Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, du 11 septembre 1997, qui, pour infractions à la réglementation relative aux transports routiers, l'a condamné à 7 amendes

Condamner la société SARL Alexis Mathis à régler à la société SARL Diya la somme de 2.000 euros au titre de l'article 700 du Code de Procédure Civile, Condamner la société SARL Alexis Mathis aux entiers

marque Yamaha ; qu'à la suite d'une avarie survenue le 3 mai 1999, le démontage du moteur a mis en évidence la présence d'une gélatine bouchant le carburateur dont l'analyse a révélé qu'il s'agissait d'alumine

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la société Alexion Pharma France.

Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 25 mai 2016, à la suite du refus opposé par la principale du Collège Alain Fournier à sa

#Alain-Pierre Allo in drugi proti Evropska komisija.#Zadeva C-176/83.

#Alain-Pierre Allo mot Europeiska kommissionen.#Mål T-496/93.

Article 2 : La SOCIETE "LE SAINT ALEXIS" paiera à M. X... une somme de 10 000 F au titre de l'article 75-I de la loi du 10 juillet 1991.

limitant la visibilité des usagers dans un sens comme dans l'autre ; que les gendarmes enquêteurs indiquent qu'au moment de l'accident, la visibilité était excellente ; que la motocyclette pilotée par Aline

GROUPE VALIANCE 104 Boulevard Auguste Blanqui 75013 PARIS représentée par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assistée de Me Christine HILLIG POUDEVIGNE, avocat au barreau de PARIS INTIME : Monsieur Alexis

Alexis X..., demeurant à Sainte-Vertu, Noyers (89310) ; M.

[E] [V], la société Agence immobilière Saint-Martin et la société Diaz Alain et Fils à verser à M.

suivante : Par une requête, enregistrée le 9 février 2025, Mme A B, représentée par Me Pierré, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le centre hospitalier gériatrique Alexis

compte de la société Philips (pièces 24 A à 24 D) ; que ce contrat n° 96002 mentionne que le réalisateur est Jean-Pierre Z..., le directeur de production est PAC et que le représentant de PAC LTD est Alain

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 5 novembre 1992, qui, pour tentative de tromperie sur les qualités substantielles d'une marchandise et délivrance d'une

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, du 27 janvier 1998, qui pour usage de faux et abus de confiance l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis ; Vu le

EXPRO, JCP de [Localité 2] N° RG 24/01416 - N° Portalis DBVT-V-B7I-VOMI joint au dossier 24/01397 APPELANTES Madame [H] [E] Représentant : Me Alexia NAVARRO, avocat au barreau de LILLE Madame

Alexis X... ainsi que sur les comptes de l'indivision depuis le 14 juillet 1999, M.

Alain, -la société POMPES FUNEBRES LIBERTE, civilement responsable, contre l'arrêt n° 1063 de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 29 novembre 1989, qui, après condamnation définitive

Alain, -la société POMPES FUNEBRES LIBERTE, civilement responsable, contre l'arrêt n° 1074 de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 29 novembre 1989, qui, après condamnation définitive