Sinon, est-il prévu de maintenir en permanence le collecteur d'incendie sous pression avec maintien automatique par une pompe d'incendie principale en cas d'utilisation ?

Article 3

—

Elle permettra de suivre en permanence la puissance du réacteur depuis la puissance résultant de la multiplication sous-critique au niveau sources jusqu’au-delà de la puissance nominale.

LEGIARTI000043372810

—

Section V : -4 Auto-exclusion a) Principes généraux : dispositions spécifiques au jeu sur compte, en ligne et en réseau physique de distribution - L'opérateur offre en permanence au joueur la possibilité de demander, par un dispositif aisément accessible

Article 3

—

Elle permettra de suivre en permanence la puissance du réacteur depuis la puissance résultant de la multiplication sous-critique au niveau sources jusqu’au-delà de la puissance nominale.

Article Annexe 2 bis

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Des ajustements sont en permanence possibles, au regard de l'évolution de la situation de la personne et/ ou de ses attentes. Les délais de préavis sont précisés dans le règlement de fonctionnement du SAAD.

Article Annexe I (suite)

—

- méthode dans l'organisation du travail ; - cohérence des unités et des périodes de référence ; - clarté et précision du tableau ; - vraisemblance de la trésorerie prévisionnelle ; - précision des calculs ; - vérification de la permanence des hypothèses

Article 3

—

Elle permettra de suivre en permanence la puissance du réacteur depuis la puissance résultant de la multiplication sous-critique au niveau sources jusqu’au-delà de la puissance nominale.

Article Annexe I

—

spécialité pratiqués par le médecin (prévu à l'article 2.1 de la NGAP) 1,92 1,92 1,92 1,92 ORT Traitements d'orthopédie dento-faciale pratiqués par le médecin (prévu à l'article 2.1 de la NGAP) 2,15 2,15 2,15 2,15 Tarif des majorations de permanence

Article 3

—

Elle permettra de suivre en permanence la puissance du réacteur depuis la puissance résultant de la multiplication sous-critique au niveau sources jusqu’au-delà de la puissance nominale.

LEGIARTI000028182007

—

L'opérateur assure en permanence la disponibilité de l'offre de service universel décrite ci-dessus sur l'ensemble du territoire de la métropole, de la Guadeloupe, de la Guyane, de La Réunion, de la Martinique, de Mayotte, de Saint-Barthélemy, de Saint-Martin

Article Annexe

—

nature des règles de sécurité Les règles de sécurité générale qui visent à assurer le calme et la tranquillité des personnes retenues ainsi que la protection des personnes et des biens contre les risques d'origine intentionnelle doivent être en permanence

LEGIARTI000047321646

—

Les ADIL assurent ainsi de nombreuses permanences sur l'ensemble du territoire ( http://www.anil.org/votre-adil/).

Article Annexe I (suite)

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Méthodologie On s'appuiera en permanence sur des situations réelles tirées de l'environnement professionnel de l'établissement ou des entreprises.

Article Annexe I (suite)

—

opérations ; - pertinence des critères de contrôle et d'auto-évaluation ; - précision du contrôle ; - implication dans le contrôle ; - exploitation, codification et classement rigoureux des pièces comptables ; - validité des opérations effectuées ; - permanence

Article Annexe I

—

répondant aux besoins identifiés d'ordre juridique, social et financier Mise en relation des référentiels d'activités professionnelles et de certification (image non reproduite) Référentiel de certification L'exercice du métier prend en compte en permanence

Article Annexe à l'article A931-11-9 (3e alinéa) Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 89 > 40

Code de la sécurité sociale

Les titres et parts affectés à la couverture des engagements en unités de compte sont inscrits au compte 24, en permanence à hauteur de la quantité exactement nécessaire pour assurer une stricte congruence avec les engagements.

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 52

Code de l'éducation

En s'initiant à ces démarches, concepts et outils, l'élève se familiarise avec les évolutions de la science et de la technologie ainsi que leur histoire, qui modifient en permanence nos visions et nos usages de la planète.

Article Annexe I

—

Toutes dispositions sont prises en permanence pour empêcher l'introduction et la pullulation des mouches et des rongeurs, ainsi que pour en assurer la destruction. 3.5.

Article Annexe I

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Accessibilité au site Le site dispose en permanence d'une voie d'accès carrossable au moins pour permettre l'intervention des services d'incendie et de secours. Cet accès est entretenu.

LEGIARTI000045971042

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Article 25 Le concessionnaire s'assure de la disponibilité, sur l'emprise ou à proximité de chaque aérodrome, d'un service de secours comprenant une permanence médicale durant les heures d'ouverture des installations aéroportuaires.

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