AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 6
603372599c748e26cc0c77c3
14 juin 2017
14 juin 2017
] représentée par Me Nicolas DURAND GASSELIN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0505 INTIME Monsieur [I] [V] [Adresse 2] [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Geneviève ALESSANDRI
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a009
11 décembre 2007
11 décembre 2007
représentants légaux en exercice, domiciliés ès qualités au siège social 546 rue Etienne Lenoir 30900 NÎMES représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assistée de la SCP ALBERTINI-ALEXANDRE-MARCHAL
Source officielleChambre 4-8
63d0d55281a7b805de12b3ca
24 janvier 2023
24 janvier 2023
] en vertu d'un pouvoir spécial INTIME Monsieur [E] [M], demeurant [Adresse 3] - [Adresse 3] - [Localité 1] représenté par Me Benoît BROGINI, avocat au barreau de NICE substitué par Me Alexandra-Marie
Source officielle1ère Chambre
69cd731ccdc6046d47c808c7
1 avril 2026
1 avril 2026
MMA IARD es qualité d’assureur de la SARL BRISCADIEU RCS LE MANS N° 444048882 (défendeur au RG 19/1480 joint le 24/06/20 au RG 16/1874) 14 boulevard marie et alexandre oyon 72030 LE MANS représentée par
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
67f0ba5eea6533065f551e9a
4 avril 2025
4 avril 2025
Gilles BUFFET, Conseiller, chargé d'instruire l'affaire, lequel a préalablement été entendu en son rapport Mme Véronique RENARD et M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:0623DEC007283001
23 juin 2005
23 juin 2005
Alessandro Bongini ; 51) M.
Source officielle16e chambre
633fc3a1e633183e2ee17d12
6 octobre 2022
6 octobre 2022
06.10.2022 à : Me Mélina PEDROLETTI, avocat au barreau de VERSAILLES Me Ophélia FONTAINE, avocat au barreau de VERSAILLES, Me Christophe DEBRAY, avocat au barreau de VERSAILLES Me Véronique
Source officielle12e chambre
5fd923ff1742d602cee6ffc0
28 mai 2020
28 mai 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Thérèse ANDRIEU, Président, Madame Florence SOULMAGNON, Conseiller, Mme Véronique MULLER, Conseiller,
Source officielleChambre Sociale
68f07d9cbfd83326c7063777
2 octobre 2025
2 octobre 2025
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 02 OCTOBRE 2025 à Me Laure MOIROT Me Véronique PIOUX LD ARRÊT du : 02 OCTOBRE 2025
Source officielleChambre 4-1
69623b47cdc6046d47d5d3a5
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Véronique SOULIER, Présidente de chambre Monsieur Fabrice DURAND, Président de chambre Monsieur Alexandre
Source officielleChambre sociale 4-6
662b4412fe25450008314e18
25 avril 2024
25 avril 2024
SIRET : 423 71 4 0 70 [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - - Représentant : Me Alexandre
Source officielleChambre 1-4
696a9b04cdc6046d47925878
15 janvier 2026
15 janvier 2026
numéro 722 057 460, dont le siège social est sis [Adresse 7], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité audit siège demeurant [Adresse 7] représentée par Me Alexandre
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6707701e81e733ee26982e7d
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Véronique LAMBOLEY-CUNEY, Présidente de chambre Mme Anne FABERT, Conseillère M.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6809c75b5f55848ebdc1a0bf
23 avril 2025
23 avril 2025
Mme Anne FABERT, Conseillère et Mme Sandrine MARTIN, Conseillère, chargée d'instruire l'affaire Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Véronique
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6809c75c5f55848ebdc1a0c5
23 avril 2025
23 avril 2025
Mme Anne FABERT, Conseillère, et Mme Sandrine MARTIN, Conseillère, chargée d'instruire l'affaire Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Véronique
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6033eb8f23ee739c73ee0a60
7 mars 2017
7 mars 2017
Madame Martine ROY-ZENATI, Présidente de chambre Madame Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Mme Mireille QUENTIN DE GROMARD, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mlle Véronique
Source officielle12e chambre
6031f69d85079a2f198ef498
29 mai 2018
29 mai 2018
compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur François LEPLAT, Conseiller faisant fonction de Président, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Mme Véronique
Source officielle13e chambre
5fde0e688ab3a2ad6181ef77
5 juillet 2018
5 juillet 2018
N° chambre : 3 N° Section : N° RG : 2014F00701 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Bertrand ROL Me Véronique
Source officielle13e chambre
5fde10d50d97d3af151dab2f
5 juillet 2018
5 juillet 2018
Me Véronique D...
Source officielle13e chambre
5fde2822b804ec05d6c88092
4 juillet 2018
4 juillet 2018
Jugement rendu le 20 Octobre 2016 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° chambre : 3 N° Section : N° RG : 2014F00063 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Véronique
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