comparant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 novembre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Madame Marie-Ange SENTUCQ

Gwennaël SENTUCQ, Johann TORQUATO, Morgane MONNIER-FOLTZER Huissiers de Justice à associés à BLOIS en date du 12 décembre 2017D'UNE PART II - SOCIÉTÉ ÉLIZABETH EUROPE prise en la personne de son directeur

ORDONNANCE DU 19 NOVEMBRE 2020 Contestations d'Honoraires d'Avocat (No /2020, 3 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : No RG 18/00091 - No Portalis 35L7-V-B7C-B5CIE NOUS, Marie-Ange SENTUCQ

In its written evidence to the Select Committee, the United Grand Lodge stated that a Freemason’s duty as a citizen must always prevail over any obligation to other Freemasons.

par mails de M X... des 20 et 21 et 23 janvier 2015, non prescrits et qui ne résultent pas des investigations opérées sur autorisation du tribunal de Créteil, relatifs à une commande de la société Select

Toutes les communications correspondant au sélecteur sont collectées   ; les autres sont automatiquement écartées.

[M] et la société Erelem ne relève pas de la juridiction française, - sur la faute grave, - qu'une société concurrente a été créée par la compagne et le fils du salarié, la société Select Herb, qui

Patrick fait valoir que durant les périodes de chargement et de déchargement de son véhicule, son employeur lui imposait d'actionner le sélecteur du contrôlographe sur la position « repos » ; que de ce

Mme Valérie MORLET, conseillère Mme Alexandra PELIER-TETREAU, vice-présidente placée faisant fonction de conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Marie-Ange SENTUCQ

CANCIANI, avocat au barreau de PARIS, toque : E1193 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 juillet 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Marie-Ange SENTUCQ

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme Marie-Ange SENTUCQ, présidente de chambre Mme Elise THEVENIN-SCOTT, conseillère Mme

des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 février 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Marie-Ange SENTUCQ

des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 février 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Marie-Ange SENTUCQ

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Ange Sentucq, présidente Elise Thévenin-Scott, conseillère Alexandra Pélier-Tétreau, vice-présidente placée

des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 février 2026, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Marie-Ange SENTUCQ

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Ange SENTUCQ, présidente de chambre Nathalie BRET, conseillère Catherine GIRARD- ALEXANDRE, conseillère

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme Marie-Ange Sentucq, président de chambre M.

Marie-Ange SENTUCQ, présidente de chambre , chargée du rapport.