minutes plus tard, Pierre B... arrivait sur les lieux, transportant un filet de protection qu'il faisait installer par ses ouvriers alors que la victime était prise en charge par le docteur Y... et l'ambulance

(2e Civ., 23 janvier 2014, pourvoi n° 12-29.249), qu'à la suite d'un contrôle de la facturation des prestations de transport effectuées, du 1er juin 2005 au 9 août 2007, par la société Ambulances

, la responsabilité de la personne morale de droit public est substituée à celle de son agent, auteur des dommages causés dans l'exercice de ses fonctions ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que l'ambulance

AMBULANCES DES VOLCANS / Géry X...

S..., commerçante ambulante, a fait l'objet d'un procès-verbal pour étalage de marchandises sans autorisation en méconnaissance de l'arrêté municipal de la ville de Paris en date du 6 mai 2011 ; que le

Grégory X... a été engagé en qualité de chauffeur ambulancier par la S.A.R.L. AMBULANCES DES VOLCANS, suivant contrat de travail à durée indéterminée du 6 juillet 1998.

F..., commerçante ambulante, a fait l'objet d'un procès-verbal pour étalage de marchandises sans autorisation en méconnaissance de l'arrêté municipal de la ville de Paris en date du 6 mai 2011 ; que le

X..., engagé le 5 mars 2007 par la société Groupe France ambulances en qualité d'ambulancier, a été victime d'un accident du travail le 4 décembre 2007 et déclaré par le médecin du travail, à la suite

Ambulances Confluence (AC) a embauché M. [E] [P] par contrat à durée indéterminée du 3 décembre 2019 en qualité d'ambulancier.

contrat de travail à durée indéterminée à temps partiel, en qualité d'auxiliaire ambulancier.

Mme [Y] [K], domiciliée [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 9 juin 2015 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre), dans le litige l'opposant à la société Caducée ambulances

[R] (l'assuré), à l'occasion de transports effectués les 13 et 20 septembre 2018, pour un transfert en ambulance de l'hôpital de [3] ([Localité 4]) à la clinique [8] de [Localité 9] (Haute-Garonne) où

AMBULANCES DUBOIS AGEZ PLAISANT [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Catherine CAMUS-DEMAILLY, avocat au barreau de DOUAI INTIMÉE : Mme [B] [L] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2]

EXPOSÉ DU LITIGE Par contrat de travail à durée indéterminée à temps plein prenant effet le 11 juin 2001, Mme [W] [T] a été engagée par la société Ambulances Saint-Christophe en qualité de chauffeur-ambulancier

La société Caraïbes Access Escapade est une société sous – traitante de la société Aero Ambulance dirigée également par Mme Marie – Céline B....

donc lieu de considérer que le préjudice supporté par la société Etablissements Z... est directement constitué par le paiement indu relatif à l'acquisition des parts sociales de la société Annecy ambulances

A dans les écritures de la société Ambulances des deux lions : 4.

Y..., pour deux ans à compter du 15 novembre 1996, un local pour qu'il puisse exercer son activité d'ambulancier-taxi ; que, n'ayant pas obtenu l'autorisation administrative indispensable, le local ne

l'alcool ou les stupéfiants ; les infractions sont quasiment exclusivement des petits excès de vitesse ; la suspension de son permis de conduire met en péril son activité professionnelle de conductrice d'ambulance

et auxiliaires médicaux, la cour d'appel relève que sous le sigle SOS Santé sont regroupés sous le même numéro de téléphone les services médicaux d'urgence de SOS Médecins, des infirmiers et des ambulanciers