Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CH - Section 1
631835110876004f131a6130
6 septembre 2022
6 septembre 2022
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 20 Juin 2022, devant : Monsieur Philippe DARRACQ, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame Nathalène DENIS, greffière
Source officielleCour d'Appel
6253cb83bd3db21cbdd8dadd
8 mars 2011
8 mars 2011
Philippe Y...
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2301236_20230719
19 juillet 2023
19 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er mars 2023, la commune de Villefontaine, représentée par Me Philippe Petit, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
60339c962493a0514615dbb6
10 mai 2017
10 mai 2017
SARL SOCIÉTÉ IMMOBILIÈRE [Adresse 1] prise en la personne de ses représentants légaux Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Philippe
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
64f02e5edb41fad969879b87
30 août 2023
30 août 2023
Philippe MICHEL, président de chambre M.
Source officielleChambre 1-8
64fab9660f624005e653f2ae
6 septembre 2023
6 septembre 2023
DBVB-V-B7F-BINBT [K] [V] C/ OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT [Localité 5] PAYS DE LERINS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexia BRETON, Me Philippe-laurent
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e42d
1 juillet 2011
1 juillet 2011
Son gérant est Monsieur Philippe Y.... Monsieur Jean-Christophe X... a été salarié de la société BIF, puis de la société L'EPI qui lui a succédé.
Source officiellePôle 1 - Chambre 7
5fda856c9edbd1110fd90541
24 juin 2019
24 juin 2019
Statuant sur le recours formé par : Monsieur [E] [R], [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Philippe DAL MEDICO, avocat au barreau de PARIS, toque : C1270 DEMANDEUR contre Maître
Source officielleCour d'Appel
6253cbfbbd3db21cbdd8ec61
5 décembre 2011
5 décembre 2011
Philippe PRUNIER, conseiller, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère.
Source officielleChambre 4-8
64b0e7a8c42a2105dbc59abc
11 juillet 2023
11 juillet 2023
MALADIE DES ALPES MARITIMES C/ [T] [X] Copie exécutoire délivrée le : 11/07/2023 à : - Me Stéphane CECCALDI, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Philippe
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6033524b4276eb0341d38be2
6 juillet 2017
6 juillet 2017
barreau de PARIS, toque : E1137 Monsieur [X] [Y] [Adresse 5] [Adresse 6] Représenté par Me Philippe GRAS de la SCP COULOMBIE-GRAS-CRETIN-BECQUEVORT-ROSIER-GILLIOCQ-BARBEAU-BOU RNOVILLE-AARON, avocat
Source officielle1ère chambre
DTA_2207547_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Par un mémoire, enregistré le 23 janvier 2024, la commune de La Tuilière, représentée par la SELARL Cabinet d'avocats Philippe Petit et Associés, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL02581_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 2 avril 2025, la commune de Saint-Romain-en-Viennois, représentée par la SELARL Philippe Petit et Associés, conclut à titre principal, au rejet de la requête, à
Source officielleCour d'Appel
6253cb31bd3db21cbdd8d0e3
18 décembre 2008
18 décembre 2008
CHORUS dont le siège est sis 1 rue Bocage-33200 BORDEAUX représentée par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, plaidant par Me Philippe OLHAGARAY substitué par Me Marie-Josée MALO
Source officiellePôle 3 - Chambre 2
6162f3c824fee0dd3d00610a
26 septembre 2012
26 septembre 2012
du Tribunal de Grande Instance de PARIS - Section D Cabinet 12 RG n° 07/38112 APPELANTE Madame [H] [O] épouse [R] demeurant [Adresse 5] représentée par la SCP AUTIER (Me Jean-philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93be9
19 mai 2017
19 mai 2017
légaux ayant son siège au 195, rue Lavoisier-77240 CESSON Représentée par Me Aurélie FAURE, avocat au barreau de PARIS, toque : E1190 Assistée sur l'audience par Me Philippe LAPILLE, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd9134a
28 mars 2014
28 mars 2014
.-87320 BUSSIERE POITEVINE représentée par Me Philippe CLERC, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE d'un jugement rendu le 09 AVRIL 2013 par le JUGE DE L'EXECUTION DE LIMOGES ET : Association
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aaa2
15 avril 2008
15 avril 2008
au barreau de PARIS, toque MONSIEUR LE PRESIDENT DU CONSEIL DE PARIS AIDE SOCIALE À L'ENFANCE ... 75583 PARIS CEDEX 12 représentée par Me DENIS TRILLARD, avocat au barreau de PARIS, toque G. 252
Source officielle1ère chambre civile B
600ff1090eeac4061636e6d2
19 janvier 2021
19 janvier 2021
: T.88 Assistée de la SCP Christine VISIER-PHILIPPE - Carole OLLAGNON-DELROISE & ASSOCIÉS, avocats au barreau de CHAMBERY M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65af6526b6c6260008b52f19
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Philippe Mélin en a rendu compte à la cour composée en outre de : M.
Source officiellePage 52 sur 180