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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8ede8
24 octobre 2011
24 octobre 2011
2011 Date des plaidoiries tenues en Chambre du Conseil : 21 Septembre 2011 Date de mise à disposition : 24 Octobre 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Anne Marie DURAND
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8edef
28 novembre 2011
28 novembre 2011
A l'audience, Anne-Marie DURAND a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8eea4
17 octobre 2011
17 octobre 2011
A l'audience, Anne-Marie DURAND a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efce
21 novembre 2011
21 novembre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Isabelle BORDENAVE, conseiller -Blandine FRESSARD, conseiller.
Source officielleService des Référés
633e6fe9f8faf13e2e973ccd
5 octobre 2022
5 octobre 2022
, avocat au barreau de GRENOBLE substituant Me Pascale MODELSKI de la SELARL EYDOUX MODELSKI, avocat au barreau de GRENOBLE DEBATS : A l'audience publique du 07 septembre 2022 tenue par Magali DURAND-MULIN
Source officielleService des Référés
633e6feaf8faf13e2e973cd3
5 octobre 2022
5 octobre 2022
PAR CES MOTIFS : Nous, Magali Durand-Mulin, conseillère déléguée par la première présidente, statuant en référé, publiquement, par ordonnance contradictoire, mise à disposition au greffe : Rejetons
Source officielleChambre 1 : Procédures collectives
69ab2747cdc6046d47c32d81
14 avril 2025
14 avril 2025
Le présent jugement a été signé par Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER épouse CHIBERRY, Président, et par Maître Caroline SALIVE, Greffière, présents lors du prononcé.
Source officielleChambre 1 : Procédures collectives
69ab28b2cdc6046d47c34377
14 avril 2025
14 avril 2025
Le présent jugement a été signé par Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER épouse CHIBERRY, Signé électroniquement par Maître Caroline SALIVE, Greffière, présents lors du prononcé.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
616301474c6681071edf66f7
11 janvier 2012
11 janvier 2012
- signé par Monsieur Jean DUSSARD, président et par Monsieur Dominique FENOGLI , greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
616318bee0639f4f1a04a4ef
15 février 2012
15 février 2012
- signé par Monsieur Jean DUSSARD, président et par Monsieur Dominique FENOGLI , greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdfbd3db21cbdd8e813
14 novembre 2011
14 novembre 2011
A l'audience, Anne-Marie DURAND a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8d3
17 octobre 2011
17 octobre 2011
A l'audience, Anne-Marie DURAND a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea3b
5 décembre 2011
5 décembre 2011
Juin 2011 Date des plaidoiries tenues en Chambre du Conseil : 02 Novembre 2011 Date de mise à disposition : 05 Décembre 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Anne Marie DURAND
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2002453_20221116
16 novembre 2022
16 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 juin 2020, Mme A B, représentée par Me Durand, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire
Source officielleCONSEIL_CONSTITUTIONNEL
CONSTIT:CONSTEXT000017666850
6 avril 1995
6 avril 1995
Décision 95-65 PDR - 06 avril 1995 - Décision du 6 avril 1995 sur une requête de Monsieur Jean-Yves DURAND - Rejet
Source officielleCour d'Appel
6253ca68bd3db21cbdd8af1a
9 janvier 2008
9 janvier 2008
NATIXIS anciennement dénommée NATEXIS BANQUES POPULAIRES, venant aux droits du Crédit National ayant son siège 45 rue Saint-Dominique 75007 PARIS représentée par la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT
Source officielleChambre 1 Section 6
6866e44bd33109fd079b55cf
3 juillet 2025
3 juillet 2025
PARTIE INTERVENANTE Société AXA FRANCE VIE Immatriculée au RCS de [Localité 15] sous le numéro 310 499 959 [Adresse 7] [Localité 10] Rep/assistant : Maître Océane ZEITER DURAND de la SCP SIMEONI -
Source officielleJuge unique chambre 6
DTA_2201567_20231208
8 décembre 2023
8 décembre 2023
à Me Durand de la somme de 1 400 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd93379
12 janvier 2016
12 janvier 2016
C/ SA BNP PARIBAS JCS/ PS succession Grosse délivrée à Me DURAND MARQUET, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 12 JANVIER 2016 --- = = = oOo = = =-
Source officielleCour d'Appel
6253c873bd3db21cbdd854fb
16 janvier 2001
16 janvier 2001
PARIS 18ème Chambre, section D ARRET DU 16 JANVIER 2001 (N , pages) PARTIES EN CAUSE 1 ) Monsieur Patrice DE X... 74 rue du Commerce 75015 PARIS APPELANT représenté par Maître DUHALDE
Source officiellePage 52 sur 654