d'envois de marchandises dangereuses et sans préjudice des obligations incombant à l'expéditeur, le transporteur ferroviaire est tenu de procéder aux vérifications prévues au 1.4.2.2.1. 2.2.

Article Annexe

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Formation incombant au responsable 2.1.

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