Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR91032
14 novembre 2024
14 novembre 2024
[L] [G], ayant la SCP Gadiou et Chevallier pour avocat à la Cour de cassation, Carole Caillard, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Valérie Girves, greffier
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90148
13 février 2025
13 février 2025
[J] [P], ayant la SCP Gadiou et Chevallier pour avocat à la Cour de cassation, Lionel Rinuy, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR50214
20 février 2025
20 février 2025
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : M 24-18.115 Demandeur(s) : la société [U] Les Mandataires, ès qualités Avocat(s) : la SCP Gadiou et Chevallier
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90378
15 mai 2025
15 mai 2025
[R] [V], ayant la SCP Gadiou et Chevallier pour avocat à la Cour de cassation, Carole Caillard, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffier
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90772
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[D] [C], ayant la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société La Renaissance, ayant la SCP Gadiou et Chevallier pour avocat à la Cour de cassation, Benoit
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90833
16 octobre 2025
16 octobre 2025
L] Défendeur : la société [Adresse 1] Requête n° : 453/25 Ordonnance n° : 90833 du 16 octobre 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société [Adresse 1], ayant la SCP Gadiou
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR50775
6 novembre 2025
6 novembre 2025
[J] et autre Avocat(s) : la SCP Gadiou et Chevallier Défendeur(s) : la [Adresse 5] et autres Avocat(s) : la SCP Waquet, Farge, Hazan et Féliers Ordonnance : 50775
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR60581
7 mai 2026
7 mai 2026
Demandeur(s) : la société Eurovia Provence-Alpes-Côte d'Azur Avocat(s) : la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix Défendeur(s) : Mme [X] et autres Avocat(s) : la SCP Gadiou
Source officiellecr
613726a2cd58014677427377
29 juin 2005
29 juin 2005
demeure, établissent l'intention frauduleuse ; que le siège social fixé à Paris 10ème, 83, rue du Faubourg Saint-Martin, constituait un siège fictif, toute l'activité étant centrée à Angers, boulevard Gaston
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR50281
3 mars 2021
3 mars 2021
Sur le rapport de Mme Carbonaro, conseiller référendaire, les observations de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de M. O... K... , et les conclusions de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C210543
29 septembre 2016
29 septembre 2016
conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Isola, conseiller référendaire rapporteur, Mme Vannier, conseiller, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Gadiou
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03043
19 mai 2016
19 mai 2016
Justice à PARIS, le dix-neuf mai deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CHAUCHIS, les observations de la société civile professionnelle GADIOU
Source officielleTrib. de Commerce
69ca767fcdc6046d4782ad35
6 octobre 2025
6 octobre 2025
2025R01131 - 2527900004/1 Frais de Greffe compris dans les dépens (Art. 701 du code de procédure civile) : 32,21 € HT, 6,44 € TVA, 38,65 € TTC Copie exécutoire délivrée à Me John GARDON La demande contenue
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01173
20 avril 2017
20 avril 2017
publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt avril deux mille dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller D'HUY, les observations de la société civile professionnelle GADIOU
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01127
19 avril 2017
19 avril 2017
tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf avril deux mille dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller X..., les observations de la société civile professionnelle GADIOU
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01080
5 avril 2018
5 avril 2018
au Palais de Justice à PARIS, le cinq avril deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller PLANCHON, les observations de la société civile professionnelle GADIOU
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02290
12 septembre 2018
12 septembre 2018
au Palais de Justice à PARIS, le douze septembre deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller D'HUY, les observations de la société civile professionnelle GADIOU
Source officiellecr
édure suiviec/MM. Guillaume et A
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02812
23 octobre 2018
23 octobre 2018
Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois octobre deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller Z..., les observations de la société civile professionnelle GADIOU
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01805
22 août 2018
22 août 2018
; Greffier de chambre : Mme Bray ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire X..., les observations de la société civile professionnelle Z... et SUREAU, de la société civile professionnelle GADIOU
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2020:CR01543
9 septembre 2020
9 septembre 2020
Pauthe, conseiller, les observations de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de MM. Q... K..., F... K... et de la SCI La maison de la coquille, parties civiles, et les conclusions de M.
Source officiellePage 52 sur 324