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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
68df5f0f38ac3a658931dd67
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Douglas BERTHE, magistrat chargé du rapport siégeant sans opposition des avocats en vertu de l'article 805 du Code de procédure civile.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
63d22a889b3c8605deec1f99
25 janvier 2023
25 janvier 2023
des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Novembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Douglas BERTHE
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
63bfb3345e2fbe7c90043873
11 janvier 2023
11 janvier 2023
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 Novembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant M.Douglas BERTHE
Source officielle1ère Chambre civile
662b43a9fe2545000831476c
25 avril 2024
25 avril 2024
Douglas BERTHE, magistrat chargé du rapport siégeant sans opposition des avocats en vertu de l'article 805 du Code de procédure civile.
Source officielle1ère chambre civile B
66a9d38f05566a2f16fd8777
30 juillet 2024
30 juillet 2024
BERTHIER DUPEYSSET Représentant : Me Cécile PESSON de la SARL OCTOJURIS - MIFSUD - PESSON - AVOCATS, avocat au barreau de LYON APPELANT Monsieur [G] [B] Représentant : Me Nathalie ROSE, avocat au
Source officielle1ère chambre civile B
66a9d38f05566a2f16fd8779
30 juillet 2024
30 juillet 2024
BERTHIER DUPEYSSET Représentant : Me Cécile PESSON de la SARL OCTOJURIS - MIFSUD - PESSON - AVOCATS, avocat au barreau de LYON S.A.R.L.
Source officielleciv1
6079434f9ba5988459c41edd
7 janvier 1976
7 janvier 1976
MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE A CONDAMNE IN SOLIDUM X..., SON PREPOSE MAROIS ET SON ASSUREUR LA MUTUELLE GENERALE FRANCAISE ACCIDENTS (MGFA), A REPARER LE PREJUDICE SUBI PAR BERTIER
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60094
1 février 2024
1 février 2024
[N] [E], domicilié [Adresse 5], [Localité 2], 2°/ à la société Berto Provence, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 4], 3°/ à la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2306795_20230825
25 août 2023
25 août 2023
B A, représenté par Me Berte, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 8 juin 2023 par laquelle la préfète du Val-de-Marne a classé sans suite sa demande de renouvellement de son titre de séjour
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2603850_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
B... demande au juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521-2 du code de justice administrative, d’enjoindre à la rectrice de l’académie de Lyon et à la direction de l’école Paul Bert de Lyon
Source officielle5ème chambre 2ème section
69d7fa97cdc6046d47af29a1
9 avril 2026
9 avril 2026
Elle comprend en son sein le tribunal rabbinique de Paris (Beth Din de Paris), présidé par le Grand Rabbin de Paris.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-242689
10 mars 2025
10 mars 2025
Mose ITA 1960 727 BERTI Roberta ITA 1969 728 BERTI Mara ITA 1960 729 BERTI Sara ITA 1987 730 BERTI Elena Marcella ITA 1963 731 BERTINI Maria Gloria ITA 1962 732 BERTINI Roberta ITA 1981 733 BERTINO Stefania
Source officiellejuge unique (3)
DTA_2102705_20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
La SCI Les Petrelli est propriétaire de l'immeuble sis 49 rue Paul Bert à Lille composé de logements locatifs.
Source officielleCHAMBRE 7 SECTION 3
68f07f4147396eb608bc05e8
13 octobre 2025
13 octobre 2025
ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 13 octobre 2025 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Laurence Berthier, présidente, et Sylvie Genel, greffier
Source officielle9e Chambre B
61637aa16fb0a05a234bb1bc
13 avril 2011
13 avril 2011
ARRÊT Contradictoire, Prononcé(e) par mise à disposition au greffe le 13 Avril 2011 Signé par Madame Brigitte BERTI, Conseiller et Monsieur Guy MELLE, greffier auquel la minute de la décision
Source officiellesoc
6079b0db9ba5988459c507cb
28 septembre 1983
28 septembre 1983
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE M X..., CHAUDRONNIER AU SERVICE DES ETABLISSEMENTS BERTHIER JUSQU'AU MOIS DE MARS 1978, EST DECEDE D'UN CANCER BRONCHIQUE LE 23 NOVEMBRE 1978,QU'UNE ANALYSE A ALORS REVELE
Source officielleChambre 10 cab 10 J
6a109db2cdc6046d479ab39d
18 mai 2026
18 mai 2026
ND KAIZEN Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Sophie BERTHIER, avocat au barreau de LYON ET : DEFENDERESSES
Source officiellesoc
613720e8cd580146773ef625
25 mai 1989
25 mai 1989
ampliatif contenant l'énoncé, même sommaire, d'un tel moyen, dans le délai de trois mois prévu par le texte susvisé ; PAR CES MOTIFS : DECLARE le pourvoi IRRECEVABLE ; Condamne Mme Desry-Vanden-Berghe
Source officielleRETENTIONS
69d0a1becdc6046d4710f565
3 avril 2026
3 avril 2026
statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Inès BERTHO
Source officielleRETENTIONS
69d0a1cdcdc6046d4710f66b
3 avril 2026
3 avril 2026
statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Inès BERTHO
Source officiellePage 53 sur 202
FINANCIERE BERTHERAT
29/07/2026
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BERTHERAT CONSEIL
25/06/2026
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DOH, Berther, Kafui, GRUNITZKY
23/06/2026
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DOH, Berther, Kafui, GRUNITZKY
16/06/2026
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BERTHEREAU, Emmanuelle Françoise
17/04/2026
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