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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre sociale 4-2
662b4417fe25450008314e68
24 avril 2024
24 avril 2024
[X] [J], demeurant [Adresse 4], ayant pour avocat Maître Vanessa Darguel, avocat au barreau de Paris, Toque C1728 (32 rue de Paradis, 75010 Paris), contre le jugement du conseil de prud'hommes de Boulogne-Billancourt
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
67f8a8a5a5ae27812390deef
10 avril 2025
10 avril 2025
procédure civile, le conseiller chargé de la mise en état peut décider la radiation du rôle de l'affaire lorsque l'appelant ne justifie pas avoir exécuté la décision frappée d'appel à moins qu'il lui paraisse
Source officielleChambre 4-4
65aa2008a34ad10008581755
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Sébastien MOLINES, avocat au barreau de GRASSE *-*-*-*-* Nous, Natacha LAVILLE, magistrat de la mise en état de la Chambre 4-4 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Françoise PARADIS-DEISS
Source officielleChambre 4-4
68fb978611af6ba0065f43c9
23 octobre 2025
23 octobre 2025
, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE *-*-*-*-* Nous, Natacha LAVILLE, magistrat de la mise en état de la Chambre 4-4 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Françoise PARADIS-DEISS
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01536
17 septembre 2019
17 septembre 2019
A... mérite notre compassion, notre pitié et notre sympathie", "va au paradis, L...
Source officielle7 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000007989468
17 juin 1998
17 juin 1998
requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 23 décembre 1993 et 25 avril 1994 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mlle Yve-Marie Y..., demeurant 37, Petit-Paradis
Source officielle2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000008241440
12 juin 2006
12 juin 2006
Vu la requête, enregistrée le 20 août 2004 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour le SYNDICAT CFE-CGC FRANCE TELECOM, dont le siège est 1, rue de Paradis, à Paris (75010) ; le
Source officielle2ème SSJS
CETAT:CETATEXT000032096071
19 février 2016
19 février 2016
par lequel le maire de Laval a autorisé la société civile de construction vente L'Eden à construire un immeuble de onze logements, sur une parcelle cadastrée section AT n° 724 située au 27 bis rue de Paradis
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:464271.20230725
25 juillet 2023
25 juillet 2023
A B a été assujetti, à hauteur de 1 168 euros, à des cotisations de taxe d'habitation au titre de l'année 2018, à raison d'un immeuble situé au 385 rue Paradis à Marseille. M.
Source officielle18e Chambre
6162c1c834defd4c4b3b45f2
20 mars 2012
20 mars 2012
plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Gisèle BAETSLE, Président Monsieur Alain BLANC, Conseiller Madame Fabienne ADAM, Conseiller Greffier lors des débats : Françoise PARADIS-DEISS
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2411424_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
document autorisant son maintien sur le territoire, justifie de l'impossibilité dans laquelle elle se trouve de déposer une demande de renouvellement de son titre de séjour sans que cette difficulté paraisse
Source officielleCour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913f1
8 avril 2014
8 avril 2014
FAITS ET DEMANDES DES PARTIES Madame X...a été engagée le 1er avril 2008 par la SARL HOLDING AHANDA ZHANG ET LES HERITIERS exerçant sous l'enseigne " New Paradise Relaxation " par contrat de travail
Source officielleCour d'Appel
6253cddbbd3db21cbdd94bbf
30 novembre 2020
30 novembre 2020
Dans ses dernières conclusions au fond remises par voie électronique le 27 septembre 2019, le Conseil départemental de la Guadeloupe demande à la cour, de : -déclarer la SARL Paradise irrecevable autant
Source officielle1ère chambre
DCA_25TL01373_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
révision allégée du plan local d'urbanisme et la délibération du 8 avril 2019 du même conseil municipal approuvant la conclusion d’un bail emphytéotique d’une durée de quarante ans avec la « Ferme du Paradis
Source officielleCASELAW;ADVISORYOPINIONS;PROTOCOL16;PANELREFUSALS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-8120383-11370722
20 décembre 2024
20 décembre 2024
Lituanie [GC], 37553/05, 15 octobre 2015, Résumé juridique ; Paradiso et Campanelli c.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-68261-68729
22 juin 2000
22 juin 2000
Nunzio; D’Errico; Zollo; Truocchio; D’Ambrosio; Meoli; Rubortone; Pasquale Ciaramella; Iapalucci; Di Mella; Pozella; Cardo; Fiore; Tedesco; Ricci; Lignelli; Palmieri; Di Libero; Antonio d’Addona; Paradiso
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
Homme. Les arrêts Cookec/Autriche et Prinz c
ECLI:CEDH:003-68576-69044
8 février 2000
8 février 2000
Italie (n° 41831/98) – plus de 27 ans et 9 mois Section 4 Paradiso c. Italie (n° 41816/98) – 13 ans et 3 mois Caliri c. Italie (n° 41817/98) – six ans et 10 mois Quinci c.
Source officielleChambre 4-4
6364ba29e405357f749ea4e4
27 octobre 2022
27 octobre 2022
cour, composée de : Madame Natacha LAVILLE, Présidente de chambre Madame Frédérique BEAUSSART, Conseiller Madame Catherine MAILHES, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Françoise PARADIS-DEISS
Source officielle3ème Chbre Cab A2
68e0157974e929a9d8fa422d
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Frédéric Mistral 13075 PLAN-DE-CUQUES, représenté par son syndic en exercice la société SL IMMOBILIER, SAS immatriculée au RCS de Marseille sous le n° 832 116 511, dont le siège social est sis 254 rue Paradis
Source officielleChambre 4-4
653219679e4ea48318f5a8a8
19 octobre 2023
19 octobre 2023
délibéré de la cour, composée de : Madame Natacha LAVILLE, Présidente Mme Emmanuelle CASINI, Conseillère Madame Stéphanie MOLIES, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Françoise PARADIS-DEISS
Source officiellePage 52 sur 121