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1 480 résultats pour « Alexandre VERAN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 6

603372599c748e26cc0c77c3

Appel

14 juin 2017

14 juin 2017

] représentée par Me Nicolas DURAND GASSELIN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0505 INTIME Monsieur [I] [V] [Adresse 2] [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Geneviève ALESSANDRI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca16bd3db21cbdd8a009

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

représentants légaux en exercice, domiciliés ès qualités au siège social 546 rue Etienne Lenoir 30900 NÎMES représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assistée de la SCP ALBERTINI-ALEXANDRE-MARCHAL

Source officielle
CA

Chambre 4-8

63d0d55281a7b805de12b3ca

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

] en vertu d'un pouvoir spécial INTIME Monsieur [E] [M], demeurant [Adresse 3] - [Adresse 3] - [Localité 1] représenté par Me Benoît BROGINI, avocat au barreau de NICE substitué par Me Alexandra-Marie

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69cd731ccdc6046d47c808c7

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

MMA IARD es qualité d’assureur de la SARL BRISCADIEU RCS LE MANS N° 444048882 (défendeur au RG 19/1480 joint le 24/06/20 au RG 16/1874) 14 boulevard marie et alexandre oyon 72030 LE MANS représentée par

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

67f0ba5eea6533065f551e9a

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

Gilles BUFFET, Conseiller, chargé d'instruire l'affaire, lequel a préalablement été entendu en son rapport Mme Véronique RENARD et M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0623DEC007283001

Admin. suprême

23 juin 2005

23 juin 2005

Alessandro Bongini   ; 51)             M.

Source officielle
CA

16e chambre

633fc3a1e633183e2ee17d12

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

06.10.2022 à : Me Mélina PEDROLETTI, avocat au barreau de VERSAILLES Me Ophélia FONTAINE, avocat au barreau de VERSAILLES, Me Christophe DEBRAY, avocat au barreau de VERSAILLES Me Véronique

Source officielle
CA

12e chambre

5fd923ff1742d602cee6ffc0

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Thérèse ANDRIEU, Président, Madame Florence SOULMAGNON, Conseiller, Mme Véronique MULLER, Conseiller,

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68f07d9cbfd83326c7063777

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 02 OCTOBRE 2025 à Me Laure MOIROT Me Véronique PIOUX LD ARRÊT du : 02 OCTOBRE 2025

Source officielle
CA

Chambre 4-1

69623b47cdc6046d47d5d3a5

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Véronique SOULIER, Présidente de chambre Monsieur Fabrice DURAND, Président de chambre Monsieur Alexandre

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

662b4412fe25450008314e18

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

SIRET : 423 71 4 0 70 [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - - Représentant : Me Alexandre

Source officielle
CA

Chambre 1-4

696a9b04cdc6046d47925878

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

numéro 722 057 460, dont le siège social est sis [Adresse 7], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité audit siège demeurant [Adresse 7] représentée par Me Alexandre

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

6707701e81e733ee26982e7d

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Véronique LAMBOLEY-CUNEY, Présidente de chambre Mme Anne FABERT, Conseillère M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

6809c75b5f55848ebdc1a0bf

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

Mme Anne FABERT, Conseillère et Mme Sandrine MARTIN, Conseillère, chargée d'instruire l'affaire Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Véronique

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

6809c75c5f55848ebdc1a0c5

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

Mme Anne FABERT, Conseillère, et Mme Sandrine MARTIN, Conseillère, chargée d'instruire l'affaire Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Véronique

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6033eb8f23ee739c73ee0a60

Appel

7 mars 2017

7 mars 2017

Madame Martine ROY-ZENATI, Présidente de chambre Madame Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Mme Mireille QUENTIN DE GROMARD, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mlle Véronique

Source officielle
CA

12e chambre

6031f69d85079a2f198ef498

Appel

29 mai 2018

29 mai 2018

compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur François LEPLAT, Conseiller faisant fonction de Président, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Mme Véronique

Source officielle
CA

13e chambre

5fde0e688ab3a2ad6181ef77

Appel

5 juillet 2018

5 juillet 2018

N° chambre : 3 N° Section : N° RG : 2014F00701 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Bertrand ROL Me Véronique

Source officielle
CA

13e chambre

5fde10d50d97d3af151dab2f

Appel

5 juillet 2018

5 juillet 2018

Me Véronique D...

Source officielle
CA

13e chambre

5fde2822b804ec05d6c88092

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

Jugement rendu le 20 Octobre 2016 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° chambre : 3 N° Section : N° RG : 2014F00063 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Véronique

Source officielle

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