part de l'assureur ; - le procès-verbal de constat de Maître [B], huissiers de justice, relevant que beaucoup de mobiliers sont calcinés dont sept réfrigérateurs, trois machines à glaçons, un lave-vaisselle

la décision commune et opposable au SDC et de condamner in solidum les époux [Y] à libérer le palier du deuxième étage de toute affaire personnelle dont notamment évier, paillasse, étagères, lave-vaisselle

Il précise d’une part que les autres pièces humides sont raccordées (cuisine, lave-vaisselle, seconde salle de bains, WC, lave-linge), d’autre part, que les eaux pluviales sont bien séparées du réseau

conformément au décret n° 2015-981 du 31 juillet 2015, des plaques de cuisson, un réfrigérateur doté d'un compartiment permettant de disposer d'une température inférieure ou égale à -6° ainsi que de la vaisselle

être pris en charge par la CPAM au titre de la maladie professionnelle et que la patiente est en difficulté dans la vie quotidienne pour écrire, signer, se laver les cheveux, faire le ménage ou la vaisselle

caractérisé en l’espèce ; la situation des planchers n’a pas évolué depuis l’installation des requérants dans leur appartement en 2019, à l’exception d’un fléchissement dans la cuisine au niveau du lave-vaisselle

L'ASH s'absente pour ramener la vaisselle du petit déjeuner en plonge et retourne dans le service Cantou jusqu'à la fin de son horaire d'embauche » ; que s'il est constant qu'aucun témoin n'a assisté à

fond que la SARL Elce a pour activité la location de salles, l'exploitation de débit de boissons et d'achat-vente de distribution de sodas, boissons, et tous produits alimentaires, achat-vente de vaisselle

de nouveau constaté que les tâches d'entretien n'ont pas été faites " toilettes sales avec présence de cheveux et d'urine ", " le sol et l'entretien général du site laissent à désirer " et que " la vaisselle

Mme A..., en tant qu’agent de restauration et d’entretien au sein d’une cantine, comprenaient la réception de marchandises, la préparation de repas, la préparation du réfectoire et du service, la vaisselle

séparant la vente de 1987 et la revendication de 1999, la consistance des meubles a nécessairement subi des variations ; que certains biens sont détériorables (appareils ménagers, tourne-disques, radio, vaisselle

jusqu'au 3 novembre 1995, date à laquelle le médecin du travail lui a délivré une fiche d'aptitude sous réserve qu'il reçoive une aide pour le port des charges excédant 20 kg et pour le rangement de la vaisselle

l'entité de restauration de l'association LE SOU DES ECOLES comportait des moyens propres, corporels et incorporels, permettant la poursuite de son activité: des locaux, des matériels (tables, chaises, vaisselles

Le prévenu est décrit comme très gentil, il fait le ménage, il fait la vaisselle, il passe de la pommade sur le cou de Florence, ce n'est pas le comportement d'un prédateur sexuel.

représentant un montant total de 1. 686, 07 € ; qu'ainsi que le premier juge l'a à juste titre retenu, ils avaient nécessairement dans leur appartement de 100 m ² détruit par l'incendie des vêtements, de la vaisselle

humiliations subies, la méchanceté et l'acharnement de sa mère, les poignées de cheveux arrachées, la nourriture abîmée, un logement en désordre indescriptible, sans hygiène avec du linge ou de la vaisselle

P... avait ressenti une vive douleur au poignet droit en soulevant un panier de lave-vaisselle, et que les examens montraient une lésion du ligament triangulaire, des remaniements arthrosiques inter-carpiens

traditionnel de marque Scholtes, un lustre muni de 12 lampes au néon, deux centrifugeuses l'une de marque Magimix l'autre de marque Riviera Bar, une machine à café à dosettes de marque Riviera Bar, un lave-vaisselle

tournait plus et qu'après avoir pénétré dans les lieux, il a constaté qu'« aucune trace de vie n'était perceptible » ; que Maître A... a relevé que le réfrigérateur était vide, qu'il n'y avait ni vaisselle

courrier portant l'indication « déposé le 13 janvier 2006 » est sous la porte, que le réfrigérateur, qui ne fonctionne pas, est ouvert et vide de tout aliment, que les placards ne contiennent que quelque vaisselle