En effet, pour rappel, la société [18] développe et vend des outils de monitoring pour l'élevage dans le secteur du lait et de l'exploitation bovine.

inscrite en qualité d'éleveuse auprès de la chambre d'agriculture avec mention d'un début d'activité au 9 juillet 2016 ; Mme [Z], ressortissante belge qu'elle cite en qualité de témoin (cf pièce n° 32

Y..., concubin de Mme X... et éleveur de chevaux, est intervenu volontairement à l'instance, de même que la société H...

; que, dans leurs conclusions d'appel (page 7), les demandeurs ont expressément fait valoir que les quantités de produits préparés et vendus correspondaient aux besoins du traitement ordinaire d'un élevage

Cette vente est intervenue dans le cadre d'un contrat d'élevage, l'éleveur pouvant se réserver dans ce type de contrat moyennant une réduction du prix de vente de prévoir des portées pour les femelles.

Monsieur [M] a expliqué avoir acheté un chiot d’élevage dénommé ULMA au salon du chiot de [Localité 7] à Madame [F], exerçant sous l’enseigne DU DOMAINE [10], propriétaire de l’élevage, le 26 août 2023

Par ailleurs, l’urgence devant s’apprécier globalement, il y a lieu de prendre en considération les dommages occasionnés aux élevages et aux conséquences qui en résultent pour les activités pastorales.

. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- Philippe X..., éleveur, qui s'est vu réclamer par les vétérinaires Jean-Pierre Y... et Frédéric Z... la somme de 10. 942, 64 € correspondant

exercées au sein d'un même établissement et occupant un nombre égal de salariés, le classement de l'établissement est effectué en fonction de l'activité qui engendre le risque professionnel le plus élevé

un ou plusieurs enfants, une différence de traitement entre hommes et femmes ayant élevé des enfants dans les mêmes circonstances, constate que M.

l'auteur de la contestation et il n'appartient pas au créancier, qui a pour seule obligation de déclarer sa créance, de saisir le juge compétent pour se prononcer sur la validité d'une contestation élevée

Boban connaissait parfaitement ses obligations comptables et déclaratives, que le montant de la TVA éludée sous réserve de l'appréciation du juge administratif, est particulièrement élevé et traduit un

Y..., que le passif vérifié s'élève à 5 473 090,64 francs, alors que le passif exigible ne comprend pas la dette sérieusement contestée dans son existence et dans son montant, ni ce qui est dû à terme

Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt attaqué (Riom, 1er décembre 1998) d'avoir dit que le licenciement ne reposait pas sur une cause réelle et sérieuse, alors que, selon le moyen, le coût élevé

préjudice d'anxiété, alors « qu'en application des règles de droit commun régissant l'obligation de sécurité de l'employeur, le salarié qui justifie d'une exposition à l'amiante, générant un risque élevé

comparable à celui des autres salariés du département non titulaires au moment de leur embauche de l'EQE et de l'EQF, alors même que ces salariés détenaient des diplômes universitaires de niveau plus élevé

Ainsi, un éleveur, groupement pastoral ou gestionnaire d'estive peut déposer une demande de dérogation qui doit être justifiée, aux termes du I de cet article, par la survenance d'au moins une attaque

Il permet la mise en œuvre de ces opérations d'effarouchement renforcé par l'éleveur ou le berger, titulaires du permis de chasser, ou par des lieutenants de louveterie ou par des chasseurs ou par des