CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

14 117 résultats pour « Audrein »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2501156_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 mars 2025, la SARL Foncière de France, représentée par Me Audouin, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 22 janvier 2025 par lequel

Source officielle
CC

cr

6137255ecd5801467741d18d

Cassation

23 octobre 1991

23 octobre 1991

l'article R. 250 du Code de la route ; d Attendu que, pour écarter l'argument du prévenu repris au moyen, le tribunal relève que les deux contraventions aux règles du stationnement pour lesquelles Audouin

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2203494_20240514

Administratif

14 mai 2024

14 mai 2024

A C, majeur protégé, représentés par me Audouin, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision en date du 7 décembre 2021 par laquelle la présidente du conseil départemental des Alpes de Haute Provence

Source officielle
TJ

Pôle Famille 3ème section

66a2a9456b28f3ce99fac243

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

JUDICIAIRE DE NANTERRE Extension du Palais de Justice 6rue Pablo Néruda 92020 Nanterre CEDEX Maître Antoine CHRISTIN de la SELARL ANTOINE CHRISTIN AVOCAT Maître Véronique JULLIEN de l’AARPI [1] Me Audrey

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb6bd3db21cbdd910b3

Appel

3 février 2014

3 février 2014

Représenté par Me Audrey VAULTIER, avocat au barreau de NANTES INTIMEE Marianne Y...

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

69656000cdc6046d47114a4c

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT Enrôlement : N° RG 24/13563 - N° Portalis DBW3-W-B7I-5YC4 AFFAIRE : Mme [O] [Z] (Me Audrey SELLES) C/ MATMUT (Me Philippe de

Source officielle
CA

1ère chambre

68709fccf0cfe7ae188fea50

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

JURIDICTION DE PROXIMITE D'[Localité 5] 26 mars 2024 RG : 23/00090 SARL AUTOS CONNEXION C/ [E] Copie exécutoire délivrée le 10 juillet 2025 à : Me Audrey

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

67ef6af866129746fdd69cc3

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

LIBERTE BREVANNAISE [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Thierry BENKIMOUN, avocat au barreau de MEAUX, toque : 38 INTIME Monsieur [C] [L] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Audrey

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 F

659eeca36976f1c644e76aaa

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

- - - - - - - - CHAMBRE 9 CAB 09 F Dossier : N° RG 23/01562 - N° Portalis DB2H-W-B7H-XP73 Minute n° Affaire : [T] / [T] ORDONNANCE NOTIFICATION le : Expédition et copie à : Maître Audrey

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd43bd3db21cbdd92cdd

Appel

11 janvier 2016

11 janvier 2016

Patrick X..., Mme Audrey Z... C. M/ E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7abd3db21cbdd9033d

Appel

6 décembre 2012

6 décembre 2012

ASSOCIES INTIMÉS Mme Z... veuve A..., intervenante tant en son nom personnel que pour son fils mineur Lorenzo A..., né le 05. 09. 1996 à Nouméa, née le 24 Août 1963 à TRUNG HAU HUE (VIETNAM) Melle Audrez

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

671894bbd8ceca1cd70192c6

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

[Z] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me PRENEUX Me AUDREN Copie certifiée conforme délivrée le : à : TC de QUIMPER

Source officielle
CA

Chambre 1-2

67ef715f8d5c08d4a262e5b4

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Rôle N° RG 24/11924 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNYIV [Z] [M] [H] [T] C/ [K] [P] [D] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Frédéric PASCAL Me Audrey

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00474

Cassation

1 mars 2011

1 mars 2011

E...a retrouvé un équilibre et une motivation ; qu'à de tels éléments de faits concordants, l'appelant n'oppose que de simples dénégations ; qu'en outre, la démission en date du 28 février 2006 d'Audrey

Source officielle
TCOM

Chambre P6 - Bruno FRUCHARD

6a0b989acdc6046d47213a19

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Défenderesse, Défaillante, COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats Messieurs Bruno FRUCHARD, Président de Chambre, Christophe JAGLIN, Alban AUDRAIN, juges, assistés par Madame Céline LANDAIS, Commis

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22VE00095_20240321

Admin. Appel

21 mars 2024

21 mars 2024

Audrain Foulon La greffière, A.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21VE01732_20230413

Admin. Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Audrain-Foullon La greffière, A.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2302158_20240627

Administratif

27 juin 2024

27 juin 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 7 juin 2023, la commune de Montpellier, représentée par Me Audouin, conclut au rejet de la requête et, en outre, à ce que Mme B lui verse une somme de 2 000 euros

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

69c474fecdc6046d47f7c1e8

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère Public auquel le dossier a été communiqué Représente par : Madame Audrey

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

65ce65020596c9bad004f440

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

syndic, la société AGENCE ARAGO SAS Monsieur [E] [H] défaillants non constitués Nous, Nadja GRENARD, Vice-présidente, de la 6ème chambre 2ème section du Tribunal judiciaire de Paris, Assistée d’Audrey

Source officielle

Page 53 sur 706

← PrécédentSuivant →