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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DTA_2406126_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Délibéré après l'audience du 7 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Bour, présidente ; Mme Jorda, première conseillère ; Mme Le Roux, conseillère.
Source officielle5ème chambre
DTA_2406474_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
A été entendu au cours de l’audience publique, le rapport de Mme Bour, présidente. Considérant ce qui suit : M. A...
Source officielle5ème chambre
DTA_2406497_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
A été entendu au cours de l’audience publique, le rapport de Mme Bour, présidente. Considérant ce qui suit : M. A...
Source officielle5ème chambre
DTA_2406872_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
A été entendu au cours de l’audience publique, le rapport de Mme Bour, présidente.
Source officielle5ème chambre
DTA_2407570_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
A été entendu au cours de l’audience publique, le rapport de Mme Bour, présidente.
Source officielle5ème chambre
DTA_2408753_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Bour, présidente. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2501242_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
A été entendu au cours de l’audience publique, le rapport de Mme Bour, présidente. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2410756_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Délibéré après l'audience du 24 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Bour, présidente ; Mme Duca, première conseillère ; Mme Gros, première conseillère.
Source officielle5ème chambre
DTA_2412950_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
A été entendu au cours de l’audience publique, le rapport de Mme Bour, présidente.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2013:1015DEC007829611
15 octobre 2013
15 octobre 2013
The boy was mentally well. He quickly adapted to the new environment.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2007:OR91272
29 novembre 2007
29 novembre 2007
Varde, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de Cassation Nous, Pierre SARGOS, PRÉSIDENT DE CHAMBRE MAINTENU EN ACTIVITÉ, DÉLÉGUÉ PAR LE PREMIER PRÉSIDENT DE LA COUR DE CASSATION, Assisté de Sophie Boyer
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10788
9 septembre 2016
9 septembre 2016
Boyer, avocat général, Mme Piquot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Lambremon, conseiller, l'avis de M.
Source officielleChambre sociale
627df8c90d41e0057d43e3ff
11 mai 2022
11 mai 2022
CIVILE ORDONNANCE DE PRESIDENT DE CHAMBRE DU 11 mai 2022 (Caducité 905-2 ENTRE Monsieur [X], [K], [W] [M], demeurant Route du Masbaret - 87400 EYBOULEUF / FRANCE Représenté par Me Mathieu BOYER
Source officielleChambre Sociale
67ecc5d3955548e0aba48fb6
1 avril 2025
1 avril 2025
[Localité 2] Représentant : Me Anne-laure COCONNIER de la SELARL VERDIER MOUCHABAC, avocat au barreau de l'EURE APPELANT Monsieur [W] [L] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Evelyne BOYER
Source officiellesoc
613722d7cd5801467740226d
25 juin 1997
25 juin 1997
Jean Claude X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 12 janvier 1995 par le conseil de prud'hommes de Lure, au profit de l'établissement Le New Boys, dont le siège est ...
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2102178_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
A B, représenté par Me Boyer, demande au tribunal : 1°) de condamner le préfet de police de Paris à lui verser la somme de 7 236 euros en réparation du préjudice qu'il estime avoir subi du fait du refus
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90401
7 avril 2022
7 avril 2022
[I] [G], ayant la SCP Delamarre et Jehannin pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Valérie Letourneur, greffier
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90415
7 avril 2022
7 avril 2022
[T] [P], ayant Me Bouthors pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Fast concept car, ayant la SCP Piwnica et Molinié pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90522
19 mai 2022
19 mai 2022
SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société La SASP Football Club de Nantes, ayant la SCP Gouz-Fitoussi pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90523
19 mai 2022
19 mai 2022
[G] [W], ayant la SCP Melka-Prigent-Drusch pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Valérie Letourneur, greffier
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