Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 11 février 2010), que M. et Mme Y..., propriétaires d'un logement donné à bail à Mme X..., lui ont délivré un congé pour reprise au profit de leur fils Joseph

Joseph Henri André Y... n'a plus la qualité de bailleur à ferme depuis le 23 mai 2002 ni celle d'agir à l'encontre de Mme Marie-Reine François X... tant devant le Tribunal Paritaire des Baux Ruraux de

X... architecte chargé d'une mission complète, Jean-François et Joseph Y..., architectes chargés de l'adaptation au sol du projet, ainsi que de la direction et du contrôle des travaux ; que les tuiles

(Seine-et-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 9 novembre 1990 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section B), au profit de la société anonyme Clinique Saint-Joseph, dont le siège est 11- ..

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° W/91-41.576 et n X/91-41.577 formés par le centre Joseph X..., dont le siège est à Montluçon

société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : - La société des Etablissements Joseph

Joseph, H... Joseph, Mme RICHARD Y..., MM. I... André, J... Marcel, J... Vincent, F...

, 1°) sous le n° 212100, la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 6 et 17 septembre 1999 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SARL PLAGE "CHEZ JOSEPH

Joseph, au lieu et place de Mme X...

Mme Marie Josèphe Y...épouse X... UDAF 44 M. Yvon X... M. Patrick X... M. Christophe X...

GROUPAMA LOIRE BRETAGNE SAS JOSEPH FOUGERES Société SMABTP Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE TAXE DU

Joseph X.... Annule la décision du ministère de la défense du 7 octobre 2010 rejetant la demande de revalorisation de la pension militaire d'invalidité de M. Joseph X....

, rejette la demande formée par l'établissement scolaire d'enseignement privé Notre-Dame Saint-Joseph et le condamne à payer à M.

Joseph X... C/ Mme Jeanine Y... épouse X...

Par un mémoire, enregistré le 28 janvier 2022, la commune de Marseille conclut au rejet de la requête du syndicat des copropriétaires de la résidence La Colline Saint-Joseph.

La SCI Saint-Joseph a été assujettie à la taxe foncière sur les propriétés bâties, au titre de l'année 2023, pour un montant de 8 365 euros.

Le syndicat des copropriétaire de la cité Saint Joseph 2 est propriétaire à [Adresse 2], d'un terrain de 7 126 m², dans l' ancienne résidence Saint Joseph, terrain qui a été loué à l'ASPTT, à effet du

#Strafverfahren gegen René Joseph Kugelmann.#Ersuchen um Vorabentscheidung: Cour d'appel de Colmar - Frankreich.#Angleichung der Rechtsvorschriften: Konservierende Stoffe.#Rechtssache 108/80.