Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 198 résultats pour « interprétation et rectification »
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CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 198 résultats pour « interprétation et rectification »
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Article Annexe 5
Biologie médicale A B C D E Connaissances théoriques Aptitudes à l'exercice de la biologie médicale : Phase préanalytique Phase analytique Phase postanalytique : validation et interprétation des résultats Connaissance
Article Annexe III-28
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 95 > 74
Un interprète est présent pour les non-francophones. 3. L'assistance médicale Un médecin doit être présent tout au long de la manifestation.
Article Annexe IIc
Le candidat porte, sur une fiche qu'il complète en cours de manipulation, les résultats de ses observations, de ses mesures et leur interprétation.
Article Annexe V
L'évaluation porte nécessairement sur les capacités expérimentales du candidat observées durant les manipulations qu'il réalise, sur les mesures obtenues et leur interprétation.
Article Annexe IIc
Le candidat porte, sur une fiche qu'il complète en cours de manipulation, les résultats de ses observations, de ses mesures et leur interprétation.
Article Annexe II-c
Le candidat porte, sur une fiche qu'il complète en cours de manipulation, les résultats de ses observations, de ses mesures et leur interprétation.
LEGIARTI000046935294
Un examen peut être réalisé dans un LBM ou peut être transmis pour analyse et interprétation dans un LBM plus spécialisé si nécessaire. Le recours à ce second LBM doit être signifié au médecin prescripteur.
Article Français (suite)
Les dialogues rédigés sont interprétés devant la classe et évalués par l'ensemble des élèves.
Article Annexe IIc
Le candidat porte, sur une fiche qu'il complète en cours de manipulation, les résultats de ses observations, de ses mesures et leur interprétation.
Article Annexe IIc
Le candidat porte, sur une fiche qu'il complète en cours de manipulation, les résultats de ses observations, de ses mesures et leur interprétation.
Article Annexe IIc
Le candidat porte, sur une fiche qu'il complète en cours de manipulation, les résultats de ses observations, de ses mesures et leur interprétation.
Article Annexe III
Dispositifs actionnés de sécurité Dispositifs adaptateurs de commande 2 h 00 Matériels et documentations recommandés 1 CMSI, alimenté et raccordé à des DAS (clapet ou volet et porte au minimum) Normes NFS 61 930 à 61 940 NF EN 54 Application Interpréter
Article 1
université de Picardie Jules Verne ; université de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis III Dirigeant d'entreprise de sécurité privée 344t 4 ans JPM conseil II Chef de projet en ingénierie de l'éducation à l'environnement (éco-interprète
Article Annexe II - II. Maquette 4
Compétences : -niveau I (connaître les indications et interpréter sans faire la technique, ou avoir assisté à des procédures) : épreuve d'effort cardio-respiratoire, imagerie isotopique du cœur, tomodensitométrie du cœur et des gros vaisseaux, IRM cardiaque
Article Annexe II - II. Maquette 25
Evaluation : -participation aux séminaires, journées d'enseignement et de formation, e-learning ; Modalités de l'évaluation des compétences : -actes techniques et cliniques (analyse de situations cliniques, interprétation d'explorations complémentaires
Article Annexe 3
Interpréter et restituer des résultats de diagnostics : Intégrer les différentes informations relevées pour faire un diagnostic. Utiliser des typologies stationnelles et de peuplements.
Article Annexe I (suite)
sélection, conformité des contrats de travail ; - qualité de la planification des congés ; - précision de la prise en compte des absences ; - respect des procédures réglementaires ; - qualités de forme et de fond des documents remis au salarié ; - interprétation
Article Annexe II - III. Maquette unique
, en recourant à des plateformes ou plateaux techniques avec les critères suivants : -hiérarchiser les prescriptions des différents examens et la démarche diagnostique à l'aide d'arbres décisionnels -valider et interpréter le bilan biologique de chaque
Article 29
En cas d'impositions supplémentaires ou de dégrèvements consécutifs à une rectification des bases imposables de la taxe professionnelle ou de la taxe spéciale d'équipement additionnelle à la taxe professionnelle de France Télécom au titre de 2003, il
Article 244 quater T
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 64 > 15
Le droit de contrôle confié à la société de gestion mentionnée au premier alinéa du présent IV s'exerce sans préjudice de celui dévolu à l'administration fiscale, qui demeure seule compétente pour procéder à des rectifications.
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