intervention était insusceptible de provoquer les désordres constatés ; qu'en affirmant néanmoins que les anomalies affectant la peinture intérieure des tubes trouvaient leur origine dans les travaux de soudure

SONT APPLIQUES L'UNE CONTRE L'AUTRE SUR TOUTE LEUR SURFACE TANDIS QUE LA PIECE MEDIANE DE LA PAROI EXTERIEURE EST POSEE EXTERIEUREMENT PAR DESSUS LES PIECES DE FOND DE CETTE PAROI, PAR EXEMPLE, PAR SOUDURE

X..., employé de la Société de Soudure et de Chaudronnerie du Sud-Est (S.C.S.E.), mis à la disposition de la société Lejeune Métallisation, a été, à la suite de la liquidation des biens de la première

qu'ayant relevé que le contrat conclu entre la société Besnier Industrie et la société Hermex comprenait la fourniture, le transport et la mise en place du silo, lequel était intégré au bâtiment par soudure

du véhicule avait été régulièrement contrôlé par les organismes compétents, que, le mois précédant l'accident, la société avait fait poser un axe neuf au hayon élévateur, et que la défaillance des soudures

attaqué énonce que le caractère dangereux de la fixation du contrepoids n'est pas établie, une fixation à l'aide de fil de fer pouvant présenter les mêmes garanties de sécurité qu'un boulonnage ou une soudure

Par une décision du 22 août 2023, le préfet de l'Essonne a fixé le Soudan comme pays à destination duquel il doit être éloigné. M. D E demande l'annulation de cette décision. 2.

» de la société [R] ; - confirmé en tous points l'ordonnance du juge-commissaire ; - débouté la société débitrice et son liquidateur de leur demande tendant à voir fixer la valeur de l'automate soudeur

[L] a refusé de se rendre au consulat du Soudan aux fins que soient établis les documents nécessaires à sa reconduite vers ce pays. 4.

A supposer même que l’évolution de la situation sécuritaire au Soudan constitue une circonstance nouvelle, depuis l’édiction de l’arrêté du 8 février 2023 obligeant M. A...

EXPOSE DES FAITS Marcel Y... a été employé par contrat de travail à durée indéterminée à compter du 2 février 1976 en qualité de soudeur par la société Stein Industries, filiale de la société Alstom

A, qui reprend les mêmes termes que les écritures qu'il développe, souligne que le requérant veut pouvoir travailler pour compléter les revenus du foyer et terminer sa formation en soudure, que la menace

Vu °1) la requête enregistrée sous le °n 48 733 le 18 février 1983 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour le COMITE DE DEFENSE DU PLATEAU DES SOUDANES ET DE SON ENVIRONNEMENT,

Elle a aussi noté deux tuiles cassées et des défauts de fixation de la soudure du recouvrement zinc entre le couloir d’évacuation du chéneau et les tuiles du toit.

[V], qui avait été inscrit au RIDET pour une activité de « travaux de soudure dans le montage d'ossature métallique » du 10 décembre 1999 au 21 novembre 2018, en liquidation judiciaire devant le tribunal

caisse primaire d'assurance maladie de la Marne, en indemnisation des préjudices en découlant ; Attendu que pour débouter Mme [B] de sa demande d'indemnisation de l'aggravation du syndrome dont elle souffre

de la plaque de fermeture ont été recouvertes avec du joint souple pour imiter la soudure ", l'expert constatant en outre que le longeron est fissuré au niveau d'une soudure de liaison, cette fissure

Par courriel du 20 novembre 2019, elle a indiqué qu'aucune anomalie n'avait été rencontrée et que 'le verdissement qu'il y a eu sur le lot D9280064 est lié à des micro-fuites au niveau des soudures du